Pécorade ; Perquie ; Peyre ; Philondenx ; Pimbo ; Poudenx ; Pouydesseaux ; Pujo-le-Plan ; Puyol-Cazalet ; Renung ; Rimbez-et-Baudiets ; Saint-Agnet ; Saint-Aubin ; Saint-Avit ; Sainte-Colombe ; Saint-Cricq-Chalosse ; Saint-Cricq-Villeneuve ; Sainte-Foy

Article Annexe I

—

Les robinets d'incendie armés (RIA) sont répartis dans le local abritant l'installation en fonction de ses dimensions et sont situés à proximité des issues; ils sont disposés de telle sorte qu'un foyer puisse être attaqué simultanément par deux lances

Article Annexe

—

La réduction d'activité prévue au même article est constituée d'une période de service à temps partiel, survenue dans les trois ans suivant la naissance de l'enfant ou son arrivée au foyer en cas d'adoption, d'une durée continue : - d'au moins quatre

Article Annexe I

—

Les robinets d'incendie. armés (RIA) sont répartis dans le local abritant l'installation en fonction de ses dimensions et sont situés à proximité des issues, ils sont disposés de telle sorte qu'un foyer puisse être attaqué simultanément par deux lances

LEGIARTI000022779630

—

Saint-Racho, Saint-Romain-sous-Gourdon, Saint-Romain-sous-Versigny, Saint-Sernin-du-Bois, Saint-Symphorien-de-Marmagne, Saint-Symphorien-des-Bois, Saint-Vallier, Saint-Vincent-Bragny, Saint-Vincent-des-Prés, Saint-Yan, Saint-Ythaire, Sainte-Cécile, Sainte-Foy

LEGIARTI000021809793

—

Saint-André-d'Hébertot, Saint-Arnoult, Saint-Aubin-des-Bois, Saint-Benoît-d'Hébertot, Saint-Charles-de-Percy, Saint-Cyr-du-Ronceray, Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Denis-de-Méré, Saint-Denis-Maisoncelles, Saint-Désir, Saint-Etienne-la-Thillaye, Sainte-Foy-de-Montgommery

Article 167 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 63

Code général des impôts

hors de France sont imposables lors de ce transfert au titre des plus-values latentes constatées sur les droits sociaux, valeurs, titres ou droits mentionnés au 1 du I de l'article 150-0 A détenus, directement ou indirectement, par les membres de leur foyer

Article Annexe

—

de détail de produits laitiers. 52. 6 DA Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés. 55. 1 AA Hôtels avec restaurant. 55. 1 CA Hôtels sans restaurant. 55. 2 EA Wagons-lits et wagons-restaurants. 55. 2 FB Foyers

LEGIARTI000050066316

—

Ferry - Langon 0330093X Collège de Lussac - Lussac 0330100E Collège Eléonore de Provence - Monségur 0330108N Collège Georges Brassens - Podensac 0330113U Collège Jean Monnet - Saint-Ciers-sur-Gironde 0330115W Lycée général Reclus - Sainte-Foy-la-Grande

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

9e circonscription Cantons de : Bazas, Belin-Béliet, La Brède, Captieux, Grignols, Langon, Podensac, Saint-Symphorien, Villandraut 10e circonscription Cantons de : Branne, Castillon-la-Bataille, Fronsac, Libourne, Lussac, Pujols, Sainte-Foy-la-Grande

Article Annexe I

—

Craponne 69 Rhône Dardilly 69 Rhône Écully 69 Rhône Francheville 69 Rhône Lyon 69 Rhône Neuville-sur-Saône 69 Rhône Saint-Cyr-au-Mont-d'Or 69 Rhône Saint-Didier-au-Mont-d'Or 69 Rhône Sainte-Foy-lès-Lyon

Article Annexe 2

—

40215 Ousse-Suzan ; 40221 Perquie ; 40222 Pey ; 40224 Peyrehorade ; 40231 Port-de-Lanne ; 40233 Pouillon ; 40238 Pujo-le-Plan ; 40250 Saint-Avit ; 40254 Saint-Cricq-du-Gave ; 40255 Saint-Cricq-Villeneuve ; 40256 Saint-Etienne-d'Orthe ; 40258 Sainte-Foy

LEGIARTI000028325484

—

aval de la prise d'eau d'Eau rousse ID _ 09 _ 06 Isère en Tarentaise L 2 _ 210 Le Versoyen en aval de la confluence avec le torrent des Glaciers ID _ 09 _ 06 Isère en Tarentaise L 2 _ 205 L'Isère du ravin du Baptieu (Sainte-Foy-Tarentaise

Article Annexe I (suite)

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.- Seules certaines cendres issues de la combustion de biomasse peuvent être épandues : - les cendres récupérées par voie sèche ou humide sous le foyer ; L'épandage de tout autre déchet, des eaux résiduaires et des boues est interdit. - présence de l'étude

Article 2

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Chapitre III : Dispositions relatives au fonds d'indemnisation pour interruption ou abandon des tournages d'œuvres cinématographiques ou audiovisuelles liés à l'épidémie de covid-19 , Art. 911-3, Art. 911-4, Art. 911-5, Art. 911-6, Art. 911-7, Art

LEGIARTI000050672730

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922289 6601318 2021_02_39-03 Bourgogne-Franche-Comté Jura 2020_LOT3_ZN_39_04 La Chailleuse BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie annexe St Laurent la Roche 892305 6614166 2020_LOT3_ZN_39_04_S1 1 Ecole St Laurent la Roche 892393 6613993 Foyer

LEGIARTI000050672758

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Chef-Lieu 940969 6510503 2022_LOT1_ZN_73_08_S1 1 Chainay dessus 941166 6511326 2023_01_73-05 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2022_LOT2_ZN_73_03 Entremont le Vieux BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre bourg 923876 6488875 2022_LOT2_ZN_73_03_S2 1 foyer

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