Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
5fdc438bfa647f675b278b24
7 décembre 2018
7 décembre 2018
2018 Présidée par Laurence BERTHIER, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa
Source officielleRéférés du PP
635cc3680d69e87f74e6c05c
28 octobre 2022
28 octobre 2022
plaidoiries les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Madame [N] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Grégory LORION, avocat au barreau de NIMES substituant Me Elsa
Source officielleTrib. de Commerce
69f1e830cdc6046d47f45c3f
28 avril 2026
28 avril 2026
La déclaration a été effectuée le 3 avril 2026 par : La société ELIBEAUTY [Adresse 1] Comparante en la personne de sa présidente Mme Elsa VASSELET Convocation lui a été adressée le 3 avril 2026.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69eafe8ecdc6046d47578c19
23 avril 2026
23 avril 2026
comparante en la personne de Mme [K] [X], régulièrement munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa
Source officielle1ère chambre - RLJ
69ceeb0ecdc6046d47e9cada
2 avril 2026
2 avril 2026
LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ L’affaire a été débattue à l’audience non publique du 05 mars 2026, tenue en sa formation collégiale devant : Président : Anne LEZER, 1ère Vice-Présidente Assesseur : Elsa
Source officielle1ère chambre - RLJ
69ceeb22cdc6046d47e9ccb8
2 avril 2026
2 avril 2026
LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ L’affaire a été débattue à l’audience non publique du 05 mars 2026, tenue en sa formation collégiale devant : Président : Anne LEZER, 1ère Vice-Présidente Assesseur : Elsa
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6e510cdc6046d47f7316b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
représentant légal de l'entreprise et le cas échéant, un des salariés ont été appelés à comparaître en chambre du conseil par les soins du Greffe, Attendu que Monsieur [Q] [Y], dirigeant assisté de Maître Elsa
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 4
69d579c5cdc6046d477323e2
7 avril 2026
7 avril 2026
de la Première Présidente de la Cour d’Appel de Colmar, chargée des fonctions de juge des affaires familiales au Tribunal Judiciaire de Colmar par ordonnance en date du 10 décembre 2025, Greffier : Elsa
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 1
69d82647cdc6046d47b2a11e
9 avril 2026
9 avril 2026
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marine ROSENSTIEHL, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 368 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Anne KERIHUEL Greffier : Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
687732f77032dd17d194bb13
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, La cour statuant sans débats conformément à l'article 462 du code de procédure civile, EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 3
68781a0bfd93c2d17580846a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Française [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Marie-laurence LANG, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 18 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : [W] [K] Greffier : Elsa
Source officielleJEX
67ec3144dd062d9f810e1cd3
1 avril 2025
1 avril 2025
Makram RIAHI de la SELARL HAMCHACHE-RIAHI, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [G] [I] né le 08 Janvier 1976 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] - [Localité 2] représenté par Maître Elsa
Source officielle2ème Chambre
660cf26c7c1ccb0008628f4b
2 avril 2024
2 avril 2024
SIEMENS LEASE SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Elsa GUENNO-LE PARC de la SELARL SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO LE CADET, Postulant, avocat au barreau de VANNES Représentée
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2211769_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Par la présente requête, Mme B A C, née le 4 septembre 1992, recrutée du 4 février au 31 août 2022 en qualité de professeur d'anglais au collège Elsa Triolet de Champigny-sur-Marne (94500), demande au
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:450937.20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Martin Guesdon La secrétaire : Signé : Mme Elsa Sarrazin
Source officielle1re Chambre A
615e0cbac25a97f0381f4adc
28 octobre 2014
28 octobre 2014
APPELANTE Madame [D] [Q] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 1] (13), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Elsa
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92764
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Avocat ... 35000 RENNES non comparant, représenté par Me Elsa DIETENBECK, avocat au barreau de RENNES *** Maître Marc-Olivier Y..., avocat au barreau de Rennes, est intervenu au soutien des
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304106_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
A est affecté au collège Elsa Triolet à Marseille.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:454751.20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Martin Guesdon La secrétaire : Signé : Mme Elsa SarrazinEC07UNXF
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9298b
2 novembre 2015
2 novembre 2015
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Elsa MARKARIAN, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 004738 du 01/ 10/ 2015 accordée par le bureau d'aide
Source officiellePage 57 sur 412