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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2302122_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juin 2023. L'assesseur le plus ancien, Signé L. SecchiLa présidente, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2210885_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2023. L'assesseur le plus ancien, Signé L. SecchiLa présidente, Signé G.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2208835_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

l'Intersyndicale Nationale Autonome Représentative des Internes de Médecine Générale (ISNAR-IMG) et la Fédération Nationale des Syndicats d'Internes en Pharmacie et Biologie Médicale (FNSIP-BM), représentés par Me Sechi

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204870_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2203564_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

cet équipement au regard de la qualité des services de radiotéléphonie existants, y compris en technologie 4G, qui ressort des documents graphiques établis par l'ARCEP ; - et les observations de Me Sechi

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203587_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203714_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Secchi, rapporteur public, - et les observations de Me Dos Santos, représentant la SCI Gayedon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206509_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2207501_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Secchi. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108903_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Secchi, rapporteur public. - les observations de Me Aude, représentant la SAS Fayence investissements, requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200238_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108198_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100337_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2022. La rapporteure, Signé C. B La présidente, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2008907_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2022. Le rapporteur, Signé L. ELa présidente, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2009856_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La commission administrative paritaire compétente s'est prononcée le 2 avril 2020 en faveur d'un avancement au grade de major de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2009886_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2010062_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2022. La rapporteure, Signé C. B La présidente, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2003619_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2022. La rapporteure, Signé C. D La présidente, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202317_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2109750_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SECCHI, Alexandra, Anna, Christiane, SECCHI

SIREN 520057803Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

16/06/2026

Voir →

Créations

RIGAUD-SECCHIAROLI, Alain, Gérard

SIREN 103528345Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

15/04/2026

Voir →

Créations

SECCHI, Priscilla, Anna, Therese

SIREN 101484921Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

28/02/2026

Voir →

Modifications diverses

SECCHI, Jonathan

SIREN 988815171Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

08/02/2026

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Créations

SECCHI, Alexandra, Anna, Christiane

SIREN 520057803Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

09/09/2025

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