témoin des faits et avec ces circonstances que ladite tentative d'homicide volontaire avait été commise avec préméditation et que ladite tentative d'homicide volontaire avait précédé, accompagné ou suivi

articles 8, 80, 174, 206 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé l'annulation du réquisitoire supplétif du 19 juin 1995 et de tous les actes d'information qui l'ont suivi

lourd auprès de sociétés non inscrites dans la liste des installations classées ; qu'elle n'a pas rempli de déclaration d'acquittement de taxes pour ces produits et n'a pas pu fournir les bordereaux de suivi

du prévenu se réfère à la situation financière précaire de Romain X... lourdement endetté et maintenant privé de ressources, ainsi qu'à son état de santé qui serait préoccupant malgré les soins et le suivi

.. du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que si les experts ont reproché à cette prévenue d'avoir, lors de sa première visite, diminué la dose de calciparine, de ne pas avoir correctement suivi

la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Christian B... des chefs d'homicide volontaire sur la personne de Fabrice Z..., ce meurtre ayant précédé, accompagné ou suivi

l'arrêt attaqué a rejeté la requête en relèvement de l'interdiction définitive du territoire français ; " aux motifs que s'il est exact que Cafer X... est arrivé à l'âge d'un an en France, où il a suivi

soit les dimanches et lundis", d'où il conclut que Mme X..., présente le lundi, bénéficiait nécessairement de son deuxième jour de congé le samedi, l'arrêt attaqué, qui n'a pas précisé si ce régime suivi

[E] soutenant que le cabinet Courtois Lebel avait facturé des « suivis de dossier », « réunions internes », « débriefing » et des diligences incompréhensibles renseignées sous les formules « follow up

travail décrites par le salarié s'inscrivent dans une simple exécution de son travail au sein de l'entreprise auprès de laquelle il était détaché, notamment : signatures de document à en-tête d'ATR, suivi

[V] [R] des chefs de meurtres précédés, accompagnés ou suivis du crime de tortures et actes de barbarie aggravés, vols aggravés, viol aggravé, enlèvement, séquestration ou détention arbitraire suivie d'une

de la compensation des semaines de forte et de faible activité ; qu'en statuant ainsi, cependant qu'il résulte de ses propres constatations que l'accord collectif du 10 mai 2011 n'instituait aucun suivi

Blocage du poignet : DOMINANT NON DOMINANT - En rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination 15 10 - En flexion sans troubles importants de la prono-supination

établi le 10 janvier 2020, et télétransmis le même jour à 11h34, par le docteur [W] [H], médecin généraliste, chez lequel l'assuré s'est rendu, constate une « entorse du pouce de la main droite avec supination

[J] [G] et son renvoi devant la cour d'assises des chefs de vol en bande organisée, avec arme, avec violences, vol suivi de violences ayant entraîné la mort, vol en bande organisée suivi de violences et

C, représenté par Me Susini, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er octobre 2020 du tribunal administratif de Bastia ; 2°) d'annuler la décision implicite du 28 novembre 2018 portant

A..., notaire, la Société générale a consenti à la société Garage Susini et fils une ouverture de crédit en compte courant ; que, par le même acte, les époux D... et C...

André Susini, demeurant 4, rue Campinchi, 20200 Bastia, 46 / de M.