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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURE COLLECTIVE
69e26ab1cdc6046d4797ad72
14 octobre 2025
14 octobre 2025
prononcé publiquement le 14/10/2025, par mise à disposition au Greffe conformément à l'article 450 du Code de Procédure Civile les parties avisées à l'audience, rendu et signé par Monsieur Jean [X] PICCIN
Source officielleCour d'Appel
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26 juillet 2006
26 juillet 2006
PATUREAU & P RIGAULT, avoués assistée de Me Nathalie PICCIN, avocat INTIMEE D'autre part,a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique,
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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28 octobre 2022
28 octobre 2022
à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [G] [E] née le 1er Janvier 1961 à [Localité 5] (MAROC) demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Comparante et représentée par Me Clémentine PICORIT
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2503319_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Picot, greffier d’audience : - le rapport de Mme Mégret, juge des référés ; - les observations de Me Malblanc représentant M.
Source officielleJuge unique - 3ème chambre
DTA_2401102_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
PICOTLa République mande et ordonne au ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officielleJuge unique - 3ème chambre
DTA_2402678_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
PICOTLa République mande et ordonne au ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2402248_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Picot, greffier, le rapport de Mme Mégret, Présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : Le 31 juillet 2024 à 13 heures et 50 minutes sur la commune de Humbécourt, M. D...
Source officielle2ème Chambre
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6 avril 2023
6 avril 2023
L'expert a noté sur le plan physiologique que 'les séquelles actuelles ne permettent pas la station debout, ni le piétinement prolongé, ni la marche rapide, ni le port de charges de plus de 5 kg.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
Contre-indications formelles : 1/ station debout avec piétinement 2/ manutention sous quelque forme que ce soit 3/ positions accroupies et à genoux 4/ pas de contact physique avec le public, mais
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300857_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Ces deux bâtiments principaux comportent des façades découpées et sont chacun assortis en façade Est d'une construction sur pilotis.
Source officielle6ème chambre
DTA_2202879_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
membres de la commission ont également été destinataires du projet d'arrêté contesté, qui faisait notamment état de la nature des dégâts causés par les blaireaux aux cultures agricoles ou vinicoles (piétinement
Source officielleCour d'Appel
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17 août 2006
17 août 2006
Juste derrière cette cabane des pilotis sont encore visibles et faisaient partis de la maison de Vahinemoea P... selon les déclarations de Mme Z....
Source officielle1ère Chambre
DTA_2314120_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Le bâtiment A, de type R+4+C, présente un rez-de-chaussée ouvert sous pilotis, un angle, la répétition d'ouvertures et un retrait au dernier étage, qui visent à prévenir l'effet de masse que le projet
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300351_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
bénéficié d'un second permis de construire modificatif portant sur la suppression d'une partie de la terrasse et de la piscine, sur la modification de la terrasse restante désormais construite sur pilotis
Source officielleChambre Sociale
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29 avril 2025
29 avril 2025
cumulé de 10M' sur 2 ans, et un résultat d'exploitation cumulé de 14M'. 3/ sur les dividendes : - Les actionnaires de la SA COFEL étaient le groupe néerlandais STEINHOFF et le groupe espagnol PIKOLIN
Source officiellecr
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13 avril 2005
13 avril 2005
Bernard X... jusqu'au véhicule de service, tellement il titubait ; que lors de sa première audition, Bernard X..., qui a signé le procès-verbal, a reconnu avoir consommé au cours de la journée 6 Picon-bière
Source officielleTPTG
69dfd4e6cdc6046d475d373b
2 avril 2026
2 avril 2026
Saïda SELLATNIA, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 02 Avril 2026, date indiquée à l'issue des débats par Magali FALLOU, Juge, assistée de Kelly PIETIN
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-169390
8 novembre 2016
8 novembre 2016
Les conclusions affirmaient aussi que « les personnes qui avaient rejoint l’immeuble étaient paniquées et s’étaient piétinées », que la plainte « visait à effrayer les policiers afin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0323DEC004552299
23 mars 1999
23 mars 1999
L’utilisation en terrain de camping a nécessairement quelques effets néfastes sur la composition de la végétation, du fait du piétinement important, de la couverture prolongée du sol par les toiles de
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6bb
12 février 2008
12 février 2008
de la vanne située en amont du château contrevient à ces dispositions, en provoquant un abaissement du niveau des eaux en aval, préjudiciable à la pérennité du château dont une aile, construite sur pilotis
Source officiellePage 57 sur 86