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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
6629f376dc6faf0009588b3d
24 avril 2024
24 avril 2024
Il ajoute que l'appelante a souhaité évoluer avec un cheval pour pouvoir participer à des concours mais que, n'étant pas propriétaire d'un cheval, elle lui a demandé de lui louer un cheval.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163a2444e100fed5ecc2eb3
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Le 1° novembre 1998, Monsieur et Madame [J] ont consenti à Monsieur [B], au terme d'un bail précaire de un an renouvelable, la location d'une 'partie de la propriété' pour une 'exploitation de chevaux
Source officielleciv2
60794cbf9ba5988459c46b59
21 mai 1997
21 mai 1997
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 juin 1995), que le cheval de Mlle X... s'étant cabré, elle a fait une chute et a été blessée ; qu'elle a assigné en réparation
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200855
5 juin 2008
5 juin 2008
X... ne pouvait plus faire alors qu'il exploitait avec son épouse une propriété agricole où étaient élevés des chevaux ; Qu'en statuant ainsi, sans répondre aux conclusions de M.
Source officielleciv1
60794b939ba5988459c436bb
20 janvier 1987
20 janvier 1987
Attendu, selon les énonciations des juges du fond (Versailles, 18 avril 1985), qu'à la suite d'une promenade à cheval, effectuée le 1er novembre 1980, MM.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04816_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Une note en délibéré, produite par la commune de Cheval-Blanc, représentée par Me Bras, a été enregistrée le 11 octobre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90421
20 mars 2013
20 mars 2013
(...), il tenait le cheval avec un harnais (...) alors qu'il n'avait pas commencé encore à traverser la route, un véhicule 4 X 4 (...) a percuté le cheval au niveau de la tête "
Source officielle1ère chambre
DTA_2304338_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Cormier, - et les observations de Me Chebbale, avocate de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300924_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
l'Etat le versement à Me Chebbale d'une somme de 1 000 euros, hors taxe sur la valeur ajoutée.
Source officielle8e chambre
DTA_2303391_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
, de mettre à la charge de l'OFII le versement à Me Chebbale d'une somme de 1 500 euros hors taxes.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110530
6 septembre 2017
6 septembre 2017
X..., l'exposant), vendeur d'un cheval, de ses demandes tendant à voir condamner l'acquéreur (l'EARL Ecurie du Domaine) à lui payer la somme de 8 372 € au titre du prix ainsi qu'à réparer le préjudice
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205676_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Chebbale de la somme de 1 500 euros hors taxes.
Source officielle8e chambre
DTA_2207447_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
le versement à Me Chebbale de la somme de 1 000 euros hors taxes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af40
31 janvier 2008
31 janvier 2008
C..., indique que le cheval attaquait sans relâche les juments. Les trois autres témoins directs des faits, M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203246_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
l'Etat le versement à Me Chebbale de la somme de 1 000 euros hors taxe.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2403919_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Rees ; les observations de Me Carraud substituant Me Chebbale, avocate de M. A....
Source officiellecr
ès cassation, dans l'information suiviec/Michel X
61372610cd58014677422b15
9 février 2000
9 février 2000
; que les parties civiles ne contestent pas que les contrats des centres Leclerc faisaient l'objet d'une garantie négociée dans le cadre de la coassurance ; que, d'ailleurs, la société Assurances Chevalier
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007623608
17 novembre 1986
17 novembre 1986
par ce jugement, le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande en décharge de la taxe sur la valeur ajoutée à laquelle elle a été assujettie, au titre des prestations de prise en pension de chevaux
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027094733
7 février 2013
7 février 2013
.et de Mme B...A..., a annulé l'arrêté du 25 novembre 2010 du préfet de l'Indre ayant fait opposition à leur déclaration de travaux préalable à la construction d'un bâtiment en bois de deux boxes à chevaux
Source officiellecomm
6079d64c9ba5988459c5af67
29 mai 1968
29 mai 1968
SE SONT EXPEDIES A EUX-MEMES, PAR CHEMIN DE FER, UN CERTAIN NOMBRE DE CHEVAUX VIVANTS ; QU'A DESTINATION, IL FUT CONSTATE QUE L'UN DE CES ANIMAUX ETAIT DETACHE, SA LONGE AYANT ETE ROMPUE D'UN COUP DE
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