AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2511150_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
de virements de la part de diverses sociétés, qui ne sont pas corroborées au demeurant par les avis d’impôt sur le revenu produits, et la promesse d’embauche datée du 5 novembre 2023, en qualité de poseur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501763_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Il a travaillé au sein de l’entreprise familiale au cours de l’année 2017, comme ouvrier industriel auprès de la société SETI du 11 mai 2020 au 30 juin 2021, comme poseur de menuiserie auprès de la société
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2530668_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
En outre, s’il justifie avoir travaillé comme « manœuvre » ou « poseur-monteur », sous contrat à durée indéterminée, auprès de la société « LB Montage » entre le 17 juin 2024 et le 21 juillet 2025, l’intéressé
Source officielle1ère Chambre
DTA_2506862_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
A... établit avoir exercé une activité professionnelle, en qualité de poseur d’aluminium PVC, au sein de la société « Concept ouverture », entre janvier et juin 2021, puis en qualité de plaquiste au sein
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500543_20250206
6 février 2025
6 février 2025
E a occupé, en 2021, un emploi de couvreur, puis d'octobre 2022 à juin 2023, un emploi en qualité de poseur de garde-corps et de menuiseries extérieures, ces circonstances ne suffisent pas à établir qu'il
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2302781_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Si une partie des tuiles seraient devenues poreuses avec le temps, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301510_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Si la requérante justifie de la scolarité de ses enfants en France au titre de l'année scolaire 2022-2023, de l'insertion professionnelle de son époux en France en qualité de " menuisier-poseur-atelier
Source officielle2ème chambre
DTA_2301750_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
B de A établit avoir travaillé entre les mois d'août et de décembre 2022, en qualité d'ouvrier dans le bâtiment, et produit une autorisation de travail pour un emploi de poseur en isolation thermique,
Source officielle8ème chambre
DTA_2401893_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Il ressort des pièces du dossier qu'après avoir occupé un emploi dans le secteur du bâtiment en qualité de poseur - ouvrier d'exécution du 28 septembre 2020 au 30 juin 2021 au sein de la société Pro Armature
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310302
31 mai 2018
31 mai 2018
produites par Mme X..., - aucune nappe phréatique n'avait été maintenue sur la propriété X... sans pouvoir s'écouler car sinon, sa présence se traduirait par une forte mouille du mur, réalisé en agglomérés poreux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10581
3 mai 2018
3 mai 2018
Médecin du Travail, le déclarant inapte définitivement au poste de serrurier métallier poseur et à tous travaux de force et de manutention ;Mais constatant cependant l'aptitude à un poste de magasinier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301121
20 décembre 2018
20 décembre 2018
susceptible d'avoir été provoqué par un ensoleillement trop fort ; qu'aucun des professionnels ne contestent cette explication technique de l'expert dont la cour déduit, comme le tribunal, une faute du poseur
Source officielleChambre Sociale
60328b19c877e5be9d3737e6
12 janvier 2018
12 janvier 2018
[W] [S] a été embauché à temps complet par la SAS Eurofeu Services en qualité de magasinier poseur.
Source officielle2ème Chambre
69fd7f34cdc6046d470458d8
7 mai 2026
7 mai 2026
cachés ne peut pas être engagée contre le seul installateur dès lors qu'il n'est pas constructeur lui-même, qu'elle n'a pas d'activité de fabrication de cuisine mais celle simplement de distributeur et poseur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11113
15 décembre 2016
15 décembre 2016
comme dockers, dans différentes entreprises sur le port de [Localité 1], dont Upa, Somotrans, Rodrigues, et avoir ainsi déchargé et manipulé de l'amiante ou vrac ou en sacs d'amiante de jute poreux
Source officielle3e Chambre A
60356d323d199f942aff18e2
28 avril 2016
28 avril 2016
En effet l'expert souligne'que les règles de l'art n'ont pas été respectées : 'la particularité d'ambiance du milieu confiné dans lequel a été installé l'ouvrage n'a pas été prise en compte par les poseurs
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035f09b6e6f8a565de8f000
21 janvier 2016
21 janvier 2016
[W] était responsable production atelier et pose, responsable planification et qualité, responsable du personnel de production, rapporteur de la vie de la production, responsable du recrutement de poseurs
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006267
7 mai 2007
7 mai 2007
0,125 pour les cailles, 0,25 pour les pigeons et les perdrix, 0,75 pour les coquelets, 0,85 pour les poulets légers, 1 pour les poules, poulets, poulets label, poulets biologiques, poulettes, poules pondeuses
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01800_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que l'intéressé ne dispose d'un contrat de travail à durée indéterminée au sein de la SAS Volume Agencement en qualité de menuisier-poseur que depuis le 7
Source officielle9ème Chambre
DTA_2215974_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
B a exercé une activité professionnelle en qualité soit de " de poseur " soit de maçon sur l'année 2022, de décembre 2020 à mai 2021 et de septembre à novembre 2020, et s'il fait valoir que la société
Source officiellePage 57 sur 92
SOCIETE PODEUR ANTHONY
30/06/2026
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SOCIETE PODEUR
04/05/2026
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PODEUR, Romain, Benjamin
17/04/2026
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PODEUR, David, Alexandre
12/04/2026
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SELARL DE CHIRURGIEN-DENTISTE DU DOCTEUR PODEUR
24/03/2026
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