European Group SE (la société Chubb). 3.

Se plaignant de l’effondrement de la toiture de leurs hangars causé par la chute de branches d’arbres provenant de la parcelle voisine, les époux [J] ont mis en demeure monsieur [A] [N] et la société BEMAO

le personnel de l'entreprise ait tenté d'utiliser les "ranchers" comme des éléments stabilisateurs du stockage et non comme de simples repères de rangement, ainsi qu'il est précisé dans le rapport du CHST

scellé 1) l'utilisation, dans le cache de l'explorateur Google chrome, des adresses mail : [...] et [...] ainsi que les identifiants suivants : david X... et roger Y... utilisés sur l'application Yahoo chat

(le CHU) a fait l'objet, en septembre 2010, d'un contrôle de son activité pour la période comprise entre le 1er mars et le 31 décembre 2009.

toute manière, même en admettant qu'il s'agisse d'or industriel, le régime de la TVA serait celui de l'auto-liquidation, où seul l'acheteur est assujetti ; qu'antérieurement au 1er janvier 2008, les chutes

Toulouse à sa demande de communication du bordereau des prix unitaires concernant la variante 1 de la société attributaire, relatif au marché public ayant pour objet des prestations d'archivage pour le CHU

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général du centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS

constatations médicales relatives aux blessures subies par les parties civiles et à une interprétation, de nature exclusivement technique, afin de dire si ces blessures pouvaient être la conséquence d'une chute

locataires qu'elle a condamné la société Toit et joie à réparer, tels que les tuyaux de chauffage condamnant un placard, l'absence de finition ou de raccord au niveau des murs et des sols, ainsi que la chute

[Q], coincée sous la chute, M. [X] m’a demandé d’aimanter la chute pour extraire la chaussure bloquée ».

Trans-sur-Erdre, a été contrainte de monter sur l'accotement en cours d'empierrement afin d'éviter un véhicule venant en sens inverse et a posé le pied sur une planche dont le mauvais état a provoqué la chute

demande tendant à ce que l'Etat soit condamné à lui verser la somme de 76 250 F en réparation des conséquences dommageables de l'accident dont elle a été victime le 4 novembre 1977 à la suite d'une chute

DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER ; SUR LA RESPONSABILITE : CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LA CHUTE QU'A FAITE LE SIEUR X...

60-02-06 RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE - RESPONSABILITE EN RAISON DES DIFFERENTES ACTIVITES DES SERVICES PUBLICS - SERVICES PUBLICS COMMUNAUX -Chute d'un enfant dans le trou de la plantation

LA SOCIETE BENTIN ET COMPAGNIE A GARANTIR LA COMMUNE DU BLANC-MESNIL DES CONDAMNATIONS PRONONCEES CONTRE CETTE COLLECTIVITE : CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE L'ACCIDENT EST DU A LA CHUTE

Impôts ; CONSIDERANT QUE L'ACCIDENT DONT LE SIEUR X..., A ETE VICTIME LE 13 FEVRIER 1972, ALORS QU'IL CIRCULAIT EN AUTOMOBILE SUR LA ROUTE NATIONALE N. 160, ENTRE SAUMUR ET CHOLET, A EU POUR CAUSE LA CHUTE

1987 par laquelle le secrétaire général pour l'administration de la police de Toulouse a rejeté sa demande tendant à l'attribution d'une allocation temporaire d'invalidité au titre des séquelles d'une chute