CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 422 résultats pour « Loeb »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725f1cd58014677421b70

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

de trois lignes téléphoniques à usage professionnel 02. 54. 76. 37. 62, 02. 54. 76. 91. 40, 02. 54. 76. 79. 28, à l'adresse du château de Trécy " 41200 Villeherviers (cfpièces 3A, 3B, 6A, 6B, 10A et lOB

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1221JUD000324203

Admin. suprême

21 décembre 2010

21 décembre 2010

The doctor's diagnosis was “infiltrative tuberculosis of the upper lobe of the left lung in the disintegration phase, [presence of mycobacterium tuberculosis (“MBT”)], progress of the tuberculosis process

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1011JUD005699409

Admin. suprême

11 octobre 2011

11 octobre 2011

medical commission, comprising a number of specialists from prison hospital no. 3, examined the applicant and issued the final diagnosis: “clinical recovery from the focal tuberculosis of the upper lobe

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-152986

Admin. suprême

19 février 2015

19 février 2015

In 2003 he was transferred to the medical correctional colony in Chita with diagnosis of infiltrative tuberculosis of the upper lobe of the right lung in the dissolution stage.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2207345_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

En ce qui concerne la facture d'un montant de 619,85 euros émise le 3 juin 2013 par Me Loeb-Ossola pour l'immatriculation de la société Techpek, cette dernière se borne à verser aux débats l'inscription

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0726JUD000368804

Admin. suprême

26 juillet 2007

26 juillet 2007

Lob, avocat à Lausanne. Le gouvernement suisse («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M.   F.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163eba2667415156fa41e84

Appel

13 janvier 2010

13 janvier 2010

Au titre des objectifs qualitatifs, est rappelée la stratégie de croissance pour BRENNTAG FRANCE et le plan d'action sites, parmi lesquels: AQ Aquitaine Lob Loire Bretagne Mab Maine Bretagne Med Méditerrannée

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC006998801

Admin. suprême

1 décembre 2005

1 décembre 2005

médecin près la maison d’arrêt de Bayrampaşa rédigea un rapport médical, aux termes duquel il apparaît que le requérant se plaignait régulièrement de douleurs persistantes et d’engourdissements aux lombes

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-187164

Admin. suprême

27 septembre 2018

27 septembre 2018

  720 (contused wound in the left parietal lobe and right eyebrow, dislocated bone fracture in the right arm)   18/07/2014 Extract from medical examination report no. 975   16/10/2015 Extract

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1013DEC000026112

Admin. suprême

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Celui-ci expliqua que le jour des événements, deux policiers en civil l’avaient interpellé dans la rue, tenu par les oreilles et frappé sa tête au sol, et que le lobe de l’une de ses oreilles s’était déchiré

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0328DEC003599597

Admin. suprême

28 mars 2000

28 mars 2000

xa0;   Du 30 octobre au 4 novembre 1996, le requérant fut hospitalisé à l’hôpital de Foggia, en l’absence cependant de toute autorisation du juge d’application des peines, pour des troubles aux lombes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0116DEC003981298

Admin. suprême

16 janvier 2003

16 janvier 2003

éraflure ainsi qu’une sensibilité sur l’épaule droite, une sensibilité sur l’épaule gauche, une sensibilité sur le dos dans la région située entre les deux scapulas ainsi qu’une légère éraflure sur le lobe

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100769

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

L'expert indique que le déficit fonctionnel temporaire a été léger, hormis au cours de deux courtes périodes où il l'évalue à 50 %, qui correspondent à la contusion du lobe supérieur gauche du 25 mars

Source officielle
TJ

1ère chambre

68ded2fb6af9fd1f8095c2ff

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

S.G F.C LE 02 OCTOBRE 2025 Minute n° N° RG 22/01033 - N° Portalis DBYS-W-B7G-LO7B [H] [M] C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c10515bf9fd47c90a135d5

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI-LANGLOIS-MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE substituée à l'audience par Me Mélanie LOEW

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830ab

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf177935f50008be447b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6620b8d1bd6a8f00086abb3f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Il est noté, au titre des épreuves cinétiques complexes, une main-nuque possible, et sur le main-dos, une atteinte des lombes difficile avec la main gauche.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de7f676b73dd81b973a8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il rappelle également que la main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et que la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6692188cf3a19d0db6b711b5

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

substituant Me Jean-david BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [M] [F] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marie LOUBES

Source officielle

Page 58 sur 72

← PrécédentSuivant →