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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6791de4a93ef93c421386a23
22 janvier 2025
22 janvier 2025
dur évoqué lors de l'entretien : Nous n'avons retrouvé aucun disque dur bleu mais un disque dur noir dans le tiroir du milieu de l'un des trois caissons qui se trouvent sous votre bureau (chacun des
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fdebf0ca2dfd58fbbf1bf12
21 juin 2018
21 juin 2018
S'agissant de la procédure de retour des disques, M. Z... soutient qu'il transmettait chaque jour son disque chronotachygraphe.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100904
11 septembre 2013
11 septembre 2013
en cire 78 tours au disque vinyle ou microsillon 45 et 33 tours, puis à la cassette audio, et au CD, n'a pas changé la nature « d'objets tangibles » destinés à être mis à la disposition du public dans
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100905
11 septembre 2013
11 septembre 2013
en cire 78 tours au disque vinyle ou microsillon 45 et 33 tours, puis à la cassette audio, et au CD, n'a pas changé la nature « d'objets tangibles » destinés à être mis à la disposition du public dans
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100906
11 septembre 2013
11 septembre 2013
en cire 78 tours au disque vinyle ou microsillon 45 et 33 tours, puis à la cassette audio, et au CD, n'a pas changé la nature « d'objets tangibles » destinés à être mis à la disposition du public dans
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100907
11 septembre 2013
11 septembre 2013
en cire 78 tours au disque vinyle ou microsillon 45 et 33 tours, puis à la cassette audio, et au CD, n'a pas changé la nature « d'objets tangibles » destinés à être mis à la disposition du public dans
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100908
11 septembre 2013
11 septembre 2013
en cire 78 tours au disque vinyle ou microsillon 45 et 33 tours, puis à la cassette audio, et au CD, n'a pas changé la nature « d'objets tangibles » destinés à être mis à la disposition du public dans
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100909
11 septembre 2013
11 septembre 2013
en cire 78 tours au disque vinyle ou microsillon 45 et 33 tours, puis à la cassette audio, et au CD, n'a pas changé la nature « d'objets tangibles » destinés à être mis à la disposition du public dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffa3
4 décembre 2012
4 décembre 2012
S'agissant des demandes de dommages et intérêts pour travail dissimulé et de l'intention requise en la matière, ils soutiennent que la fraude résulte suffisamment de ce que la lecture des disques chrono
Source officielleChambre procédure écrite
686594aa72b7e1b6bf1e0106
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Les disques de freinage présententune usure prématurée avant et arrière au vue du parcours de 1249 km.
Source officielle3ème chambre 3ème section
65a8298c228119c903226b0f
17 janvier 2024
17 janvier 2024
titulaire des marques verbales françaises suivantes : - “Cloud santé” n°4016068 déposée le 26 juin 2013 en classes 9, 35, 41 et 42, notamment pour désigner des supports d’enregistrement magnétiques, disques
Source officielleChambre 04
65b16074b9f94e9846508871
18 janvier 2024
18 janvier 2024
jours avant la cession litigieuse, lequel ne faisait état que de défaillances mineures relatives à l'usure importante des garnitures ou plaquettes de freins avant gauche et droite, à l'existence de disques
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b6b
3 septembre 2003
3 septembre 2003
de nature à faciliter la découverte d'un crime ou d'un délit, la recherche des preuves ou la condamnation des coupables, en l'espèce l'unité centrale de son ordinateur, cartes et lecteurs (notamment disques
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c07
5 janvier 2017
5 janvier 2017
que pour les mêmes motifs, le 13ème mois est également dû jusqu'à la fin théorique du préavis ; S'agissant des heures supplémentaires, il soutient : - qu'il appartient à l'employeur de produire les disques
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69f3243acdc6046d4711c234
27 avril 2026
27 avril 2026
L], [M], [B] [Adresse 1] Activité : achat vente dépôt vente exposition d'objets d'arts anciens d'occasions ou neufs de livres et tous documents sur support papier de collection d'occasions ou neufs disques
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007625722
25 janvier 1989
25 janvier 1989
notamment, pour objet, selon ses statuts en vigueur en 1972, la production et l'exploitation de spectacles de variétés et sportifs, la production, la reproduction, la vente et la diffusion de films, de disques
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4706
15 juillet 2003
15 juillet 2003
A l’issue des huit perquisitions, de nombreux documents ainsi que les disquettes informatiques et les disques durs des ordinateurs des requérants avaient été saisis.
Source officielleJAF Cab 3
6865a64472b7e1b6bf1e3538
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Localité 10] (Portugal) mariés le [Date mariage 4] 2003 à [Localité 11] ORDONNE la mention du présent dispositif en marge de l'acte de mariage et des actes de naissance des époux, Effets du divorce DITque
Source officielleRéférés Civils
680875bfdfde5caae99bd028
22 avril 2025
22 avril 2025
Il ajoute que des appels en cause sont encore possibles en cas d'antériorité du vice lié à la pompe dite de gavage et que le vice lié au défaut de disques de freins, à le supposer établi, ne correspond
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65b0bf138d0ccf000877e6ce
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Mme [V] produit également la facture d'achat d'un disque interne en date précisément du 27 mars 2023.
Source officiellePage 57 sur 196