SARL Oégaz prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social 62 route de Don - 59112 Annoeullin représentée et assistée par Me Alban Poissonnier

Portalis DBVT-V-B7G-UOVP DEMANDERESSE : Madame [K] [J] née le 5 avril 1986 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] (EMIRATS ARABES UNIS) représentée par Me Alban POISSONNIER

o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 04 N° RG 24/10416 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YYOF ORDONNANCE D’INCIDENT DU 15 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : Mme [Z] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alban POISSONNIER

GAN ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Ghislaine

AVANSSUR, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 14] [Localité 10] représentée par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE LA S.A.

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Kerry, propriétaire d'un immeuble situé 48, rue du Faubourg Poissonnière à Paris, a vainement requis le concours

Industrielle à Chalonnes-sur- Loire (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre sociale), au profit de Mme Simone X..., demeurant ..., la Poissonnière

Je n’ai pas aperçu ni senti le poids du poisson qui est accroché au leader. C’est à ce moment-là que le poisson est parti à l’arrière du bateau.

des eaux comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant ou dans lesquels une protection complète des poissons

Concernant le rappel au titre de l'ancienneté : Il ressort de l'annexe II, relative à la prime d'ancienneté, de la convention collective de la poissonnerie, applicable au cas d'espèce que le salarié

finales de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA), sa responsabilité contractuelle est engagée ; - en faisant référence, dans le programme fonctionnel, au plan de gestion des poissons

(MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christopher POLONI

A... demande au tribunal de procéder à la rectification d’un certificat d’urbanisme délivré par le maire de la commune de Ponsonnas le 13 novembre 2025. Vu les autres pièces du dossier.

DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 15/01/2026 Chambre 2-5 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SAS à associé unque [Localité 1] - POISSONNIERE

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 février 2025. Le président : Signé : M.

La SARL VENT ET MAREEVENT ET MAREE exploite dans les lieux un restaurant de poissons et de fruits de mer sous l'enseigne « Vin et Marée ».

X..., qui est affilié et cotise à l'ENIM, a une activité de pêche supérieure en résultat à son activité de poissonnerie et qu'en conséquence il ne doit pas être assujetti au versement de cotisations, même