D'OBSERVATION DE LA SAS SOCIETE TECHNIQUE ADMINISTRATIVE-S.T.A Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Yannis GAUDIN, Monsieur Christian JARNY

Bruno X, demeurant 119, rue de la Jarny à Vincennes (94300) ; 2°) de régler l'affaire au fond après annulation ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions militaires d'invalidité et

Jany X..., demeurant ..., 4 / de Mme Raymonde Y..., épouse X..., demeurant ..., 5 / de Mme Catherine X..., épouse Z..., demeurant ..., 6 / de M.

Edouard A..., demeurant à Jarny (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1988 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société anonyme Raffinerie de

Philippe Y..., demeurant à Saint-Savin (Gironde), "Le Jard de Boudillas", 28/ la compagnie Mutuelle du Poitou, dont le siège social est à Poitiers (Vienne), ..., et en tant que de besoin représentée

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 septembre 2024, le GAEC des Bedigues, représenté par Me Jarre, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'Etat la somme de 2 000 € au titre

B, représenté par Me Jarre demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 janvier 2021 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler la décision implicite par laquelle la ministre de la

33.36pt; display:inline-block } .s9414E115 { width:291.51pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION   DÉCISION PARTIELLE   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 42277/98 présentée par Janny

alinéa de l'Article 450 du Code de Procédure Civile, JUGEMENT : CONTRADICTOIRE EN PREMIER RESSORT * Signé pour le Président empêché, conformément à l'article 456 du C.P.C., par Monsieur Christian JARNY

Jany Y... et l'avenant signé le 18 juin 2009 entre la SA Maison Burtin et l'EARL intimée précisant que le contrat d'approvisionnement est poursuivi avec la succession de M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 mai 2024, la commune de La Barben, représentée par Me Jarre, conclut au rejet du recours du préfet des Bouches-du-Rhône et à ce que soit mise à la charge de

Par des mémoires, enregistrés les 25 et 26 mars 2024, la commune de La Barben, représentée par Me Jarre, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge solidaire des consorts A et de

et 2 bons d'essence par mois, afin " d'assurer les démarches liées à l'entreprise et d'autre part assurer la bonne coordination entre les 3 magasins Kriss'Lingerie situés au Moule, saint-François et Jarry

délibéré de la Cour, composée de : Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre Madame Anne MENARD, Présidente de chambre Madame Véronique MARMORAT, Présidente de chambre Greffier : Mme Juliette JARRY

délibéré de la Cour, composée de : Madame Fabienne ROUGE, présidente de chambre Madame Anne MENARD, présidente de chambre Madame Véronique MARMORAT, présidente de chambre Greffier : Mme Juliette JARRY

de la Cour, composée de : Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre Madame Roselyne NEMOZ BENILAN, Magistrat Honoraire, Madame Anne MENARD, Présidente de chambre Greffier : Mme Juliette JARRY

EXPERTYS ANTILLES 1284 rue de l'Industrie - ZI DE JARRY 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE CAISSE GENERALE

N°2017/ Rôle N° 16/08851 [D] [B] C/ Société ALLO TAXIS [U] ET [E] Grosse délivrée le : à : Me Antoine LOUNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Cendra JARRY