CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 768 résultats pour « Atlar »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 2ème section

65aec10654a01215df77962e

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

EUREKAM AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Cécile ATTAL - #C0338 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, assistée de Henriette DURO, Greffier, Vu les articles 799 et suivants

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2301632_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

B A, représenté par Me Ingrid Attal, avocat, demande au tribunal administratif d'annuler la décision référencée 48 SI du 28 juillet 2014 par laquelle le ministre de l'intérieur a constaté la perte de validité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2216064_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

A B, représenté par Me Atlan, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 500 millions d'euros au titre de son préjudice ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049504273

—

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Accord relatif à la durée et à l’aménagement de temps de travail de la société ATL-EN-TIC

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67ef715c8d5c08d4a262e588

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ECOCITY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Grégoire ROSENFELD Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 09 Août 2024.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0505DEC003031321

Admin. suprême

5 mai 2022

5 mai 2022

Court of Human Rights (First Section), sitting on 5   May   2022 as a Committee composed of:   Alena Poláčková, President,   Raffaele Sabato,   Davor Derenčinović, judges, and Attila

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0219DEC000059825

Admin. suprême

19 février 2026

19 février 2026

European Court of Human Rights (Second Section), sitting on 19   February 2026 as a Committee composed of:   Stéphane Pisani , President ,   Juha Lavapuro,   Hugh Mercer , judges , and Attila

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603289ee73fdc6bd82e764d0

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

Localité 1] (93) demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assisté sur l'audience par Me Antoine ATTIAS

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2305223_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Pour justifier de son intégration, il produit notamment une " lettre de motivation à l'embauche " établie par la SARL Atlas Energie, datée du 17 mai 2022 et ses bulletins de paie, attestant qu'il a travaillé

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02476_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

Quant aux risques d'inondations, cet article 8 dispose que " La commune de Dampierre-sur-Salon est concernée par des zones inondables recensées par un Atlas des zones inondables.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020868760

Admin. suprême

18 mai 2009

18 mai 2009

conseil juridique et fiscal ; que, concomitamment, l'administration a procédé à des vérifications de comptabilité de la SA Sefac, de la SARL Promo II, des groupements d'intérêt économique (GIE) ADE, ATA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1006DEC004681020

Admin. suprême

6 octobre 2022

6 octobre 2022

10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FIRST SECTION DECISION Applications nos. 46810/20 and 31314/21 László BIRTA against Hungary and Attila

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

66201392f05edb385fb2b974

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Aimée LACROIX Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Benoît ATTAL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

68660f7cbbe0ac41ca81b115

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DESISTEMENT INCIDENT DEBOUTE DEMANDE RADIATION RENVOI AUDIENCE INCIDENT DU 06-11-25 copie certifiée conforme délivrée le 02/07/2025 à Me Aurore GUERIN Me Sylvie ATTAL

Source officielle
TJ

JERICHO CIVIL

6a18b126cdc6046d474a3dad

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

FRANFINANCE C/ [A] [O] MINUTE : 26/ COMPOSITION DU TRIBUNAL expédition délivrée le aux parties copie exécutoire délivrée le à PRÉSIDENT : Monsieur Quentin ATLAN, Nous, Quentin

Source officielle
TJ

JERICHO CIVIL

6a18b116cdc6046d474a3c6b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

, Nous, Quentin ATLAN, juge placé auprès du Premier Président de la Cour d’appel de Poitiers, délégué au Tribunal Judiciaire de La Rochelle par ordonnance du 18 mars 2026, en qualité de juge des contentieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a65

Appel

2 septembre 2014

2 septembre 2014

janvier 2007, postérieur à l'avis du Comité Consultatif National d'Ethique, conclut que " la lecture de l'âge osseux à partir d'une radiographie du poignet et de la main gauche par comparaison avec l'Atlas

Source officielle
TCOM

Référés

69de366acdc6046d4732ec0d

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DEJAIFFE, [Adresse 3] Comparante Ayant assigné : DÉFENDEUR SARL TECHNIQUES ET JARDINS ESPACES VERTS, [Adresse 4], 533 160 578 RCS [Localité 2] Non comparante Par exploit de Me [T] [F], de l'étude ATLAS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69e31431cdc6046d47a7a19a

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Antoine BERGERON, avocat au barreau de la SEINE-SAINT-DENIS, toque : PB147 Ayant pour avocat plaidant Me Ali ATLAR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2600415_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

PLU) ; - le projet méconnait les dispositions de l’article R. 111-2 du code de l’urbanisme dès lors que, situé dans la bande littorale des 100 mètres, il est classé en secteur hachuré en violet de l’atlas

Source officielle

Page 59 sur 289

← PrécédentSuivant →