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31 719 résultats pour « Bezer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdbd086315bd9af6f35d6ce

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

Sur la demande tendant à voir écarter les pièces 24 et 25 mentionnées dans les conclusions d'appel de la société Big Ben Connected et non-communiquées : La société Big Ben justifiant d'une communication

Source officielle

Page 58 sur 1586

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BEZERT

SIREN 334962826Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

12/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RENE BEZERT ET FILS

SIREN 383262789Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

12/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL BEZERRA

SIREN 396020091Greffe du Tribunal de Commerce d'auch

05/06/2026

Voir →

Créations

BEZERRA DA SILVA, Heloiza

SIREN 981786783Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

24/05/2026

Voir →

Modifications diverses

OCTAVIO BEZERRA, Fernanda

SIREN 891882953Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

17/05/2026

Voir →

TJ

Pôle Civil section 1

679aa43ee9a46d1f5a769a38

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, venant au droit de la société DOMINIUM ayant fusionné avec la SARL VALORIS,, représentée par Maître Blandine DURAND de la SCP BEZ

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201800

Cassation

14 octobre 2010

14 octobre 2010

contre la société BEC FRERES venant aux droits de la société BEC CONSTRUCTIONS alors qu'il est démontré par les pièces produites qu'il n'existe aucun rapport de droit entre la société BEC FRERES et la

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162c1c534defd4c4b3b458a

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

CONSTRUCTIONS et la SA BEC FRERES.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00681

Cassation

28 juin 2011

28 juin 2011

le 8 mars 2002 ; que la Sas Bec constructions aux droits de laquelle se trouve la SNC Bec construction, devenue la SNC R2C (la société R2C), est intervenue volontairement à l'instance pour réclamer le

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005841_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Par un courrier du 23 février 2024, la commune de Belz a présenté des observations qui ont été communiquées. IV.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00233

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

[U] avait déjà été reconnu coupable en 2018 d'abus de confiance en qualité de président de la société Be Sport, où le commissaire aux comptes de la société Hypios, dont il était également le gérant, avait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00670

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

[DC] [BE], Mme [ME] [BE], M. [MB] [BB], Mmes [M] [BB], [ZZ] [IH], [GG] [IY], [CW] [GW], [UL] [OC], [K] [YH], [LQ] [ZI], [GO] [ZG], M. [BO] [EQ], Mme [N] [EQ], M.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

644b63dcc51457d0f882deae

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

En conséquence, - débouter la société BET SAI de sa demande en paiement.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164180

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

d'offre datant de septembre 2015 intitulé « Relance de lot 01 Gros œuvre - marché M 3150385-01 ; 7) copie des permis de démolir des tours de la Grande Résidence située à Lens, notamment : Aymé (parcelle BE

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007622689

Admin. suprême

28 octobre 1987

28 octobre 1987

qui couvre les véhicules de la marque "Mercedes-Benz" rend à la société "Daimler-Benz", dans le cadre de son activité commerciale, un service qui est au nombre des affaires relevant d'une activité industrielle

Source officielle
CA

12e chambre

65449d9cc71a6a83181c8fc8

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Par jugement du 28 janvier 2022, le tribunal de commerce de Nanterre a : - déclaré irrecevable l'action Ingetel Bet, - condamné la société Ingetel Bet à payer à la société Axa France Iard la somme de

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

603210bbdb48f048a3bc6ec2

Appel

26 avril 2018

26 avril 2018

de la société BEYER FRANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cd5

Appel

14 janvier 2004

14 janvier 2004

BEN X... Mme Y... épouse BEN X... Mme Fouzia BEN Z... Disjonction Réformation RME RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A...

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

697bff61cdc6046d472f29f0

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par acte en date du 05/08/2025, La SARL PFF FACADE a fait assigner Le syndicat des copropriétaires de la résidence BEL AIR située 1-2 impasse Bel Air 57970 ILLANGE pris en la personne de son syndic la

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2af4ce97b8c182997b21e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

section 1 a rendu le jugement de désistement dont la teneur suit : DEMANDERESSE Madame [O] [V] née [B] née le 29 Novembre 1962 à [Localité 8] (TURQUIE), demeurant [Adresse 6] représentée par la SCP BEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dad9

Appel

10 décembre 2010

10 décembre 2010

I BENS ET BENS Michel X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6780bacbf25437b69df75a18

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La société Bers est un bureau d'étude en matière thermique et fluides.

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e20

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

gendarmes ont contrôlé un véhicule de marque Renault 4 camionnette immatriculé en Allemagne sous la référence NR-HC 952 dont la carte grise délivrée par la Confédération Helvétique portait l'immatriculation BE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64a50d03b8594705dbfcccd5

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

ou des listings internes à BEE ENGINEERING ; - les présentations élaborées par BEE ENGINEERING à destination de certains clients majeurs / comptes clés de BEE ENGINEERING (Chantiers de l'Atlantique,

Source officielle