Aucune accusation ne fut portée contre des membres de la RUC à l’issue de l’enquête menée par M.

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives de ce qu'il se désiste de son pourvoi dirigé contre

23/04087 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIHXV Décision déférée : ordonnance rendue le 30 septembre 2023, à 18h57, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia

La société AUCHAN a saisi le 12 décembre 2005 le tribunal des affaires de sécurité sociale du Gard d'un recours contre la décision du 11 octobre 2005 de confirmation de la prise en charge de cet accident

Patrick, - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, contre l'arrêt de cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 23 Mars 2004, qui, pour homicide involontaire et infraction à la législation

After the arrival of an armed IRA unit at the station with a quantity of explosives, eight members of the IRA (Patrick Kelly, Michael Gormley, Seamus Donnelly, Patrick McKearney, James Lynagh, Eugene Kelly

[L] [R] suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 6 avril 1994 en qualité de colle ur forme ronde.

La SAS Arjowiggins Security a embauché Mme [R] [D] suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 3 octobre 1988 en qualité de préparatrice EDS.

[Z] [J] suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 8 janvier 1990 en qualité de technicien qual Expert & Program.

Gérald, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, du 5 décembre 1995 qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre Marc C... des chefs de faux

G : 06 / 07623 Me Patrick Paul Y...-Mandataire liquidateur de la SOCIETE ALTITUDE PLUS X... C / Me Patrick Paul Y...-Mandataire liquidateur de la SOCIETE ALTITUDE PLUS X...

RG 22/02084 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGAIJ Décision déférée : ordonnance rendue le 05 juillet 2022, à 10h48, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia

RG 22/03394 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGQHL Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2022, à 10h31, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia

° RG 23/03274 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH72L Décision déférée : ordonnance rendue le 05 août 2023, à 15h29, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia

Laine, demeurant lotissement communal "La Bigottière", à Andouille (Mayenne), 8°) Mlle Patricia X..., demeurant "Le Pont de Rochefort", à Andouille (Mayenne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet

(Morbihan), es-qualité d'administrateur légal de ses enfants mineurs ; Mademoiselle Nathalie Z..., domiciliée chez Mme Z..., sa mère, Mademoiselle Stéphanie Patricia Z..., domiciliée de droit chez

directeur et administrateurs, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation des arrêts rendus le 2 mars 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit de : 1°/ Mme Patricia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Patricia X..., demeurant à Vierzon (Cher), ..., en cassation d'un arrêt rendu