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5 312 résultats pour « Jariel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310161

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

Jariel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, M.

Source officielle

Page 57 sur 266

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ERIC JARIEL

SIREN 879410801Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

21/07/2026

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Modifications diverses

"DU JARIEL"

SIREN 379007354Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

18/06/2026

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Modifications diverses

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUILLIER DU JARIEL.

SIREN 437742026Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

12/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUILLIER DU JARIEL.

SIREN 437742026Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

22/03/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION AGRICOLE DU JARIEL.

SIREN 397861352Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

26/02/2026

Voir →

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310161

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

Jariel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300406

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

Jariel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300338

Cassation

16 mars 2017

16 mars 2017

Jariel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2513984_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 5 décembre 2025 et le 9 décembre 2025, la société Services location laverie résidentielles (S2LR), représentée par Me Le Jariel, conclut au rejet de la requête

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310402

Cassation

9 septembre 2021

9 septembre 2021

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 2], de Me Carbonnier, avocat de M. et Mme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300489

Cassation

20 mai 2021

20 mai 2021

Jariel, conseiller référendaire, les observations de Me Balat, avocat de Mme [A], de la SCP Boullez, avocat du syndicat des copropriétaires de la résidence Leclerc Bellevue, et l'avis de Mme Guilguet-Pauthe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870e6

Appel

29 juin 2004

29 juin 2004

Le Versin 38890 SAINT-CHEF Représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour Assisté de Me TEJTELBAUM-TARDY, avocat au barreau de Bourgoin Jallieu Instruction clôturée le 23 Avril 2004 Audience de

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6a046dd7cdc6046d47962278

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURGOIN JALLIEU JUGE DE L’EXECUTION RG : N° RG 25/00111 N° Portalis DBYG-W-B7J-DML7 JUGEMENT DU 09 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge de l’exécution : Séverine

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

63be638913ef607c90ab654f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES AFFAIRES FAMILIALES ARRET DU MARDI 10 JANVIER 2023 APPEL Jugement au fond, origine juge aux affaires familiales de Bourgoin Jallieu

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

686585e872b7e1b6bf1dd214

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURGOIN-JALLIEU JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 N° Minute : 25/ N° RG 25/00273 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DK73 Plaidoirie le 06 Mai 2025 Composition

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201920_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

F et C Jabrill F au titre de la réunification familiale ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur de délivrer les visas sollicités, au besoin sous astreinte ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163151ee03efc4516bd2e10

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU MERCREDI 16 NOVEMBRE 2011 Appel d'une décision (N° RG 10/00075) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURGOIN-JALLIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2cd

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Par jugement en date du 27 janvier 2004, le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU a : -dit que le bail conclu entre la SARL BOIS DE CHAUFFAGE Y... et M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00649

Cassation

30 juin 2015

30 juin 2015

instance, sur la mise à prix fixée par le rapport d'expertise judiciaire et aux conditions fixées par le cahier des charges qui sera déposé par la SCP Hernandez, Maguet, avocats au barreau de Bourgoin-Jallieu

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2013:C1DH001

Cassation

31 janvier 2013

31 janvier 2013

Jardel, Mme Wallon, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301251

Cassation

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Jardel, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Abgrall, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société publique locale

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301172

Cassation

27 octobre 2016

27 octobre 2016

Jardel, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Abgrall, conseiller référendaire, les observations de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat des consorts [N], la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300319

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

Jardel, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M. et Mme Y..., de la SCP Garreau

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301278

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Jardel, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de Me Y..., avocat de M.

Source officielle