Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que l'un de ses neveux, A, âgé de huit ans, dont il s'occupe en vacances, souffre de troubles du spectre autistiques et que ses parents

Maître [W] [P] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT Ordonnance rendue le 04 JUILLET 2025 par Madame Maud LE NEVEN

B A, représenté par Me Neven, demande au juge des référés du Tribunal statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis

- prononcé la nullité des avenants aux contrats d'assurance-vie CNP Assurances n° 343088668 et CNP Assurances n °161005516, à savoir : 1'avenant du 28 février 2018 au bénéfice de Mme [M] et des neveux

Selon cet acte, [AY] a [BW] propriétaire de la terre [Localité 1] a [Localité 16], décédé, sans enfants le 3 décembre 1918 laisse pour seuls héritiers : - son cousin : [AT] (t) a [BI], - ses neveux et

pavillon de chasse conformément à la validation du bureau de contrôle Dekra en date du 25 juin 2015, au permis de construire modificatif obtenu le 15 juillet 2016 et au chiffrage établi par le cabinet Neveu

Il laissait pour lui succéder un frère et une soeur et onze neveux et nièces : - sa soeur [FJ] [F] épouse [X] et son frère [W] [T], - trois neveu et nièces en représentation de sa soeur pré-décédée

Jean-Pierre Y... et Mme Marie-Claire Y..., ses neveux (les consorts Y...), aux fins d'annulation des attestations établies par un notaire le 9 avril 1998 l'une, suite au décès de Jacqueline Y..., constatant

{ width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION FINALE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 55081/00 présentée par Laura Maria NEVES

Le 17 décembre 2012, la société Cnp Assurance a pris acte de la désignation des bénéficiaires du contrat en la personne des neveux et nièce de [O] [N].

Monsieur [Q] [P] avance que son neveu, petit-fils de Madame [Z] a également bénéficié du transfert du bail du 1er mai 2016 initialement consenti à cette dernière dès lors qu'il vivait depuis plus d'un

Les petits-neveux sont MM. [R], [P], [E] et [D] [C]. Le testament a été déposé au rang des minutes du notaire, Maître [G] [U] le 21 décembre 2010.

Thierry de X... dans les années 1980, de l'attestation de Mme F... que le tableau de BOUDIN avait été offert par François de X... à son neveu M.

A se prévaut de la durée de sa présence sur le territoire national depuis moins de trois ans et des relations qu'il y a nouées ainsi que de la présence de sa sœur et de ses trois neveux mineurs avec

B A, représenté par Me Neve de Mevergnies, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

déplacements effectués à Marseille par Ahmed Z..., par Martine A..., par Samira Z..., épouse C..., la fille d'Ahmed Z..., et de Brigitte D... sa concubine, par Dominique E..., épouse B..., par F... dit "G...", neveu

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 05 JUIN 2012 Monsieur Pierre DILLANGE, Président de la 6 ème chambre assisté de Madame Huguette NEVEU

DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; SANS QU'IL SOIT BESOIN D'EXAMINER LES AUTRES MOYENS DE LA REQUETE : - CONSIDERANT QUE LE DOMMAGE CAUSE LE 21 FEVRIER 1967 A LA VOITURE DU SIEUR NEVEUX