Ces catalogues ont été livrés au destinataire, Mme Y... qui, dès la livraison a relevé que le travail d'impression présentait des défauts.

A, ouvrier d'Etat ayant exercé, du 20 avril 1995 au 10 septembre 2012 inclus, les fonctions de conducteur de machines d'impression au sein du service du matériel du commissariat de la marine nationale,

les arrêts attaqués (Versailles, 1er juin 2010), que dans le cadre de l'application d'un accord plus vaste portant au niveau mondial sur le transfert progressif à la société Ricoh de la division impression

juges en induisent que la détection et le suivi de la trajectoire de l'aéronef ont été assurés par un radar primaire militaire, nécessairement tridimensionnel, lequel n'encourt pas les critiques sur l'imprécision

Le 29 juin 2017, la SASU ROCKSON ROTO SUD IMPRESSION a été placée en liquidation judiciaire.

lui verser la somme de 130 000 euros en réparation du préjudice résultant du refus de prolonger la durée de validité de l'accord-cadre conclu pour la réalisation de prestations de conception et d'impression

X... en janvier 2012, d'un climat pesant, de tensions, d'une impression d'être surveillé, d'un manque de confiance du directeur à leur égard qui peinait à déléguer.

N° RG 21/01394 - N° Portalis DBX6-W-B7F-WB4M 89E MINUTE N° 24/ __________________________ 16 janvier 2024 __________________________ AFFAIRE : S.A.S. 2J IMPRESSION C/ CPAM DE LA GIRONDE ___

a rempli son devoir de conseil sur la partie technique de l'impression et, dans le cas où elle serait considérée comme responsable, le défaut minime ne justifie pas le refus de payer.

est réalisé en jet d'encre et les mentions pré-imprimées sont réalisées en jet d'encre couleur alors que pour les autres actes ivoiriens émis par les autres communes, l'impression offset est utilisée

La société TRANSPARENCE PRODUCTION est une agence de publicité qui passe régulièrement des commandes pour des impressions.

Les cromalins, qui sont les épreuves originelles de chaque page de la brochure, devaient faire l'objet d'un "bon à tirer" avant toute impression.

la mention "cédé à titre gratuit" ; "alors de première part, que le délit d'extorsion par contrainte résulte de l'usage de moyens de pression de nature, compte-tenu de leur importance, à avoir impressionné

commerciales avec la société Espaly, le chiffre d'affaires de la société CAP a progressé de plus de 43 % et qu'il n'est établi ni que cette société ait elle-même pris en charge la fabrication ou l'impression

E..., clairement impressionné par M. F... , qui l'avait menacé et lui avait volé sa chaîne hi-fi le lendemain des faits, et comme ceux de M. 

alternance de couleurs, avec une structure à chaîne et à trame, rappelant les éléments protégés par la société Louis Vuitton dont la renommée n'est plus à démontrer, dont il résulte au plan visuel une impression

ses proches, l'enquêtrice sociale : - a consacré un paragraphe à la position de l'intéressé par rapport aux faits, en indiquant d'emblée : "il rapporte : "moi durant le rapport avec [V], j'ai eu l'impression

Z... pouvait, si son intention était d'impressionner ou de blesser Tristan A..., tirer en l'air ou viser les jambes, comme il dira d'ailleurs l'avoir fait à M.