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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2104857_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beytout, - les conclusions de Mme Bedelet, rapporteure publique, - et les observations de Me Cook, avocate du syndicat de copropriétaires
Source officielleTroisième Chambre
65a196b20ddb7789269630a3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
trottoirs, et ce sous astreinte provisoire de 5.000 € par infraction constatée, - Enjoindre la Ville de Versailles de faire poser dans le mois de la décision à intervenir des enrobages souples type « Cool
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e58c25a97f0381f553b
26 février 2014
26 février 2014
commercialisation, documentation, documents techniques, études de marchés, études statistiques, etc) afférents directement ou indirectement aux gammes de produits commercialisés sous les appellations et/ou marques COOL
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6871efa757f38d6b27c2766d
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[F], désigné en tant que Directeur des Opérations (COO) par la société Prodware, était quant à lui chargé d'assurer la gestion et le contrôle des projets.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67ef6e0f47c7caf29d4c4eaf
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle ajoute que « malgré les travaux de désamiantage entrepris, certains matériaux n'ont pu être substitués compte tenu de l'activité spécifique de la cokerie.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0621DEC006113808
21 juin 2011
21 juin 2011
Cullinane, a barrister practising in Cork. The Irish Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr P, White, of the Department of Foreign Affairs.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0703DEC003799602
3 juillet 2003
3 juillet 2003
He also claims to be the owner of a coop that contained chickens, goats and a pig.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6524ea30018877831839971d
9 octobre 2023
9 octobre 2023
[S] [D] consommait beaucoup d'a|cool et de toxiques et était dans la marginalité avec une instabilité professionnelle, que depuis la mise en place de son programme de soins il est suivi depuis sur le CMP
Source officielleChambre de la Proximité
64f17f3b92dd7fd9692bbd7f
31 août 2023
31 août 2023
Si Mme [O] verse aux débats des échanges de mails dont il ressort qu'au 18 mars 2022, la société So Cooc était d'accord pour établir le dossier de financement et la facturation au nom de la SCI Durom,
Source officielle1ère Chambre
65b0c0118d0ccf000877e737
23 janvier 2024
23 janvier 2024
volontaire de Madame [G] [N] ès-qualités de liquidateur de la Société SCOOT WAVE En tout état de cause : -CONDAMNER solidairement Madame [N] ès qualité de liquidateur de la SAS SCOOT WAVE et la SAS COOT
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300960_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
dossier que le projet en litige d'aménagement d'un hangar existant pour un élevage de chat domestique et de création d'un logement de fonction est destiné à l'activité d'élevage de chats de race Main Coon
Source officielle1re chambre 1re section
603326455cf9a197cc16bfd9
15 septembre 2017
15 septembre 2017
[E] [Z] était salarié du groupe Coop qui a adhéré au fonds de garantie de retraite des cadres devenu par la suite le Fires auquel a succédé l'institution Humanis prévoyance ; que les statuts de 1992 de
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd88272
28 mars 2006
28 mars 2006
Ainsi, la simple lecture de l'arrêt JOB CENTRE COOP fait apparaître fallacieuse, sinon erronée, la thèse défendue par Monsieur Y... X... moyen invoqué par l'appelant n'a donc aucune pertinence.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c94a
30 septembre 2008
30 septembre 2008
L'activité "vérification" a pu être cédée à la société NORISKO à fin décembre 2002 et les activités "environnement", "assurance", "qualité" ont été reprises par UNION SERVICES COOP filiale de la FFCAT
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
66eb18dd5d6ab01ec17567e3
12 juillet 2024
12 juillet 2024
[H] [S] – dont la qualité d’ancien collègue est également justifiée par une attestation de cessation d’activité salariée – certifie « J’ai travaillé au labo process de la cokerie.
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0e1
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Leur caractère oblige à entrer sur les sites concernés, ce que prouve par ailleurs la présence de cookies.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200612
17 mars 2011
17 mars 2011
regard de l'instruction du dossier ; qu'au cours de la période où Monsieur X... a été employé par les HBL, soit de 1955 jusqu'à la fin 1992, ce dernier a exercé les fonctions d'ouvrier au jour à la Cokerie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01113
26 mai 2010
26 mai 2010
courrier électronique que Monsieur Guy Y..., responsable des fonctions supports à la vente et des relations consultants, a explicité, le 15 juillet 2005, en quelques mots ce qu'il attendait et que un " COO
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1104JUD006189119
4 novembre 2025
4 novembre 2025
the manner in which the presiding judge was conducting the main hearing and requested a five ‑ minute break in order for the presiding judge, who had been swept up in ‘the heat of passion’, to ‘cool
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1011DEC005594913
11 octobre 2016
11 octobre 2016
Communautés européennes (CJCE) devenue Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) à partir de 2009, notamment les arrêts T ‑ 123/09, Ryanair Ltd , du 28 mars 2012, C-198/91, William Cook
Source officiellePage 58 sur 86
ART OF FRENCH COOKING
16/07/2026
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COOKNRUN
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JMN COOK
16/07/2026
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COOK AND COM
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
16/07/2026
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COOKHOUSE
16/07/2026
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