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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6e Section - 1re Chambre
DTA_2528272_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Nourisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026. Le rapporteur, S. Buron La présidente, K.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2529174_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Nourisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026. Le rapporteur, S. Buron Le président, K.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2600952_20260210
10 février 2026
10 février 2026
relation avec sa compagne actuelle, ressortissante française, avec laquelle il vit au moins depuis mars 2025 et qui atteste de sa présence auprès d’elle et de sa participation à la prise en charge du nourrisson
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2516107_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2025. La rapporteure, K. de Schotten La présidente, K.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2517332_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ainsi, à la date de la décision en litige, Mme A..., âgé de vingt-six ans, était mère d’un nourrisson âgé d’à peine plus d’un mois, ne disposait d’aucun hébergement effectif ni d’aucune ressource économique
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2517435_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par suite, dans les circonstances très particulières de l’espèce, Mme C... épouse A..., qui est mère d’un nourrisson français et risque de perdre son emploi à l’hôpital public si elle ne justifie pas de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2517629_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
F... si le temps écoulé avant la découverte de cette inflammation, si celle-ci était déjà pré existante, a pu avoir des conséquences sur la naissance de l’enfant ; le suivi du nourrisson dans les minutes
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2503650_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que, la requérante est mère isolée d'un nourrisson d'un mois et d'un enfant d'un an et que suite à sa dernière grossesse pathologique, elle bénéficie d'un suivi gynécologique
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504612_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Enfin, il ressort des pièces du dossier que Mme B, mère d'un nourrisson né le 9 décembre 2024 et atteinte de fièvre méditerranéenne familiale avec mutation génétique, était, à la date de la décision attaquée
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500250_20250219
19 février 2025
19 février 2025
présenté une demande de réexamen de demande d'asile en France, soutient que la décision contestée le prive d'un hébergement stable et de toutes ressources, circonstance le plaçant alors qu'il est encore nourrisson
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2500753_20250228
28 février 2025
28 février 2025
imposant de rester à domicile du lundi au vendredi de 18 à 21 heures serait disproportionnée et porterait atteinte à sa liberté d'aller et venir, lequel, en se bornant à évoquer la charge de sa fille nourrisson
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300981_20230206
6 février 2023
6 février 2023
E et Mme C soutiennent qu'ils sont parents de trois enfants en bas âge, dont un nourrisson, et que l'Italie se trouve confrontée à un afflux massif de " migrants " entraînant son incapacité à les traiter
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301147_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Le couple doit faire face aux frais de garde de leur nourrisson de vingt-deux mois d'environ 700 euros mensuels ainsi qu'à un crédit immobilier de 254 euros par mois et un crédit à la consommation de 251
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301162_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
titre desquels figurent notamment " 1° La capacité à appliquer les règles relatives à la sécurité de l'enfant accueilli, notamment les règles de couchage permettant la prévention de la mort subite du nourrisson
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301245_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que, lors de sa candidature, Mme A avait manifesté sa préférence pour l'accueil en urgence de nourrissons.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2307466_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
C, concubin de l'intéressée et père des enfants, et notamment du nourrisson décédé, l'a rejointe par la suite en Italie afin de la soutenir en raison de l'absence de toute prise en charge psychologique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11262
24 octobre 2018
24 octobre 2018
que madame C... a été de nouveau sollicitée pour préparer une inauguration puis faire les comptes, l'association acceptant la prise en charge selon des modalités discutables, des frais de garde du nourrisson
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201574
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Ces contraintes sont sans rapport avec celles vécues avec un jeune du même âge non porteur de troubles ou handicaps, même un nourrisson, certes dépendant mais ayant de longues périodes de sommeil et peu
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042420898
12 octobre 2020
12 octobre 2020
compétentes de mettre en place des études épidémiologiques en Martinique et en Guadeloupe, notamment sur le lien entre l'exposition au chlordécone et le cancer de la prostate, la prématurité des nourrissons
Source officielleAsile - 15 jours
DTA_2211528_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
national dans une langue comprise de l'intéressé ni que le recours à un interprète E téléphone était nécessaire ; - l'arrêté attaqué est entaché d'un défaut d'examen de l'intérêt supérieur de son nourrisson
Source officiellePage 58 sur 92