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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725f1cd58014677421b70
27 septembre 2001
27 septembre 2001
de trois lignes téléphoniques à usage professionnel 02. 54. 76. 37. 62, 02. 54. 76. 91. 40, 02. 54. 76. 79. 28, à l'adresse du château de Trécy " 41200 Villeherviers (cfpièces 3A, 3B, 6A, 6B, 10A et lOB
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1221JUD000324203
21 décembre 2010
21 décembre 2010
The doctor's diagnosis was “infiltrative tuberculosis of the upper lobe of the left lung in the disintegration phase, [presence of mycobacterium tuberculosis (“MBT”)], progress of the tuberculosis process
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:1011JUD005699409
11 octobre 2011
11 octobre 2011
medical commission, comprising a number of specialists from prison hospital no. 3, examined the applicant and issued the final diagnosis: “clinical recovery from the focal tuberculosis of the upper lobe
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-152986
19 février 2015
19 février 2015
In 2003 he was transferred to the medical correctional colony in Chita with diagnosis of infiltrative tuberculosis of the upper lobe of the right lung in the dissolution stage.
Source officielle3ème chambre
DTA_2207345_20250825
25 août 2025
25 août 2025
En ce qui concerne la facture d'un montant de 619,85 euros émise le 3 juin 2013 par Me Loeb-Ossola pour l'immatriculation de la société Techpek, cette dernière se borne à verser aux débats l'inscription
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0726JUD000368804
26 juillet 2007
26 juillet 2007
Lob, avocat à Lausanne. Le gouvernement suisse (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M. F.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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13 janvier 2010
13 janvier 2010
Au titre des objectifs qualitatifs, est rappelée la stratégie de croissance pour BRENNTAG FRANCE et le plan d'action sites, parmi lesquels: AQ Aquitaine Lob Loire Bretagne Mab Maine Bretagne Med Méditerrannée
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC006998801
1 décembre 2005
1 décembre 2005
médecin près la maison d’arrêt de Bayrampaşa rédigea un rapport médical, aux termes duquel il apparaît que le requérant se plaignait régulièrement de douleurs persistantes et d’engourdissements aux lombes
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-187164
27 septembre 2018
27 septembre 2018
720 (contused wound in the left parietal lobe and right eyebrow, dislocated bone fracture in the right arm) 18/07/2014 Extract from medical examination report no. 975 16/10/2015 Extract
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:1013DEC000026112
13 octobre 2020
13 octobre 2020
Celui-ci expliqua que le jour des événements, deux policiers en civil l’avaient interpellé dans la rue, tenu par les oreilles et frappé sa tête au sol, et que le lobe de l’une de ses oreilles s’était déchiré
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0328DEC003599597
28 mars 2000
28 mars 2000
xa0; Du 30 octobre au 4 novembre 1996, le requérant fut hospitalisé à l’hôpital de Foggia, en l’absence cependant de toute autorisation du juge d’application des peines, pour des troubles aux lombes
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0116DEC003981298
16 janvier 2003
16 janvier 2003
éraflure ainsi qu’une sensibilité sur l’épaule droite, une sensibilité sur l’épaule gauche, une sensibilité sur le dos dans la région située entre les deux scapulas ainsi qu’une légère éraflure sur le lobe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100769
29 juin 2016
29 juin 2016
L'expert indique que le déficit fonctionnel temporaire a été léger, hormis au cours de deux courtes périodes où il l'évalue à 50 %, qui correspondent à la contusion du lobe supérieur gauche du 25 mars
Source officielle1ère chambre
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
S.G F.C LE 02 OCTOBRE 2025 Minute n° N° RG 22/01033 - N° Portalis DBYS-W-B7G-LO7B [H] [M] C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-4
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11 janvier 2023
11 janvier 2023
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI-LANGLOIS-MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE substituée à l'audience par Me Mélanie LOEW
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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9 octobre 2024
9 octobre 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre Sociale
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11 avril 2024
11 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre Sociale
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16 avril 2024
16 avril 2024
Il est noté, au titre des épreuves cinétiques complexes, une main-nuque possible, et sur le main-dos, une atteinte des lombes difficile avec la main gauche.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
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5 juillet 2024
5 juillet 2024
Il rappelle également que la main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et que la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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3 juillet 2024
3 juillet 2024
substituant Me Jean-david BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [M] [F] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marie LOUBES
Source officiellePage 58 sur 72