CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 592 résultats pour « Persa »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:1019DEC000448302

Admin. suprême

19 octobre 2006

19 octobre 2006

Article 6 § 3 (d) leaves it to the domestic courts to assess whether it is appropriate to call witnesses; it does not require the attendance and examination of every witness on the accused’s behalf (see Perna

Source officielle

Page 58 sur 80

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245582

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

ANGIOLILLO 1974 Rome Giuseppe DI PIETRO 1974 Trieste Carlo ESPOSITO 1979 Melito di Napoli Massimiliano FINORE 1973 Roma Andrea FONTANA 1977 Roma Maurizio NATALIZIO 1969 San Pietro In Guarano Gianpio PERNA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0305DEC003452097

Admin. suprême

5 mars 2002

5 mars 2002

Cette langue qui a subi l’emprise des langues turque, arabe et persane, et qui évolue chaque jour.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1115JUD000245812

Admin. suprême

15 novembre 2016

15 novembre 2016

    La nature et la lourdeur des peines infligées sont aussi des éléments à prendre en considération lorsqu’il s’agit de mesurer la proportionnalité de l’ingérence ( Perna c.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69e1ce36cdc6046d47897984

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

et il on utiliser notre carte nous somme en Turquie on était hospitalisé pendant cinq jours on est sortie aujourd'hui de l'hôpital on a opposer notre carte » ; à ce message il a été répondu « Bonjour perso

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0615DEC000692904

Admin. suprême

15 juin 2006

15 juin 2006

proportionnée au but légitime poursuivi   » et si les motifs invoqués par la Cour suprême de justice pour la justifier étaient «   pertinents et suffisants   » (voir, parmi beaucoup d’autres, Perna

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0523DEC000169103

Admin. suprême

23 mai 2006

23 mai 2006

Les États contractants jouissent d’une certaine marge d’appréciation pour juger de l’existence d’un tel besoin, mais cette marge va de pair avec un contrôle européen ( Perna c.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Gemicic/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2008:1202JUD002547102

Admin. suprême

2 décembre 2008

2 décembre 2008

France, n o 39288/98, § 56, CEDH 2001-VIII ; Perna c. Italie [GC], n o 48898/99, § 39, CEDH 2003-V). 34.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

68df58905835300816d814f2

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Mme [E] ne justifie pas de ses heures supplémentaires réellement effectuées donnant lieu à repos compensateur, faisant valoir que la société était dotée d'un système informatique dédié appelé « Intra Perso

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69739c0ccdc6046d47700673

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Vraiment, invraisemblable '.. et que des opinions perso de sa part sans aucun élément précis. C'est la 1ère fois que j'ai ce type d'entretien depuis qu'ils existent.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

697f1005cdc6046d477f580a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Société GRDF (GAZ RÉSEAU DISTRIBUTION FRANCE), dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par la SELARL LCS AVOCATS, avocats au barreau d’ANNECY, avocats postulants - 56 et par la SELARL PERSEA

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

69005c1e2481d356bd170351

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

janvier 2018 prévoyant que les commissions sur les commandes sont désormais fixées comme suit : - produits de base au prix standard : 8,5 % net - produits personnalisés : 11,50 % net (sauf sur cello perso

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

63ca431a9066fd7c90fc2815

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

] évoquait un ressenti de stress lors des visites des 27 septembre 2011 et 6 avril 2012, étant encore observé que la fiche établie le 17 mai 2013 indique: 'Moralement: soucis d'après elle travail et perso

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

627b55e276c5d9057df801d5

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Concernant les tapis, Monsieur [W] [K] communique cinq estimations réalisées le 3 février 2015 par « L'Atelier Persan » dont les mentions qui reprennent l'origine du tapis, sa matière, ses dimensions et

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3ddc2eb797effb0701e4

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

STYLE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Clémence PERIA de la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES,

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63d4cbfe92a57405de331588

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

[G] produit deux conversations électroniques comme suit : - le 9 juin 2017 : '50 resa (réservations) on dit à [V] de venir ou c'est pas nécessaire' Perso, je pense que c'est pas nécessaire'; - 11 juin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

696a1bf0cdc6046d47826161

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Toi, [S] et tant d'autres'ABS, utilisation de moyens publics pour enrichissement perso, travaux scientifiques truandés, condamnation par justice pour vol caractérisé, c'est moche, non ' », un autre courriel

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6704cb962f5f3246ff38173e

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[Z] [S] avait mentionné « impact néfaste sur le dos, nombreuses séances ostéo/posturologie prise en charge perso ». M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6788a230b815c30a4df70bc6

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ces BL comportaient la mention : « [Y] » ou « [Y] / perso » ou « [X] [Localité 5] / [Y] ».

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67a98c38f76f78303353

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

la société IFB International Freightbridge France ; Ont été exclues les recherches des boites emails et messageries instantanées personnelles, tout document ou dossier intitulé « Personnel », « Perso

Source officielle