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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 8
69bd690bcdc6046d47575cec
16 octobre 2025
16 octobre 2025
NERCESSIAN Alain Jacques, Mme GIACOBBI Flora, Juges. Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia, en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibéré par les mêmes Juges.
Source officielleChambre 8
69bd70ffcdc6046d4757f2b4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
CAMPOS Brice, Mme GIACOBBI Flora, Juges. Greffier lors des débats : Me BAILET-DUPUY Florence, en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE [W] Délibéré par les mêmes Juges.
Source officielleChambre 8
69bd7190cdc6046d4757fd82
16 octobre 2025
16 octobre 2025
NERCESSIAN Alain Jacques, Mme GIACOBBI Flora, Juges. Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia, en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibéré par les mêmes Juges.
Source officielleChambre 8
69bd71b0cdc6046d4757fffe
16 octobre 2025
16 octobre 2025
NERCESSIAN Alain Jacques, Mme GIACOBBI Flora, Juges. Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia, en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibéré par les mêmes Juges.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b9fa278452800008b2b7d3
28 octobre 2023
28 octobre 2023
S.I.I.D immatriculée au RCS de NANTES sous le numéro 477 533 798, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Flora PÉRONNET
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2504406_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
B..., initialement retenu au centre de rétention administrative n° 2 du Mesnil-Amelot (département de Seine-et-Marne), a été libéré le 3 avril 2025 et a indiqué à sa sortie être domicilié au 9 rue Flora
Source officielleciv1
613722fdcd5801467740413b
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Jean, Nazaire C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1995 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Flora B..., épouse Y..., demeurant
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2303571_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
maire de la commune de Nice a refusé d'accéder à leur demande de changement d'usage d'un local à usage d'habitation en un local à usage de meublé touristique, dans un immeuble collectif dénommé " Palais Flora
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10442
5 avril 2018
5 avril 2018
n'avait jamais été ni évoquée ni envisagée entre les parties, alors que Madame X... avait accepté sans réserve de remplacer le Responsable du magasin après son départ consécutif au rachat par la SAS FLORA
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
6946c92e75782d5f0600574d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[T] [W] [E] Grosses : 2 Me Françoise PETIT Me Flora MASSENAT Copie : 1 Dossier Me Flora MASSENAT Me Françoise PETIT PARTIES : Madame [C] [P] [N] épouse [E] née le 17 août 1958 à CLERMONT-FERRAND
Source officielle5ème Chambre
642e75f18b510604f5bc1f7e
5 avril 2023
5 avril 2023
PÉRONNET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [D] [Z] né le 04 Décembre 1972 à [Localité 7] - TUNISIE [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Flora PÉRONNET, Plaidant
Source officielleChambre civile 1-2
69d5e28dcdc6046d477af3b0
7 avril 2026
7 avril 2026
A l'audience du 14 janvier 2025, la société Floa a demandé la condamnation de M.
Source officielle15e Chambre A
6033c086b42d8a7366c11e5a
6 avril 2017
6 avril 2017
Rôle N° 16/00611 SARL THISBE INTERNATIONAL IMMOBILIER FRANCE C/ SCI [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Audrey FLORI
Source officielleChambre Commerciale
63c1089cbf9fd47c90a139ac
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[P] a cédé à Mme [M] l'intégralité de ses parts dans la société L'Art Floral. Le 12 janvier 2016, le contrat de prêt a fait l'objet d'un avenant.
Source officielle1ère Chambre
631986fe51eeae4f1309d133
6 septembre 2022
6 septembre 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64f8163d0a9accd9695a420d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
27 septembre 2022 - N° rôle : 21/00077 N° RG 22/00874 - N° Portalis DBVO-V-B7G-DBRE Déclaration d'appel du 31 octobre 2022 APPELANTE : ASSOCIATION POUR L'ETUDE ET LA PROTECTION DE LA FLORE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10245
29 mars 2023
29 mars 2023
Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10244
29 mars 2023
29 mars 2023
Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10382
13 avril 2023
13 avril 2023
Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Bernardy, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10043
10 janvier 2024
10 janvier 2024
FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10043 F Pourvoi n° T 21-25.630 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU
Source officiellePage 58 sur 611
LE STRAT, Claire, Flora, NAVON
17/07/2026
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FLORA GROUP
16/07/2026
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SARL Rosa GALLOTTI - Flora CHALAYE-VENDITTI - Emmanuelle FOURNEL
16/07/2026
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GUIHAIRE, Emilie, Flora, Ingrid, DOMBRY
16/07/2026
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L'ATELIER DE FLORA
16/07/2026
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