Par déclaration en date du 29 novembre 2024, la société Bergères Optique a relevé appel de ce jugement.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que Jean-Claude X..., employé par la société Holophane, fabricant d'optiques

contractuelle après le 1er janvier 2005, mais a été tacitement reconduit chaque année, avec une simple révision annuelle des cotisations et une très légère revalorisation de certaines prestations (forfait optique

une cause réelle et sérieuse, une pièce du 16 septembre 1986 relative au calcul des indemnités de licenciement dues au salarié parce qu'elle avait été établie par la direction du personnel dans l'optique

mesures adaptées, de pouvoir récupérer ces sommes afin de réparer le préjudice causé, de s'assurer de la représentation en justice du mis en examen et de mettre fin à l'infraction ; que, dans cette optique

part un prêt qu'elle devait lui rembourser et non une avance sur la pension due ; que comme l'a rappelé le tribunal, il est possible de verser par anticipation une pension alimentaire ; que dans cette optique

E et autres et de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de la SARL OPTIQUE CARNOT et de la SARL OPTIQUE LEGROS, - les conclusions de M.

Ce jour, la SARL OPTIQUE DE CHAMPIGNY ne se fait pas représenter à l'audience.

euros puis 36 loyers de 325,45 euros prestations incluses outre une option d’achat de 14 256,90 euros TTC en fin de contrat.

procédure civile, ensemble l'article 125 du même Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les époux Y... ont promis de vendre aux époux B... un fonds de commerce, un délai étant prévu pour lever l'option

L'EURL A Optique exploite un magasin d'optique, situé au 24 rue Pasteur dans la commune de Landivisiau.

novembre 1994), que M. et Mme X... ont engagé une action en responsabilité contre la Banque niçoise de crédit lui reprochant d'avoir inscrit sur leur compte des achats et reventes sur le Marché des options

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 27 octobre 2008), que la société Optique de Bourbon (société Bourbon

Par un mémoire enregistré le 19 novembre suivant, la société Actueyes optique millénium indique se désister purement et simplement de sa requête.

[H] [R], * débouté la SASU JKR fibre optique de l'ensemble de ses demandes, > statuant à nouveau : - juger que la SASU JKR fibre optique a rompu le contrat de travail à durée déterminée de M.

SOLUTIONS INSTALLATIONS AUTRES CONNEXIONS OPTIQUES à payer à la S.C.I.

société Socimat de sa demande de dommages-intérêts ; "aux motifs que les manoeuvres auxquelles s'est prêté Michel Y... par l'intermédiaire de la SA Negobat TP étaient postérieures à la levée de l'option

portefeuille ; qu'il produisait, à l'appui de ses dires la plaquette publicitaire éditée par la société Union financière Georges V, qui mentionnait, dans le diagramme illustrant le placement Diatonys Optimum