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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2403485_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502960_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2503790_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2500846_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2600021_20260217
17 février 2026
17 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302178_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2300375_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2403088_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd9470f
29 août 2019
29 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/08/2019 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN Me Florence DEVOUARD, ARRÊT du : 29 AOUT 2019 No :
Source officielle4ème Chambre
627df9660d41e0057d43e748
12 mai 2022
12 mai 2022
AUDRAN, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 4] Représentée par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9fa
7 février 2008
7 février 2008
S'agissant des enfants, elle expose que si Audrey ne vit plus chez sa mère, elle reste à sa charge par la mise à disposition d'un appartement dont elle perd le loyer.
Source officielleRéférés
68e4364d681ed727f2a69dd1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par
Source officielleTPRX Sélestat
68f150a488dcb0e97e912ebc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[17], domiciliée : chez [39], dont le siège social est sis [Adresse 23] non comparante, ni représentée S.A. [21], dont le siège social est sis [Adresse 6] - ayant formé le recours - représentée par Me
Source officielle2ème chambre
686df881bdbdd86396f3902f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
INTIMEE Société [O] [H] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Audrey FABRE, avocat postulant
Source officielleChambre commerciale
6358cda8c40aa805a7864c24
25 octobre 2022
25 octobre 2022
2020 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2019003619 APPELANTE : SA SOCIETE MARSEILLAISEDE CREDIT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité au dit siège
Source officielleETRANGERS
6305bf2836772dc563366315
23 août 2022
23 août 2022
général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey
Source officielleETRANGERS
6305bf2836772dc563366317
23 août 2022
23 août 2022
général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey
Source officielleETRANGERS
6305bf2836772dc563366319
23 août 2022
23 août 2022
général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey
Source officielleETRANGERS
6305bf2936772dc563366323
23 août 2022
23 août 2022
général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey
Source officielleJCP
69aba995cdc6046d47cb827f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de Limoges, statuant en référé le 03 Décembre 2025, composé de : PRESIDENT : Monsieur Matthieu LANOUZIÈRE GREFFIER : Madame Audrey
Source officiellePage 59 sur 611