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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

63d37979d1bc2605de4b462e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

1968 à [Localité 5], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Martine VIDEAU -GILLI, avocat au barreau de NICE Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] représenté par son syndic en exercice, CERUTTI

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e70c

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Cet assureur a missionné le cabinet Le Denmat & Cerutti aux fins d'expertise. Ce cabinet s'est adjoint le bureau d'étude de sols Josensi Consultant. L'étude géotechnique est en date du 9 mai 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c1b

Appel

16 février 2017

16 février 2017

2016, RG F 13/ 00349 APPELANTES : Association ODELIA 96 boulevard Marius Vivier Merle 69423 LYON CEDEX 03 Association ODELIA (ETABLISSEMENT) 235 route des Collines Lieudit Le Reyret 74550 CERVENS

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0330DEC001005403

Admin. suprême

30 mars 2006

30 mars 2006

Avec ces médias qui remplissent leur fonction de lavage de cerveau (...)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0126JUD000087108

Admin. suprême

26 janvier 2010

26 janvier 2010

») sont les milliers de bombes sonores et de bombes à gaz lancées sur la tête des prisonniers révolutionnaires, les milliers de balles qui leur sont tirées dessus, les matraques lancées sur leurs cerveaux

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206621

Admin. suprême

18 novembre 2020

18 novembre 2020

ANTIGNANI 27/08/1968 Sorbolo (PR) italien   Pasquale ARENA 12/07/1972 Viareggio (LU) italien   Giovanni ARPANTE 17/04/1956 Montenegro-Podgorica italien   Carmelo AZZARA’ 12/05/1965 Cerveteri

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0318DEC005479110

Admin. suprême

18 mars 2014

18 mars 2014

L’examen donna lieu au diagnostic suivant   : «   Il n’a pas été constaté de pathologie du cerveau.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0529DEC004817611

Admin. suprême

29 mai 2018

29 mai 2018

D’après ce rapport, le décès était dû à la destruction du cerveau par balle. 18.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0327DEC002739618

Admin. suprême

27 mars 2025

27 mars 2025

Carmelo AZZARÀ 1965 Cerveteri 10. Claudio BALDAN 1954 Quartu Sant’Elena 11. Paolo BALZANO 1959 Porto Sant’Elpidio 12. Maurizio BALZERANI 1957 Miolati Spontini 13.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0513DEC004026298

Admin. suprême

13 mai 2004

13 mai 2004

Le 1 er décembre 1997, M.Y fut transféré à l'unité de chirurgie du cerveau de l'hôpital militaire de Diyarbakir où il fut opéré. Le 5 décembre 1997, il y décéda.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

D.Mc/Grèce

ECLI:CE:ECHR:2017:0216JUD004455915

Admin. suprême

16 février 2017

16 février 2017

rénale chronique nécessitant une hémodialyse à intervalles réguliers ou d’une tuberculose résistant au traitement, s’il est tétraplégique, s’il a subi une greffe du foie ou du cœur ou une opération du cerveau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

66fe356b91b69e88a370fd9f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

participé à l'accident et c'est précisément dans cette situation que la clause d'exclusion de garantie s'applique ; sinon, elle serait dénuée de sens, puisqu'il n'est pas possible de se placer dans le cerveau

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786bd87df5b5c7d10ca692f

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Car les idées reviennent un peu même si j’ai le cerveau en compote.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6788a225b815c30a4df70b0c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il a notamment dit souhaiter faire un IRM pour voir s'il n'avait pas une ostéo-nécrose du cerveau qui provoquerait un état de démence.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6864c06717fdd29c29651852

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

avocat au barreau de LYON, toque : 505 INTIMEE : La société HAIER FRANCE anciennement dénommée la société GROUPE CANDY HOOVER [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d262e5a8ebce71548308

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

soirée du 22 septembre 2020 et écrit notamment: « J'ai passé la pire semaine professionnelle de ma vie celle du 21 septembre qui a de grosses répercussions sur mon état de santé actuel : maux de tête, cerveau

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501861_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Déjà, comme d’autres trucs délicieux, ça envoie du kif au palais, donc au cerveau. » et a considéré que l’emploi de ces expressions constituait de telles allégations. 17.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100822

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

constitution de la carotide interne, et le schéma de ramollissement cérébral qui s'est constitué est classique : accident transitoire le 8 septembre 2002 qui constitue le premier signe d'un infarcissement du cerveau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdc92a795d8c3b5ceaf64c1

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

idiote, chieuse, bon à rien, idiot, bande de débiles, si vous ne comprenez rien c'est que vous branlez rien, brelles,nuls, petite merde de tapissier, jeune homme débile, boulets, enfants gâtés, que le cerveau

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00340_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 janvier 2021 et 10 février 2023, Mme A, représentée en dernier lieu par Me Cervello, demande à la cour, dans le dernier état

Source officielle

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