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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
6864c06817fdd29c29651856
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Vu déclaration d'appel déposée le 25 mars 2025 par M. [Y] [R] et Mme [O] [R].
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95e9b5afe5adfff28d21
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Le 3 mai 2019, la société TCA, ès qualités, a contesté la créance de 19.200 euros.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0715JUD001616302
15 juillet 2005
15 juillet 2005
En 1938, la veuve de Alexios C.
Source officielle1re Chambre B
6162700918eff35429d864ff
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Grosse délivrée le : à : Me Mireille GRANIER Me Stéphanie BAGNIS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 15 Mars
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9054b
4 avril 2013
4 avril 2013
Jacqueline Marie X... épouse Z... Alexis X...
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6704cb6f2f5f3246ff381538
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 18 JUIN 2024.
Source officielleChambre des référés
6706d9ecf1d01e3c86f45d8b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ABEILLE IARD & SANTE Grosse délivrée à Me Firas RABHI Expédition délivrée à Me Alexis CROVETTO-CHASTANET à S.A.S.
Source officielle3ème chambre 3ème section
6a15e8efcdc6046d4705af6e
18 mai 2026
18 mai 2026
WALKIRY Lotissement 2 C Centre d’Affaire le Také Convenance 97122 BAIE-MAHAULT représentée par Maître Alexis BESNAINOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0528 Décision du 18 mai 2026 3ème
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2212282_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Elle soutient que, de nationalité tunisienne, elle a été recrutée comme consultante informatique dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée par la société " Alenia Consulting ", qu'elle est donc entrée
Source officielleChambre 4-3
66235abfaec0e60008fe97dd
19 avril 2024
19 avril 2024
APPELANTE SCS OTIS, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Christine SOUCHE-MARTINEZ de la SCP MASSILIA SOCIAL CODE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696a1d09a603a69290b0832
3 juillet 2024
3 juillet 2024
conformément à la loi, a statué en ces termes : Formule exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : EXPOSÉ DU LITIGE Vu l’opposition formée le 10 mai
Source officielleService des référés
6a1dcf5ccdc6046d47bf39ca
26 mai 2026
26 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ N° RG 26/52293 - N° Portalis 352J-W-B7K-DCI7Z RLD N° :4 Assignation du : 12 Mars 2026 N° Init : 25/51692 [1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert
Source officielleJuge Libertés Détention
68016fcc70f05fda0a95cf8a
8 avril 2025
8 avril 2025
Par décision du 20 mars 2025, il faisait l’objet d’un changement de prise en charge pour une hospitalisation en ambulatoire avec programme de soins.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300004
7 janvier 2009
7 janvier 2009
Z..., propriétaire de la parcelle cadastrée CE 216 tant par titre (acte de donation partage du 30 mai 1984) que par usucapion abrégée et trentenaire ; que, tout en retenant sa compétence, le juge d'instance
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2404913_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 mai 2024 sous le n° 2404913, M.
Source officielleRéférés Proximité
679aa44be9a46d1f5a769bde
8 janvier 2025
8 janvier 2025
5] AUDIENCE DES REFERES ORDONNANCE RENDUE LE 08 Janvier 2025 PAR Sabine CORVAISIER, première vice-présidente, juge des contentieux de la protection, statuant en matière de referé, assistée de Marie-Agnès
Source officielle1ère Chambre civile
6866151811adae0daca53247
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[C], la société MIC Insurance Company et la MAF devant le tribunal judiciaire de Soissons. Par jugement rendu le 21 mars 2014, le tribunal judiciaire de Soissons a : -déclaré M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba7
17 septembre 2012
17 septembre 2012
Par jugement rendu le 14 mai 2010, le conseil de prud'hommes de METZ statuait ainsi qu'il suit : « Déboute Madame X... de l'intégralité de ses demandes à l'encontre de l'Association " LA MAGIE DES JOUETS
Source officielleChambre Civile
696774e0cdc6046d473f8f3b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Suivant conclusions récapitulatives notifiées par voie électronique le 1er mars 2024, la SARL GB Architecture et son assureur la MAF demandent à la cour de : - déclarer recevable et bien fondé l'appel
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490b2498a54057d10300a
17 mai 2022
17 mai 2022
GARET, Conseiller, GREFFIER : Mme Julie ROUET, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 28 Mars 2022 devant Monsieur Alexis CONTAMINE, magistrat rapporteur, tenant
Source officiellePage 58 sur 356