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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

600069849e31877e2e9cd762

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

d'aimer', ' Dans le silence de la ville', 'Le tiers chant', oeuvres composites dont [NY] [E] est l'auteur de l'oeuvre préexistante, - 'L'éloge du célibat', 'Autant d'amour, autant de fleurs', 'La cervelle

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1006JUD004026298

Admin. suprême

6 octobre 2005

6 octobre 2005

Il affirma avoir diagnostiqué un œdème au cerveau et n’avoir constaté aucune trace de violence sur le corps. Le patient fut amené par hélicoptère à l’hôpital militaire de Diyarbakır. 40.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0907DEC003746704

Admin. suprême

7 septembre 2010

7 septembre 2010

Celle-ci détecta, chez lui, des anomalies fonctionnelles du cerveau en l'absence de tout changement pathologique.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC004017408

Admin. suprême

9 avril 2013

9 avril 2013

display:inline-block } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   THIRD SECTION DECISION Application no. 40174/08 Vincent CECCHETTI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0627JUD002198693

Admin. suprême

27 juin 2000

27 juin 2000

Le cerveau était également œdémateux. On relevait une artériosclérose dans quelques vaisseaux et la couche pariétale était fortement collée au cœur.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0730JUD002298593

Admin. suprême

30 juillet 1998

30 juillet 1998

Gooren, autorité distinguée et reconnue en la matière, l’aptitude du cerveau à distinguer entre le sexe masculin et le sexe féminin survient chez l’être humain entre trois et quatre ans.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0113JUD003449197

Admin. suprême

13 janvier 2005

13 janvier 2005

Les médecins légistes constatèrent également un œdème au cerveau, une ecchymose sous-cutanée à la poitrine et la fracture de deux côtes.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD003459497

Admin. suprême

17 mars 2005

17 mars 2005

Le médecin conclut à une mort par insuffisance circulatoire et respiratoire due à la destruction du cerveau. Il estima qu'il n'était pas nécessaire de procéder à une autopsie classique. 16.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0613JUD003836197

Admin. suprême

13 juin 2002

13 juin 2002

Zabtchekov avait «   une maladie du cerveau   ». 26.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0919JUD001340807

Admin. suprême

19 septembre 2017

19 septembre 2017

indiquait notamment que : –     le 26 septembre 2003, le requérant avait été admis à l’hôpital pénitentiaire avec le diagnostic suivant   : traumatisme crânien fermé et contusion du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0908JUD003310805

Admin. suprême

8 septembre 2011

8 septembre 2011

nuque et à la cage thoracique, une plaie pénétrable à l’œil gauche, un épanchement de sang à l’œil droit, des fractures du nez et de deux côtes gauches, une plaie au zygoma gauche et une commotion du cerveau

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00265_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Du fait de la compression du cordon ombilical décrite précédemment, l’alimentation en oxygène du cerveau de l’enfant a été interrompue durant dix-huit minutes de 14 h 17 jusqu’à sa naissance à 14 h 35.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00211_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

Compte tenu par ailleurs, de ce que la paraplégie a été constatée dès le réveil post-opératoire, et en dépit de ce que d'autres organes plus à risque, comme le cerveau, n'aient pas été touchés, et de ce

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00274_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

Compte tenu par ailleurs, de ce que la paraplégie a été constatée dès le réveil post-opératoire, et en dépit de ce que d'autres organes plus à risque, comme le cerveau, n'aient pas été touchés, et de ce

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00754_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

minutes pour mettre en place des mesures de réanimation après le déclenchement d'une alarme suite à un arrêt cardiaque, au cours duquel des lésions neurologiques irréversibles peuvent se constituer ; le cerveau

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02565_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 avril 2023, les sociétés Les Grands travaux de l'Océan Indien (GTOI) et Eiffage Génie Civil, représentées par la SELARL Fidal, agissant par Me Cerveaux, concluent

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d81863cdc6046d47b17558

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Un scanner cérébral réalisé à son admission a mis en exergue : - un hématome sous-dural fronto-temporal droit mesuré à 7 mm avec hémorragie sous arachnoïdienne de la faux du cerveau (cloison impaire et

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0709DEC006471301

Admin. suprême

9 juillet 2002

9 juillet 2002

infraction pénale, certains passages pouvant être interprétés, tout au plus, comme décrivant un «   état de suspicion   » qui ne renfermait pas un constat de culpabilité (voir, mutatis mutandis , Ceretti

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6965730fcdc6046d4712bda4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sur la demande d’extension de la mission à des désordres supplémentaires Dans son rapport d’assistance à l’expertise judiciaire du 22 avril 2025, Monsieur [H] [R], expert au sein du cabinet CET CERUTTI

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CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-177633

Admin. suprême

21 septembre 2017

21 septembre 2017

13/11/2008 13/02/2009 65082/01 CAGLIONI 08/07/2008 08/10/2008 56301/00 LORENZO CAMPANA 05/07/2007 05/10/2007 34646/03 CAPPUCCITTI 29/07/2008 29/10/2008 4285/03 CATAUDO 22/07/2008 22/10/2008 66418/01 CERUTI

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