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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857e4
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Cabinet LAUSSUCQ Avocat à la Cour D 223 6°) UNEDIC Délégation AGS CGEA ILE DE FRANCE 9O Rue Baudin 92300 LEVALLOIS PERRET INTIMEE représentée par Mer ABECASSIS du Cabinet LAFARGE FLECHEUX
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85824
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Cabinet LAUSSUCQ Avocat à la Cour D 223 6°) UNEDIC Délégation AGS CGEA ILE DE FRANCE 9O Rue Baudin 92300 LEVALLOIS PERRET INTIMEE représentée par Mer ABECASSIS du Cabinet LAFARGE FLECHEUX
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85825
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Cabinet LAUSSUCQ Avocat à la Cour D 223 6°) UNEDIC Délégation AGS CGEA ILE DE FRANCE 9O Rue Baudin 92300 LEVALLOIS PERRET INTIMEE représentée par Mer ABECASSIS du Cabinet LAFARGE FLECHEUX
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00672_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Le fonctionnement exécutif et attentionnel fléchit légèrement par rapport à 2018 mais reste correct.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300210_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2023, et un mémoire complémentaire, enregistré le 13 mars 2024, la société de droit canadien Sea Transit Direct Limited, représentée par Me Flecheux,
Source officielleCHAMBRE CONSTRUCTION
686d5d51a2273490db106a8a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Les flaches et contrepentes constatées aggravent cette situation.
Source officielle8ème chambre
DTA_2002217_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Il résulte de l'instruction que le terrain de hockey présente, de manière aléatoire et sur toute la surface de jeu, des défauts de planéité, à savoir des bosses et des flaches d'amplitude moyenne de 11
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6a9cdc6046d477b710b
7 avril 2026
7 avril 2026
climat de travail difficile, en lien avec des attitudes fantasques de votre part dans l'open space, consistant à chanter à tue-tête, hurler, jouer avec votre téléphone sans couper le son, jouer aux fléchettes
Source officielle2ème chambre
DTA_2300895_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104991_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401190_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162678912fe6a3e85a6c86a
25 octobre 2013
25 octobre 2013
début de la corrosion ne peut être fixée mais l'amincissement par corrosion a pu durer plusieurs années, le tuyau s'étant aminci progressivement avant d'être détruit, d'abord ponctuellement sur les flaches
Source officielle2ème chambre section A
627df9080d41e0057d43e527
12 mai 2022
12 mai 2022
L'expert a ajouté : 'les non conformités sont les suivantes : absence de relevés d'étanchéité périphérique, forme de pente insuffisante, flaches, traitement des seuils entre terrasses étanchées absents
Source officielle4ème Chambre
6a0fe90ecdc6046d4787cb94
21 mai 2026
21 mai 2026
sein des laboratoires boulangerie-patisserie et chocolaterie -...) des décollements de carrelage, des défauts de préparation du support, des joints mal réalisés ou voire non réalisés ainsi que des flaches
Source officielle1ère Chambre
6163d00474df0e9c0194f8ef
30 décembre 2009
30 décembre 2009
aucune pente ne peut assurer une imperméabilité et un nettoyage facile des eaux dans la mesure où même si la tolérance n'avait pas été dépassée par endroits, cela n'aurait pas empêché l'existence de flaches
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301429
30 novembre 2011
30 novembre 2011
- La dalle du rez-de-chaussée présente deux fissures et des flaches formant rétention d'eau lors du lavage.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0918JUD001865905
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Les requérants sont représentés par M e Flecheux, avocat à Paris. Le gouvernement français (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M me E.
Source officielle1re chambre civile
64f816550a9accd9695a4271
5 septembre 2023
5 septembre 2023
des pannes sont 'de fortune' et les planches de réemploi, de recouvrement, sont mal fixées, dégradées et de section 'notoirement insuffisantes', - d'autre part la couverture en polycarbonate qui fléchit
Source officielle16e chambre
6036468f70da42a824d3818d
19 novembre 2015
19 novembre 2015
situés [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Pierre GUTTIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 14000077 Représentant : Me Cécile FLECHEUX
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61634cf11c666ce2d9a48d34
17 mai 2011
17 mai 2011
représentants légaux [Adresse 2] [Localité 12] représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Marie FOUACE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 0537 SCP LAFARGE FLECHEUX
Source officiellePage 57 sur 61