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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
6160920edb7ff645d85664ae
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Qu'il est également curieux que la Ville de [Localité 2] dépose plainte au mois de septembre 2008 alors qu'il est affirmé qu'elle aurait constaté la disparition du tableau au cours d'un recollement des
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9341b
6 juillet 2016
6 juillet 2016
circulation un traumatisme crânien avec perte de connaissance, une plaie du menton, une fracture luxation du coude droit, une fracture de la machoire avec multiples factures dentaires, une fracture du cubitus
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101015
26 septembre 2012
26 septembre 2012
l'intention, là encore, de rendre l'opération opaque aux yeux de l'ONILAIT ; qu'il est remarquable de constater que la SCA BERRIA a préféré l'intervention d'une société du groupe, au demeurant dans un curieux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101241
31 octobre 2012
31 octobre 2012
l'issue du raisonnement du SMASA, le SPANC pourrait être rémunéré par les particuliers pour des prestations inexistantes, à défaut de tout service rendu ou de toute activité particulière ; qu'une bien curieuse
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101242
31 octobre 2012
31 octobre 2012
l'issue du raisonnement du SMASA, le SPANC pourrait être rémunéré par les particuliers pour des prestations inexistantes, à défaut de tout service rendu ou de toute activité particulière ; qu'une bien curieuse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301394
13 novembre 2012
13 novembre 2012
Il est tout à fait curieux que les consorts X... aient renoncé au bénéfice des clauses qui assortissaient les précédentes constitutions de servitude, qui leur étaient plus favorables, des 22 septembre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01008
29 mai 2013
29 mai 2013
A..., G..., H... et I... corroborent l'existence certaine d'une unité économique et sociale ; qu'il est curieux que les demanderesses s'opposent à la reconnaissance de l'unité économique certes pour le
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201979
10 décembre 2009
10 décembre 2009
laquelle il se trouve exposé ; que la Crcam Charente-Maritime Deux-Sèvres faisait valoir, dans ses écritures d'appel (signification du 2 mai 2008, p. 10, alinéas 1, 2 et 3) qu'« il est tout de même curieux
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00204
16 février 2010
16 février 2010
Il est curieux que votre cliente Outremer Télécom nous avait fait une option pour ce même mur l'an dernier. Nous vous adressons copie des pièces (photo + option).
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300710
1 juin 2010
1 juin 2010
il y a lieu de souligner que la SCI TOREMO n'est pas propriétaire de tout l'ensemble immobilier mais du lot n° 3 s'ag issant d'un ensemble immobilier soumis au régime de la copropriété, il apparaît curieux
Source officiellecr
613724fecd5801467741a134
27 septembre 1988
27 septembre 1988
mouvement des sept délégués qui s'adressaient successivement à chaque salarié à son poste de travail, n'avait pas interrompu l'ensemble des activités de l'atelier pendant trop longtemps chaque ouvrier curieux
Source officielleChambre 2
DTA_2101857_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
maladies professionnelles afin que sa pathologie, à savoir une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs affectant son épaule droite, soit reconnue comme maladie professionnelle ; - il est curieux
Source officiellechambre 1-10
69cfc675cdc6046d47fbdee0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Roland Cuni, M. Gontran Thüring, Mme Véronique Faujour. Délibéré le 4 février 2025 par les mêmes juges.
Source officielleAdjudications
6706c858f1d01e3c86f05f3a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
des Procédures Civiles d’Exécution sont réunies en l’espèce, le créancier justifiant d’un titre exécutoire, à savoir - un acte notarié passé le 9 août 2018 devant Me [K], notaire associé à Plan de Cuques
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02220
25 septembre 2018
25 septembre 2018
X..., lui-même situé à kilomètres au nord est de Marseille ; que le 2 novembre 2012 à 00 heure 22, ce téléphone émettait à Allauch et de 1 heure 12 à 9 heures 28 à Plan-de-Cuques, ces deux adresses restant
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2105707_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
La SCI Pagero est propriétaire d'un ensemble immobilier situé au 84-86 avenue Frédéric Chevillon à Plan-de-Cuques pour lequel elle a obtenu, en vue de procéder à sa réhabilitation, un permis de construire
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205317_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
déclaré d'utilité publique, au bénéfice du département des Bouches-du-Rhône, la réalisation du boulevard LINEA et a mis en compatibilité les documents d'urbanisme des communes de Marseille, Plan-de-Cuques
Source officielle1re chambre civile
6358cd8cc40aa805a7864b88
25 octobre 2022
25 octobre 2022
MDSA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social : [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Anne-Line CUNIN, membre de la SCP du PARC
Source officielleJCP
69c58dedcdc6046d47146243
12 janvier 2026
12 janvier 2026
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE c/, [O], [X] épouse, [F] copie certifiée conforme délivrée le 12/01/2026 à - Maître Anne-line CUNIN de la SELAS DU PARC - MONNET BOURGOGNE
Source officielle3ème chambre
662b4405fe25450008314d16
25 avril 2024
25 avril 2024
APPELANTS Monsieur [O] [V] [Adresse 4] [Localité 2] / FRANCE Représenté par Me Catherine CARRIERE-PONSAN de la SCP CANDELIER CARRIERE-PONSAN, avocat postulant au barreau de TOULOUSEet par Me Michaël CUNIN
Source officiellePage 58 sur 134