Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 25 juillet 2000 qui, pour dénonciation mensongère à l'autorité judiciaire ou administrative, conduite sans

parfaitement la suie et de l'enlever complètement ; qu'il s'ensuit que, le procédé de ramonage mécanique n'étant pas plus parfait que celui du ramonage catalytique, la cour ne pouvait, pour déclarer mensongère

mise en examen, qu'il lui avait demandé de l'aider, ce qu'elle avait accepté en lui prêtant des fonds à hauteur de 300 000 francs ; que, si les déclarations du prévenu apparaissent pour le moins mensongères

qui lui a été donné dans l'organigramme de la radio, en l'espèce directeur général ; que cette décision de relaxe est définitive ; que, dès lors, la dénonciation d'Eric A... par Charles X... est mensongère

[L] [V] étaient périmés ; que, d'autre part, selon lui, les sociétés incriminées avaient une existence légale, attestée par leur Kbis, par l'existence d'un dirigeant, en sorte que le seul mensonge qui

contrat de promotion avec la société AII, filiale du groupe Pargest, pour la construction de l'hôtel clé en main pour un prix ferme et non révisable" ; que cette présentation constituait en soi un mensonge

civile à l'origine des poursuites entreprises, qui est devenue propriétaire des locaux le 5 novembre 1991, date de la signature de l'acte authentique, n'a pu être valablement convaincue du caractère mensonger

de développement pour leur propre compte ; que les uns et les autres avaient fabriqué et fait signer par Jacques X...et Jean-Pierre C..., puis utilisé des documents comptables et des attestations mensongers

néanmoins de cette omission que les dossiers de prêt litigieux étaient faux et que l'escroquerie était caractérisée, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; " 2) alors que des allégations mensongères

représentant 398 000 francs (arrêt attaqué p. 3, 4 et 5 alinéa 1, 2, 3); "1°) alors que la production de documents établis par le prévenu comportant des informations inexactes est assimilable à un mensonge

sa défense tendant à établir la réalité de son entreprise, la Cour a entaché sa décision d'une insuffisance manifeste de motifs ; "alors que, n'étant pas saisie d'une poursuite pour publicité mensongère

d'un homme de loi et la circonstance qu'une réunion se soit déroulée à son cabinet pour discuter précisément de la commission due à Katako A..., n'avaient pu conforter la tromperie et imprimer aux mensonges

, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, selon le troisième moyen, que l'employeur avait démontré, par voie d'attestations et malgré les dénégations mensongères

communications figurant dans la note initiale était considérablement augmentée dans le justificatif ; qu'en s'abstenant de répondre à l'ensemble de ces moyens de nature à établir l'inexactitude et le caractère mensonger

les deux accusés reconnaissent que seul l'un d'eux, ou les deux, a (ont) pu commettre les faits, force est de constater que chacun a fluctué dans ses déclarations, dont certaines sont clairement mensongères

M... mais la découverte du caractère mensonger de la présentation effectuée par ce dernier de sa situation postérieure à sa révocation, qui avait motivé l'octroi de dommages-intérêts élevés ; que la cour

dans le but de nuire à ce dernier, qui lui avait été préféré pour succéder à Mme G... au poste de directeur de l'hôpital de Rodez, qu'elles étaient contradictoires et s'avéraient en réalité purement mensongères

mission de ce jury de se prononcer sur le respect des règles de droit et, d'autre part, il avait retenu, contre l'évidence, que le site Gleeden.com n'incitait pas à des comportements trompeurs et mensongers