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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008179710
24 mars 2004
24 mars 2004
jugement du 15 mai 2000 du tribunal départemental des pensions du Doubs faisant droit à sa demande d'une pension militaire d'invalidité au taux de 10 % pour séquelles de lombo-sciatalgie par hernie discale
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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14 octobre 2022
14 octobre 2022
un accident du travail en 2014 alors que l'assuré n'a été victime d'aucun accident du travail durant cette année ; - Le docteur [P] contredit les conclusions de l'expert en indiquant que la hernie discale
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634113e858bc223e2e3f099f
7 octobre 2022
7 octobre 2022
souscrit le 28 juin 2017 auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de Seine Saint-Denis (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle s'agissant d'une « lombosciatique gauche sur hernie discale
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a309cdc6046d47b793a0
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Par la suite, il a développé une symptomatologie de lombosciatique droite, en lien avec une hernie discale L5-S1 d'origine dégénérative, préexistante à l'accident.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6274bd4c2799a9057d5dd24b
4 mai 2022
4 mai 2022
Un certificat médical initial du 5 décembre 2014, dressé par le docteur [I], fait état d'une lombosciatique S1 gauche - hernie discale L5S1(...)
Source officiellePS ctx protection soc 5
662a9f84c8a1343b8cd61dc0
24 avril 2024
24 avril 2024
Il précise qu'il s'agit d'une hernie discale C3-C4 qui ne peut survenir dans ce type de circonstances.
Source officielleChambre sociale TASS
6878871be2f36c9774d808ac
16 juillet 2025
16 juillet 2025
LES [Localité 12] DU LITIGE : A la suite de la déclaration de maladie professionnelle faisant état d'une 'hernie discale', formalisée le 2 juillet 2021 par Madame [L] [Y], salariée au sein de la SNC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bd6527a11effc4b735
9 avril 2025
9 avril 2025
[N] [E], salarié de la SAS [8] (la société) en tant qu'employé de conditionnement, a complété un formulaire de reconnaissance de maladie professionnelle en raison d'une 'hernie discale'.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02596_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Il soutient que : - la hernie discale dont il est atteint relève de la qualification de blessure au sens du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre, et sa lombalgie revêt
Source officielle12eme chambre
DTA_2202444_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
médiane et bilatérale, légèrement foraminale gauche en L5-S1 " par un neurochirurgien, diagnostic confirmé par cette même expertise évoquant une " lombosciatique L5-S1 gauche sur hernie discale médiane
Source officiellemagistrat ROUSSEAU
DTA_2205710_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
handicapées (CDAPH) de l'Hérault lui a refusé le bénéfice d'une orientation professionnelle en milieu protégé vers un Etablissement et Service d'Aide par le Travail dans la mesure où il souffre de 3 hernies discales
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2204414_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
. / Cependant, un véhicule qui aura fait l'objet d'un rétrofit dont l'objectif est de remplacer son moteur diesel par un moteur basse émission verra son âge contractuel diminué de quatre années, et ce
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2300533_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles leur fille, A H, a été prise en charge à compter du 10 juin 2020 à l'hôpital de la Timone pour une plaie distale
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2300132_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
lourde, elle s'est brutalement rabattue et lui a sectionné deux doigts de la main gauche ; - il a subi le lendemain au CHU de Caen une opération consistant en une amputation partielle de la phalange distale
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634113de58bc223e2e3f097b
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Elle fait valoir pour l'essentiel que : - contrairement aux affirmations de l'expert, la hernie discale C6 n'est pas imputable au fait déclaré, car le Dr [Y], expert désigné par le tribunal du contentieux
Source officielle5e chambre Pole social
63c79ba0da31367c908eb725
17 janvier 2023
17 janvier 2023
L'étude axiale ne met pas en évidence de débord discal significatif au niveau des trois premiers disques intervertébraux.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6363c51457d0f882dbcf
26 avril 2023
26 avril 2023
juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Bordeaux a : - dit que Mme [P] [G] est irrecevable en ses demandes, - validé le procès verbal d'immobilisation d'un véhicule Maserati modèle Ghibli Diesel
Source officielleServ. contentieux social
6633d421c0d3e3fe99d13ace
29 avril 2024
29 avril 2024
L’avis du docteur [B] est formulé comme suit : “dans ce dossier, aucun élément au rapport du médecin conseil ne permet de préciser que la hernie discale entraînant une lomboradiculalgie gauche est prise
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e916
10 avril 2024
10 avril 2024
Aux termes de son rapport d'expertise (pièce n° 10 de la société), le docteur [Z] rappelle que le 14 mai 2018, une IRM a mis en évidence une arthropathie radio-ulnaire distale associée à une subluxation
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0d98c25a97f0381f4e2e
24 février 2015
24 février 2015
sont pas à l'origine d'une fausse déclaration, Monsieur [W] ayant été induit en erreur par le directeur d'agence qui lui a indiqué qu'il n'était pas nécessaire de mentionner l'opération pour hernie discale
Source officiellePage 58 sur 254