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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre A - Civile
627ca6a64781dc057dee7970
10 mai 2022
10 mai 2022
Ce dernier a fait appel à la SARL Brehin Eric afin de réaliser des travaux correspondant notamment à l'aménagement du restaurant.
Source officielle8ème Chambre
69735693cdc6046d476899b5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
numéro 518 241 922, dont le siège social est situé [Adresse 2] à [Localité 7], et pour les besoins de la présente par son étabissement secondaire situé [Adresse 1] à [Localité 8] représenté par Maître Eric
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00188
4 février 2009
4 février 2009
transferts de logiciels, dont la cour d'appel a déduit l'absence de droit à commission du salarié, ne constituait pas une fraude aux dispositions d'ordre public imposant la déclaration en douane de la valeur
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f89
26 février 2016
26 février 2016
Aucune clôture n'a été érigée entre les deux fonds. Un syndicat des copropriétaires a été constitué en 1953 au 192 rue de Vaugirard.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2ec
20 mars 2012
20 mars 2012
Eric C... et Mlle Katia D... le bien immobilier leur appartenant sis ... et qui n'étaient pas réglés de leurs loyers, ont obtenu, le 20 juin 2002, une ordonnance de référé du tribunal d'instance de Boissy
Source officielleChambre 1-5
63ca41ee9066fd7c90fc225d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
13179 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEYGK Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE LE GRAND SOLEIL C/ [H] [I] [O] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6620138cf05edb385fb2acb5
17 avril 2024
17 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [F] [R] Monsieur [Z] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric SIMONNET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officielleCharges de copropriété
6866cb54d33109fd079acddb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] [1] [1] Expédition exécutoire à: -Maître Eric AUDINEAU délivrée le: ■ Charges de copropriété N° RG 24/09860 N° Portalis 352J-W-B7I-C5LFT N° MINUTE : Assignation
Source officielleCharges de copropriété
6866cb58d33109fd079ace85
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Expédition exécutoire à : - Maître Eric FORESTIER délivrée le: ■ Charges de copropriété N° RG 23/16095 N° Portalis 352J-W-B7H-C3PVB N° MINUTE :
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f8a
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Alexandre Y...à quitter la Nouvelle-Calédonie avec ses deux enfants Ismaël Lorenzo Eric Y..., né le 7 juin 1997 à Nouméa (Nouvelle-Calédonie) et Melvin Alexandre Y..., né le 18 décembre 2000 à Nouméa (
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db61
30 novembre 2010
30 novembre 2010
Par jugement du 15 octobre 2007, le tribunal pour enfant de NIMES a déclaré Jean-Claude A... coupable d'avoir involontairement causé la mort de Eric Z..., Valérie Z... et de trois autres personnes ; par
Source officielleciv1
61372483cd580146774161c8
14 février 2006
14 février 2006
l'avoir condamné à payer à Mme Y... une prestation compensatoire sous la forme d'un capital de 100 000 euros ; Attendu,d'abord,que c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation de la valeur
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936158
27 juillet 2009
27 juillet 2009
L'assiette de la taxe est constituée par la valeur de l'ensemble immobilier comprenant les terrains nécessaires à la construction et les bâtiments dont l'édification doit faire l'objet de l'autorisation
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05493
7 décembre 2016
7 décembre 2016
593 du code de procédure pénale : "en ce que l'arrêt attaqué a ordonné la confiscation du bien immobilier situé sur la commune de [Adresse 1], composé d'un terrain sur lequel est érigée
Source officielleCharges de copropriété
69b89bb2cdc6046d47e995d6
12 mars 2026
12 mars 2026
[Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Maître Eric AUDINEAU de l’AARPI AUDINEAU GUITTON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0502 DÉFENDEURS Monsieur [M] [E] [Adresse 3] [Localité
Source officielle4ème chambre
DTA_2402339_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Diaz, représentant le SIVOM de la vallée du Cady. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300683
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Eric X..., 2°/ Mme Sylvie Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 28 mars 2017 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile, expropriations), dans le litige les opposant
Source officielleciv2
61372424cd58014677412cbf
3 juin 2004
3 juin 2004
CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la compagnie d'assurances Axa France du désistement de son pourvoi, en ce qu'il était dirigé contre les sociétés Solodiac, Eric
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007742675
20 novembre 1989
20 novembre 1989
Eric Y..., demeurant ... et Mme Gisèle X..., demeurant 1 lotissement de la gare à Hurtigheim (67117) ; Vu 1°, sous le n° 95 503, la requête enregistrée au greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Source officielleChambre Commerciale
6960f0b6cdc6046d47bd614d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'ORLEANS sous le numéro 449.156.041, dont le siège social est [Adresse 2], suivant jugement prononcé le 5 juillet 2023 Ayant toutes deux pour conseil Me Eric
Source officiellePage 57 sur 319
LACAN, Valère, Michel, Eric, Vincent
24/06/2025
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LESSAULT, Valere Eric Bernard
26/01/2025
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PAJOT, Bertrand Eric Valère
24/02/2023
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VALERE ERIC
Autres avis de dépôt — Dépôt de la liste des créances ; la liste des créances article L 622-24 du code de commerce est déposé au Greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance et formuler des réclamations devant le juge commissaire par déclaration au greffe dans le délai d'un mois à compter de la date de la présente publication
15/02/2015
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LE RELAIS DE CASTETS, JUDES, Serge, Chantal, Arlette, Patrick, Anne-Marie, Claudie, Patrick, Murielle, Chantal, Fabienne, Monique, Eric, Valère, Dominique, Eric, Isabelle, Murielle, Florence, Anne-Marie, Olivier, Guy, Stéphanie, Sonia, GALINEAU, TONNELIER, MAIGRET
Mise en activité de la société
21/10/2014
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