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2 425 résultats pour « Alexandra DEROULEDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

A.S.L. GLORIA MANSIONSc/S.A

68682d224965b5d9df31ee1c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SAS INTEGRANDE Grosse délivrée à Me Antoine PONCHARDIER Expédition délivrée à Me Emilie BENDER Me France CHAMPOUSSIN Me Laurent CINELLI Me Alain DE ANGELIS Me Julie DE VALKENAERE Me Alexandre

Source officielle

Page 59 sur 122

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e072facdc6046d47694648

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 538 017 187 Dont le siège social est au [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 Assistée de Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00052

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Alexandra : les objets trouvés à son domicile ne correspondant pas à son train de vie et à ses ressources les écoutes téléphoniques, les recherches bancaires, ses déclarations ; - Concernant M. V...

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0af4ccdc6046d47d8d48a

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Soissons [Adresse 4] Représenté par Monsieur Hugo SELLIER * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Christian COTELLE, Monsieur Damien DAEVIDIAK, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

5fd921e58ac4d6bf348608e0

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

APPELANTE : Mme [E] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Farid MAACHI, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Mme [G] [B] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1208DEC006342613

Admin. suprême

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Baldi, avocate à Tortona (Alessandria). A.     Les circonstances de l’espèce 2.

Source officielle
CA

ETRANGERS

63be637a13ef607c90ab64a9

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Maître Alexandrine MATONDO, avocat au barreau de Lille, substituant la cabinet ADES, barreau de Paris PARTIE JOINTE M. le procureur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Endrizzic/Italie

ECLI:CE:ECHR:2017:0323JUD007166014

Admin. suprême

23 mars 2017

23 mars 2017

    Le 22 mai 2008 le tribunal ordonna que les rencontres entre le requérant et son enfant se déroulent en milieu protégé. 15.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11224

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Alexandre Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 septembre 2018, où étaient présents : Mme X..., conseiller

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdea9b291ffd67cd894d638

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

représentée par Me Stéphanie Y... de la SCP REQUET CHABANEL, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant Me Floris Z..., avocat au barreau de GRENOBLE, avocat postulant INTIME : Monsieur Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0407JUD003220822

Admin. suprême

7 avril 2026

7 avril 2026

  Alexandru Obregia   » («   l’hôpital   ») à Bucarest. 3 .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91ffd

Appel

11 février 2015

11 février 2015

.-24000 PÉRIGUEUX représenté par Maître Alexandre LEMERCIER de la SELARL DIAPASON AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX INTERVENANTE : C. P. A. M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Minatsisc/Grèce

ECLI:CE:ECHR:2014:0528JUD001355810

Admin. suprême

28 mai 2014

28 mai 2014

Dans ses observations sur l’article 41, le Gouvernement soutient que le requérant est responsable de retards dans le déroulement de la procédure.

Source officielle
TJ

Service des référés

663136fa19f939ca6242dc86

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

DEMANDEUR Monsieur [J] [V] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Alexandre BLONDIEAU, avocat au barreau de PARIS - #D1517 DEFENDERESSE Société DBD SARL [Adresse 1] [Localité 4] représentée

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68f1d7547ffb526292dd6f32

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Retraitée demeurant [Adresse 8] [T] [L] [Z] [V] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 11] (98) de nationalité Française Profession : Retraité demeurant [Adresse 8] Représentés par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b20d3bcaf505db696a12

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

1978 à [Localité 5] (68) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat constitué Me Claudy VALIN de la SCP VALIN COURNIL, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6285e13d6a1876057df5d398

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

la Cour : Jugement du 16 DECEMBRE 2016 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS N° RG F 15/00314 APPELANTE : Madame [O] [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025041186

Admin. suprême

20 décembre 2011

20 décembre 2011

Alexandre Aïdara, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de M. et Mme , - les conclusions de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0510DEC007616511

Admin. suprême

10 mai 2016

10 mai 2016

PAPASTERGIOPOULOS contre la Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 10 mai 2016 en un comité composé de   :   Aleš Pejchal, président,   Linos-Alexandre

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

682390597e21a56f624edaa4

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

PARIBAS, immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 662 042 449, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée Maître Pierre-alexandre

Source officielle