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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-249213
17 février 2026
17 février 2026
; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Publié le 9 mars 2026 TROISIÈME SECTION Requête n o 32065/22 Neli
Source officiellecr
6079a8bd9ba5988459c4ebec
9 janvier 1974
9 janvier 1974
A DERAPE SUR LA CHAUSSEE COUVERTE DE NEIGE ET EST ALLEE HEURTER UN AUTRE VEHICULE ARRIVANT EN SENS INVERSE; QU'AU COURS DE CET ACCIDENT X... ET Y...
Source officielleciv1
60794cd89ba5988459c4747f
1 juin 1999
1 juin 1999
assurances de Paris une police d'assurance dénommée " multirisque industrielle " dont les conditions particulières définissaient, d'une part, les événements garantis comme étant l'incendie, la tempête, la neige
Source officiellecr
édure d'information suiviec/X du chef d'escroquerie
6079a8569ba5988459c4cc5d
2 juillet 1992
2 juillet 1992
, sont intervenus au Squash 3 000 à Mulhouse où se déroulait une réunion du procédé de suite System 700 ; que la police judiciaire avait été chargée de cette affaire d'escroquerie dite à la boule de neige
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2602707_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Article 2 : L’expert, qui prêtera serment, avertira d'urgence par tous les moyens à sa convenance, la commune de Thonon les Bains, Monsieur F... et Madame C..., la SCI NEEL et Madame E..., propriétaires
Source officielleciv3
60794b589ba5988459c42bf1
25 janvier 1983
25 janvier 1983
ONT VENDU DEUX PARCELLES DE LEUR TERRAIN AUX SOCIETES CIVILES IMMOBILIERES DES NEIGES ET EUROPA, QUI Y ONT FAIT PROCEDER, EN 1972, A DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION AU COURS DESQUELS DES DEBLAIS ONT ETE REJETES
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502277_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Il résulte de l'instruction que l'intéressé a bénéficié d'un hébergement d'urgence hivernal dans l'établissement Perce-Neige pour la période du 21 février 2020 au 31 mai 2020 puis d'un hébergement d'urgence
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eaf
22 janvier 2007
22 janvier 2007
108, avenue Maréchal Joffre - BP 29 66120 FONT-ROMEU représentée par la SCP CAPDEVILA - VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me Maurice HALIMI, avocat au barreau de PERPIGNAN SCI NEIGE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201404
23 octobre 2008
23 octobre 2008
X..., évoluant en surf sur la neige d'une station de sports d'hiver, a été heurté par M.
Source officielleciv3
613720d3cd580146773eeb21
19 octobre 1988
19 octobre 1988
QUINTIN, demeurant Le Petit Balois à Nesles-la-Montagne (Aisne) par Château-Thierry ; 5°) Monsieur Marcel E..., demeurant à Lagny-le-Sec (Oise) par Le Plessis-Belleville ; défendeurs à la cassation ; Les
Source officielleciv2
613720b5cd580146773edbfe
3 mars 1988
3 mars 1988
Pagteroldvej 26, 2650 Huidrovre (Danemark), en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1986, par la cour d'appel de Paris (7ème chambre - section B), au profit de Monsieur Jean X..., demeurant châlet "Blanche Neige
Source officiellesoc
61372215cd580146773fa12b
7 avril 1994
7 avril 1994
Rabah X..., demeurant 21, rue du Bois des Nèfles, Saint-Denis (La Réunion), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en
Source officielleciv1
613721d7cd580146773f7fd0
24 mars 1993
24 mars 1993
Robert H... dit "Mayendi", demeurant à Piton, lieudit "Bois de Nèfles" à Saint-Leu (Réunion), 48/ de M. Joseph, Auguste J..., demeurant ..., 58/ de M.
Source officiellecomm
61372341cd58014677407663
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Maurice X..., demeurant 24, rue Bois de Nèfles, 97400 Saint-Denis-de-la-Réunion, mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Locomotive, défendeurs à la cassation ; la société Locomotive
Source officielleciv1
61372341cd58014677407682
9 février 1999
9 février 1999
Saint Hyppolite, a souscrit auprès de la compagnie Nationale Suisse Assurances une police "multirisque commerciale" comportant une garantie incendie étendue aux risques "tempêtes, grêle et poids de la neige
Source officiellesoc
613722efcd58014677403705
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Antoine Y..., demeurant PK 3 Bois de Nèfles n° 300, 97400 Saint-Denis, 2°/ de M. Emmanuel Z..., demeurant 402 Vauban II, 97400 Saint-Denis, 3°/ de M. Clément X..., demeurant ..., 4°/ de M.
Source officielleciv3
613723f2cd58014677410449
19 février 2002
19 février 2002
propriété en l'absence de titre et qu'ils n'invoquaient que l'existence d'une simple rigole creusée au flanc de la montagne, alors qu'un tel ouvrage, nécessairement dégradé par l'accumulation de la neige
Source officielleChambre 1-6
64a7af063bcaf505db696258
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[R], qui skiait derrière son fils, qu'à son arrivée sur les lieux, en bas de la piste, celui-ci était allongé dans la neige et qu'un homme était allongé à environ 2/3 mètres de distance.
Source officielleService des référés
65833fb03ea7c8c1129c06f3
20 décembre 2023
20 décembre 2023
JOHNSON CONTROLS NEIGE 14 avenue de Bel Air 44470 CARQUEFOU représentée par Maître Nicolas BOYTCHEV de la SELARL RACINE, avocats au barreau de PARIS - #L0301 S.A.S.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002356_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
L'arrêté attaqué mentionne que la maîtrise de ces parcelles permettra l'aménagement optimal du front de neige de la station caractérisée par son exiguïté en réalisant, d'une part, un bâtiment polyvalent
Source officiellePage 57 sur 157