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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
63d37979d1bc2605de4b462e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
1968 à [Localité 5], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Martine VIDEAU -GILLI, avocat au barreau de NICE Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] représenté par son syndic en exercice, CERUTTI
Source officielle1ère Chambre
66162be699851e0008f1e70c
9 avril 2024
9 avril 2024
Cet assureur a missionné le cabinet Le Denmat & Cerutti aux fins d'expertise. Ce cabinet s'est adjoint le bureau d'étude de sols Josensi Consultant. L'étude géotechnique est en date du 9 mai 2017.
Source officielleCour d'Appel
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16 février 2017
16 février 2017
2016, RG F 13/ 00349 APPELANTES : Association ODELIA 96 boulevard Marius Vivier Merle 69423 LYON CEDEX 03 Association ODELIA (ETABLISSEMENT) 235 route des Collines Lieudit Le Reyret 74550 CERVENS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0330DEC001005403
30 mars 2006
30 mars 2006
Avec ces médias qui remplissent leur fonction de lavage de cerveau (...)
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0126JUD000087108
26 janvier 2010
26 janvier 2010
») sont les milliers de bombes sonores et de bombes à gaz lancées sur la tête des prisonniers révolutionnaires, les milliers de balles qui leur sont tirées dessus, les matraques lancées sur leurs cerveaux
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-206621
18 novembre 2020
18 novembre 2020
ANTIGNANI 27/08/1968 Sorbolo (PR) italien Pasquale ARENA 12/07/1972 Viareggio (LU) italien Giovanni ARPANTE 17/04/1956 Montenegro-Podgorica italien Carmelo AZZARA’ 12/05/1965 Cerveteri
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0318DEC005479110
18 mars 2014
18 mars 2014
L’examen donna lieu au diagnostic suivant : « Il n’a pas été constaté de pathologie du cerveau.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0529DEC004817611
29 mai 2018
29 mai 2018
D’après ce rapport, le décès était dû à la destruction du cerveau par balle. 18.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0327DEC002739618
27 mars 2025
27 mars 2025
Carmelo AZZARÀ 1965 Cerveteri 10. Claudio BALDAN 1954 Quartu Sant’Elena 11. Paolo BALZANO 1959 Porto Sant’Elpidio 12. Maurizio BALZERANI 1957 Miolati Spontini 13.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0513DEC004026298
13 mai 2004
13 mai 2004
Le 1 er décembre 1997, M.Y fut transféré à l'unité de chirurgie du cerveau de l'hôpital militaire de Diyarbakir où il fut opéré. Le 5 décembre 1997, il y décéda.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
D.Mc/Grèce
ECLI:CE:ECHR:2017:0216JUD004455915
16 février 2017
16 février 2017
rénale chronique nécessitant une hémodialyse à intervalles réguliers ou d’une tuberculose résistant au traitement, s’il est tétraplégique, s’il a subi une greffe du foie ou du cœur ou une opération du cerveau
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
66fe356b91b69e88a370fd9f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
participé à l'accident et c'est précisément dans cette situation que la clause d'exclusion de garantie s'applique ; sinon, elle serait dénuée de sens, puisqu'il n'est pas possible de se placer dans le cerveau
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
Car les idées reviennent un peu même si j’ai le cerveau en compote.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6788a225b815c30a4df70b0c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il a notamment dit souhaiter faire un IRM pour voir s'il n'avait pas une ostéo-nécrose du cerveau qui provoquerait un état de démence.
Source officielle1ère chambre civile B
6864c06717fdd29c29651852
1 juillet 2025
1 juillet 2025
avocat au barreau de LYON, toque : 505 INTIMEE : La société HAIER FRANCE anciennement dénommée la société GROUPE CANDY HOOVER [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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16 octobre 2025
16 octobre 2025
soirée du 22 septembre 2020 et écrit notamment: « J'ai passé la pire semaine professionnelle de ma vie celle du 21 septembre qui a de grosses répercussions sur mon état de santé actuel : maux de tête, cerveau
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501861_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Déjà, comme d’autres trucs délicieux, ça envoie du kif au palais, donc au cerveau. » et a considéré que l’emploi de ces expressions constituait de telles allégations. 17.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100822
12 septembre 2018
12 septembre 2018
constitution de la carotide interne, et le schéma de ramollissement cérébral qui s'est constitué est classique : accident transitoire le 8 septembre 2002 qui constitue le premier signe d'un infarcissement du cerveau
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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14 novembre 2018
14 novembre 2018
idiote, chieuse, bon à rien, idiot, bande de débiles, si vous ne comprenez rien c'est que vous branlez rien, brelles,nuls, petite merde de tapissier, jeune homme débile, boulets, enfants gâtés, que le cerveau
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00340_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 janvier 2021 et 10 février 2023, Mme A, représentée en dernier lieu par Me Cervello, demande à la cour, dans le dernier état
Source officiellePage 58 sur 73