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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2001551_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

, l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par examen médical et examen radiographique du thorax

Source officielle

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TA

3ème chambre

DTA_2102627_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

dans un contexte de baisse de la prise des biberons, qui est un signe de gêne respiratoire chez le nourrisson, la mise en place d'une surveillance clinique s'imposait (bilan sanguin et radiographie du thorax

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205501_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

médicales, notamment des certificats médicaux de son psychiatre qui sont relatifs non pas à sa pathologie de la coiffe de l'épaule droite mais aux suites de son covid long, des résultats d'un scanner du thorax

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024364465

Admin. suprême

13 juillet 2011

13 juillet 2011

de la même loi ; Vu, 2° sous le n° 347721, le mémoire, enregistré le 19 avril 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour la SARL 100% RADIO, dont le siège est 30 boulevard du Thoré

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f77a69cdc6046d477588c4

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

CONGES BTP - CAISSE DES ANTILLES ET GUYANE FRANCAISES [Adresse 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par le cabinet OVEREED AARPI en la personne de Maître Gaëlle de THORE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f77aafcdc6046d47758d11

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

CAISSE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE FRANCAISES [Adresse 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représenté par le Cabinet OVEREED AARPI prise en la personne de Maître Gaëlle DE THORE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02203

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

X...à bord du thonier Roger Christian, durant les campagnes de pêche des années 1998, 1999, 2000 et 2001 présente un caractère saisonnier, puisque la pêche au thon s'effectue seulement durant des périodes

Source officielle
CC

civ1

613721e1cd580146773f8685

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

Alain X..., demeurant chemin de Montclar, Le Thor (Vaucluse), 28/ M. André X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372359cd580146774089a7

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Jacques Y..., demeurant 84250 Le Thor, 3 / de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200186_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 23 mars 2022, le 23 août 2022 et le 19 janvier 2023, la société GFD, représentée par Me Especel et Me de Thore, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2208603_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Par décision du 18 novembre 2022, le préfet de la Haute-Savoie a décidé de la fin de sa prise en charge au sein du centre d'hébergement géré par la Croix Rouge française à Thônes en raison du comportement

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0307JUD000633905

Admin. suprême

7 mars 2006

7 mars 2006

    Les Lords Justices Thorpe et Sedley estimèrent que, s’il y avait bien ingérence dans la vie privée des parties, cette ingérence était cependant justifiée et proportionnée, pour les motifs

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1116JUD003005915

Admin. suprême

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Les lésions de la partie basse du thorax et dans le creux épigastrique pouvaient faire suite à deux coups violents portés à cet endroit.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0430JUD001381004

Admin. suprême

30 avril 2015

30 avril 2015

Lors de son examen médical, le requérant s’était plaint de nausées, d’un mal de tête et de douleurs du côté gauche du thorax.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0624JUD001539711

Admin. suprême

24 juin 2014

24 juin 2014

L’examen du thorax et de l’abdomen ne révéla aucun problème ( obiettività toracicoaddominale negativa ).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0708JUD002296510

Admin. suprême

8 juillet 2014

8 juillet 2014

Au demeurant, il ressort de ce rapport que la mort résultait d’une complication de la maladie cardiovasculaire survenue à la suite d’un trauma général du corps et du thorax.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0306DEC003334396

Admin. suprême

6 mars 2001

6 mars 2001

Il ne bénéficia pas des soins pour ses lésions de la boîte crânienne et du thorax.

Source officielle
CA

Chambre civile

64fffeee2adc6b05e6261990

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

SOCIETE DE PROMOTION DE LA POINTE SIMON ET SES ENVIRONS (SPPS), prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Gaëlle DE THORE, avocat postulant

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA02107_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 juin 2024, la caisse de crédit municipal de Roubaix, représenté par Me Thoor, conclut à titre principal au rejet de la requête et à titre subsidiaire à la réduction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a7

Appel

29 février 2012

29 février 2012

des filins ; que ces blocs au lieu de jouer un rôle normal d'absorption et d'arrêt se sont brutalement soulevés au dessus du kart et l'ont emprisonné avec sa conductrice qui a été blessée aux mains, thorax

Source officielle