l'AARPI TEYTAUD-SALEH [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Me Jean-Yves GARAUD du cabinet CLEARY

LA GREFFIERE LE JUGE DE LA MISE EN ETAT Patricia BRUNON François LE CLEC’H

regagné son domicile le 13 juin suivant ; - le 16 juin 2023, il a été hospitalisé après avoir présenté des mélénas ; les prélèvements biologiques ont mis en évidence une infection par Enterobacter Cloacae

d'ostéosynthèse le 12 septembre 2018 ; - elle a été admise en réanimation le 13 octobre 2018 ; le lendemain, un avis infectieux a été sollicité, lequel a mis en évidence l'existence d'un enterobacter cloacae

JUGEMENT DU 18 MAI 2026 DEMANDERESSE: Société [1] dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 1] représentée par Me Thierry BILLET, avocat au barreau d’ANNECY, substitué par Me Léa DE CLERCQ

CONSTRUCTIONS, de leur demande de condamnation au titre de l’article 700 du code de procédure civile En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par le Juge de la mise en état, François LE CLEC’H

Le 16 octobre, un traitement antifongique est mis en place à la suite de l'identification de deux bactéries, " enterobacter Cloacae " et " candida albicans ", à l'origine de la pneumopathie.

Le 16 octobre, un traitement antifongique est mis en place à la suite de l'identification de deux bactéries, " enterobacter Cloacae " et " candida albicans ", à l'origine de la pneumopathie.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 février 2023, Mme C A, représentée par Me de Clerck, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er décembre 2021, par lequel le préfet

Argentina [Adresse 7] [Adresse 7] (REPUBLIQUE ARGENTINE) représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : D0945 assistée de Me Jean-Yves GARAUD, du cabinet CLEARY

née le 08 Octobre 1970 à NÎMES (30000) ... 30300 BEAUCAIRE représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP BROQUERE DANTHEZ DE CLERCQ COMTE, avocats au barreau

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP BROQUERE DANTHEZ DE CLERCQ COMTE, avocats au barreau de NÎMES Statuant sur appel d'une ordonnance du juge commissaire.

: Jugement du 13 Juillet 2010 -Tribunal d'Instance de PARIS 17ème - RG n° 11-08-000977 APPELANT Monsieur [I] [L] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté et assisté de Maître Patrick DE CLERCK

les sommes de 39.751,64 € avec intérêts au taux légal à compter de l'acte introduction d'instance et de 1.525,38 €, dont 1500 € à titre de dommages et intérêts; AUX MOTIFS PROPRES QUE "la société CLENATH

Josiane, épouse De CLERCK, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 juillet 1994, qui, pour recel de vols, l'a condamnée à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 11 et 27 mars 2024, Mme A B, représentée par Me De Clerck, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du

Elle vise à coordonner les réglementations nationales matérielles relatives aux conditions de travail et d'emploi des travailleurs détachés (CJUE, arrêt du 3 décembre 2014, De Clercq e.a., C-315/13, point

Localité 5] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2575890 Plaidant : Me Gilles VERMONT de la SELARL CLEACH