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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
68e7a4fe033cf481c39a34de
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[N] [D] [E] épouse [V], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nathalie REY-DEMANEUF, avocat au barreau de MONTBELIARD Défendeur : Monsieur [H] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Julia
Source officielle20e chambre
64c35c85f01612d969df0034
27 juillet 2023
27 juillet 2023
22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : CENTRE HOSPITALIER [5] [G] [B] Me Julia
Source officielleProcédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
69e34b8dcdc6046d47ab5054
15 avril 2026
15 avril 2026
Greffier d'audience : Maître Juliette SOINNE, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Philippe DAILLY Président de Chambre et Maître Juliette SOINNE, Par
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b63c95cdc6046d47b838d3
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Greffier d'audience : Maître SOINNE Juliette, Ministère Public : Madame Lorraine ROUSSELOT substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par Monsieur François
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7db157826b3445978cc
29 janvier 2024
29 janvier 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 62B Minute n° 24/ N° RG 23/02459 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YO6Z MI : 23/00001652 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le29/01/2024 àMe Julia
Source officielle1ere Chambre Section 1
67932e4d20da87ff5e011369
23 janvier 2025
23 janvier 2025
IARD C/ [P] [T] [E] [L] épouse [T] [F] [J] copie certifiée conforme délivrée le 23/01/2025 à Me Olivier LERIDON Me Juliette
Source officielleChambre civile 1-7
67134c0d208351cec65867a3
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Public ORDONNANCE Le 18 Octobre 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette LANÇON, Conseillère, à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de
Source officielleService de proximité
6716ac27b098d256e100a0f2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Adresse 2] c/ [K] [C] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/01935 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVBR Grosse délivrée à Me HURLUS Juliette Copie délivrée à Madame [T]
Source officielleService de proximité
6716ac2ab098d256e100a161
10 octobre 2024
10 octobre 2024
LE SOLEIL c/ [G], [G] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/01936 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVBS Grosse délivrée à Me HURLUS Juliette Copies élivrées à Monsieur [C]
Source officielleETRANGERS
65449d97c71a6a83181c8fb0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
ordonnant la prolongation du maintien au centre de rétention de : [R] [J] né le 01 Janvier 1997 à KOBE de nationalité Guinéenne Vu l'appel formé le 31/10/2023 à 16 h 00 par courriel, par Me Juliette
Source officielleJAF section 4 cab 4
6a10a41ecdc6046d479b2a9e
21 mai 2026
21 mai 2026
#236 DÉFENDERESSE Madame [F] [W] épouse [H] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Non comparante LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU LE GREFFIER Caroline REBOUL, lors des débats Juliette
Source officielleciv1
60794bca9ba5988459c43e5f
4 juillet 1978
4 juillet 1978
NATURELS DES DROITS QUI LEUR ETAIENT ACCORDES, EN APPLICATION DE LA LEGISLATION ANTERIEURE, DANS LES SUCCESSIONS OUVERTES AVANT LE 1ER AOUT 1972 ; ATTENDU QUE L'ACTE DE NAISSANCE DE DEMOISELLE JULIETTE
Source officielleciv1
6079432c9ba5988459c41659
24 avril 1974
24 avril 1974
ACCOMPLI CETTE MISSION, ESTIME QUE LE PARTAGE ETAIT POSSIBLE, ET ONT PROPOSE UN ALOTISSEMENT, QUE QUATRE DES HERITIERES, XAVIERE, HENRIETTE, JULIETTE ET ELISABETH X...
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007934611
13 janvier 1997
13 janvier 1997
Julio Y... Z... demeurant chez M. X..., 30, cours Gambetta, à Lyon (69007) ; M. Y...
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008160339
20 avril 2005
20 avril 2005
Julio XY, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e998
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 24 octobre 2011 GREFFIER Lors des débats Mme Juliette GERAN, Adjointe
Source officiellecr
6137251dcd5801467741b165
7 mars 1990
7 mars 1990
Judite, épouse X..., partie civile agissant tant en son nom personnel qu'en celui de ses deux enfants mineurs, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 7 décembre
Source officiellesoc
61372302cd580146774044fb
24 février 1998
24 février 1998
conseil de prud'hommes de Tours (section activités diverses), au profit : 1°/ de Mme Edwige Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Nicole Y..., demeurant ..., prise en sa qualité d'héritière de Mme Juliette
Source officielleciv1
613721eccd580146773f8c37
12 janvier 1994
12 janvier 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette X..., née Y..., demeurant au Seiran, route du Flayosquet à
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9013a
14 janvier 2013
14 janvier 2013
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 14 janvier 2013 GREFFIER Lors des débats Mme Juliette GERAN, Adjointe
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