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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60406

Cassation

2 mars 2023

2 mars 2023

[J] Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : Mme [A] et autres Avocat(s) : la SARL Cabinet Munier-Apaire Ordonnance : 60406 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90184

Cassation

29 février 2024

29 février 2024

[K] [J], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90891

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

avocat à la Cour de cassation, Mme [B] [H] épouse [S], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Les Genêts, ayant SAS Buk Lament-Robillot

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90290

Cassation

28 mars 2024

28 mars 2024

[L] [R], agissant en qualité de mandataire à la liquidation judiciaire de la société Schema, la commune de [Localité 1], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation,

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90660

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Z] [O], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Immo horizon 2000, ayant SAS Buk Lament-Robillot

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60818

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 24-12.168 Demandeur(s) : la société Siemens Lease Services Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90903

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

[K] [N], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91004

Cassation

28 septembre 2023

28 septembre 2023

[T] [U], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Mme [P] [G] épouse [U], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Crédit

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90724

Cassation

22 juin 2023

22 juin 2023

______________ ENTRE : la société Crédit logement, ayant la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [T] [E] [P], ayant SAS Buk Lament-Robillot

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60780

Cassation

26 juin 2025

26 juin 2025

Par acte déposé le 4 février 2025, le cabinet Buk Lament-Robillot a déclaré se constituer en défense pour la société Mercier frères.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6789597d428384b762e6300b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/01808 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XVMX Notifiée le : Expédition à : Maître Gérard BENOIT de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000042606098

Admin. suprême

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la SCP Potier de la Varde, Buk Lament, Robillot, avocat de M.

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fe6cdc6046d47cfc7b7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

couvertures du salon et 4 oreillers en plumes d'oie ; Un peignoir beige pour homme ; Un coffret d'outils et instruments MAGNUSSON, une scie métal et bois, 2 rallonges électriques multiprises, 3 robinets

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01093_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

justifiant un déménagement, que son changement d’adresse n’avait as été orté à la connaissance de sa banque et que les attestations notariales non datées qu’il avait roduites n’avaient as valeur robante

Source officielle
CC

civ3

61372101cd580146773f02f4

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Maurice Robinot, président du syndicat, demeurant Palais du Rond-Point, ...

Source officielle
CC

comm

6079d6719ba5988459c5b2a4

Cassation

8 juillet 1970

8 juillet 1970

PAR LESQUELLES CE DERNIER AVAIT CONCEDE A LA SOCIETE CORBLIN LA LICENCE D'EXPLOITER DEUX BREVETS D'INVENTION, NON ENCORE DELIVRES, CONCERNANT DES DISPOSITIONS DE COMMANDE MAGNETIQUE DESTINEES A LA ROBINETTERIE

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a2ef60cdc6046d4709c890

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

PRESIDENT: GILLES BECHERINI JUGES : Christophe ROBINET CAROLINE AMOROS ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 51,00 DONT TVA : 0,00 Par jugement en date du 19/10/2020, le tribunal de céans

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a2ef99cdc6046d4709cc1a

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

PRESIDENT: GILLES BECHERINI JUGES : Christophe ROBINET PHILIPPE THENE ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 51,00 DONT TVA : 0,00 En date du 29/12/2025, la société FID SUD COMPTABLES CONSEILS

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a302c5cdc6046d470b9109

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

PRESIDENT: GILLES BECHERINI JUGES : Christophe ROBINET CAROLINE AMOROS ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 51,00 DONT TVA : 0,00 En date du 26/01/2026, Mme.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a30303cdc6046d470b9ca0

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

PRESIDENT: GILLES BECHERINI JUGES : Christophe ROBINET CAROLINE AMOROS ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 51,00 DONT TVA : 0,00 En date du 27/01/2026 M.

Source officielle

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