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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 892 résultats pour « coefficient 600 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Le concours comporte les mêmes épreuves d'admissibilité et d'admission, sur les mêmes programmes, avec les mêmes coefficients.
Article D781-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 70 > 82
Lorsqu'une personne cumule plusieurs activités agricoles non salariées distinctes et de nature différente et que, pour l'une au moins de ces activités, le coefficient d'équivalence mentionné au troisième alinéa de l'article L. 781-9 n'est pas prévu, le
Article 6
Note de synthèse établie à partir d'un dossier comportant des documents en langue française (durée : quatre heures, coefficient 3). B. - Epreuves d'admission : 1. Epreuve de langues.
Article Annexe 4
moyenne de 120 mots à la minute et transcription manuscrite (durée maximale : quarante-cinq minutes ; coefficient 2) ; 4° Prise de deux lettres administratives en sténographie ou en sténotypie et présentation dactylographique (durée : trente minutes
Article D653-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 77 > 47
Pour l'application de l'article D. 653-3, la valeur d'un trimestre est déterminée sur la base des paramètres et en application des formules suivantes : 1° Le coefficient forfaitaire visé au premier alinéa de l'article D. 653-3 est égal au coefficient
Article D643-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 39 > 58
Pour l'application de l'article D. 643-6, la valeur d'un trimestre est déterminée sur la base des paramètres et en application des formules suivantes : 1° Le coefficient forfaitaire mentionné au premier alinéa de l'article D. 643-6 est égal au coefficient
Article 1518
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 99 > 25
l'article 1496 et à l'article 1497, ainsi que celles des locaux commerciaux mentionnés à l'article 1501 et celles des propriétés non bâties et des terrains et sols à usage industriel ou commercial, sont actualisées tous les trois ans au moyen de coefficients
Article 132
articles 59, 60, 62, 73 et 75 de la présente ordonnance qui le définissent ou des délibérations du congrès prises pour leur application, sera punie d'un emprisonnement de deux mois à un an et d'une amende de 2 000 F à 20 000 F (36 360 F C.F.P. à 363 600
Article 226-2.10
Le seuil de l'accès à la machine doit être de 600 millimètres même si cet accès est situé dans un endroit qui n'exige pas une fermeture étanche aux intempéries.
Article 15
Le cas échéant, les bâtiments sont divisés en cantons de désenfumage d'une superficie maximale de 1 600 m² et d'une longueur maximale de 60 mètres.
Article 3
susvisé, sont fixés selon les tableaux suivants : NIVEAUX MONTANTS AU 1er JANVIER 2008 MONTANTS AU 1er JANVIER 2009 1 1 020, 00 1 080, 00 2 1 380, 00 1 440, 00 3 2 040, 00 2 100, 00 4 2 700, 00 2 820, 00 5 3 360, 00 3 600
Article 311-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 01
Le montant de l'amende forfaitaire minorée est de 250 euros et le montant de l'amende forfaitaire majorée est de 600 euros.
Article Annexe
Après 2 ans 485 497 500 510 Avant 2 ans 460 468 475 480 Professeurs-ingénieurs : 11e échelon 835 835 835 852 10e échelon 785 785 785 801 9e échelon 685 685 685 701 8e échelon 600
Article ETAT B
administration 10 236 960 14 186 422 dont titre 2 Remboursements et dégrèvements 750 000 000 750 000 000 Remboursements et dégrèvements d'impôts d'Etat (crédits évaluatifs) 750 000 000 750 000 000 dont titre 2 Sécurité sanitaire 16 600
Article 7
chaque heure d'enseignement réalisée dans une section de technicien supérieur ou dans une formation technique supérieure assimilée, pour le décompte des maxima de service prévus au I et au III de l'article 2 du présent décret, est affectée d'un coefficient
Article 11
La nature et le coefficient de ces épreuves sont fixés comme suit : NATURE DE L'ÉPREUVE Les épreuves écrites se déroulent aux dates et heures, dans des centres et selon les modalités déterminées par le
En cas de renouvellement, en 1983, du bail d'un local ou d'un immeuble à usage commercial, industriel ou artisanal ainsi que d'un local mentionné à l'article 2 du décret n° 53-960 du 30 septembre 1953, le coefficient prévu à l'article 23-6 dudit décret
Article 5
Sont déclarés reçus les candidats qui ont obtenu pour l'ensemble des épreuves, et après application des coefficients une note moyenne égale au moins à 10 sur 20.
Article ANNEXE D
COEFFICIENTS HIÉRARCHIQUES DES INGÉNIEURS DÉBUTANTS ÉCHELLES ANCIENNETÉ (EN ANNÉES) 0 1 2 3 4 5 6 14 271 279 287 295 303 " " 15 311 319 327 335 343 351 " 16 311 324 337 350
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