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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
600069849e31877e2e9cd762
12 janvier 2021
d'aimer', ' Dans le silence de la ville', 'Le tiers chant', oeuvres composites dont [NY] [E] est l'auteur de l'oeuvre préexistante, - 'L'éloge du célibat', 'Autant d'amour, autant de fleurs', 'La cervelle
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1006JUD004026298
6 octobre 2005
Il affirma avoir diagnostiqué un œdème au cerveau et n’avoir constaté aucune trace de violence sur le corps. Le patient fut amené par hélicoptère à l’hôpital militaire de Diyarbakır. 40.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0907DEC003746704
7 septembre 2010
Celle-ci détecta, chez lui, des anomalies fonctionnelles du cerveau en l'absence de tout changement pathologique.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC004017408
9 avril 2013
display:inline-block } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } THIRD SECTION DECISION Application no. 40174/08 Vincent CECCHETTI
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0627JUD002198693
27 juin 2000
Le cerveau était également œdémateux. On relevait une artériosclérose dans quelques vaisseaux et la couche pariétale était fortement collée au cœur.
ECLI:CE:ECHR:1998:0730JUD002298593
30 juillet 1998
Gooren, autorité distinguée et reconnue en la matière, l’aptitude du cerveau à distinguer entre le sexe masculin et le sexe féminin survient chez l’être humain entre trois et quatre ans.
ECLI:CE:ECHR:2005:0113JUD003449197
13 janvier 2005
Les médecins légistes constatèrent également un œdème au cerveau, une ecchymose sous-cutanée à la poitrine et la fracture de deux côtes.
ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD003459497
17 mars 2005
Le médecin conclut à une mort par insuffisance circulatoire et respiratoire due à la destruction du cerveau. Il estima qu'il n'était pas nécessaire de procéder à une autopsie classique. 16.
ECLI:CE:ECHR:2002:0613JUD003836197
13 juin 2002
Zabtchekov avait « une maladie du cerveau ». 26.
ECLI:CE:ECHR:2017:0919JUD001340807
19 septembre 2017
indiquait notamment que : – le 26 septembre 2003, le requérant avait été admis à l’hôpital pénitentiaire avec le diagnostic suivant : traumatisme crânien fermé et contusion du cerveau
ECLI:CE:ECHR:2011:0908JUD003310805
8 septembre 2011
nuque et à la cage thoracique, une plaie pénétrable à l’œil gauche, un épanchement de sang à l’œil droit, des fractures du nez et de deux côtes gauches, une plaie au zygoma gauche et une commotion du cerveau
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00265_20251023
23 octobre 2025
Du fait de la compression du cordon ombilical décrite précédemment, l’alimentation en oxygène du cerveau de l’enfant a été interrompue durant dix-huit minutes de 14 h 17 jusqu’à sa naissance à 14 h 35.
2ème chambre
DCA_23TL00211_20250617
17 juin 2025
Compte tenu par ailleurs, de ce que la paraplégie a été constatée dès le réveil post-opératoire, et en dépit de ce que d'autres organes plus à risque, comme le cerveau, n'aient pas été touchés, et de ce
DCA_23TL00274_20250617
DCA_22BX00754_20241031
31 octobre 2024
minutes pour mettre en place des mesures de réanimation après le déclenchement d'une alarme suite à un arrêt cardiaque, au cours duquel des lésions neurologiques irréversibles peuvent se constituer ; le cerveau
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02565_20240711
11 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 avril 2023, les sociétés Les Grands travaux de l'Océan Indien (GTOI) et Eiffage Génie Civil, représentées par la SELARL Fidal, agissant par Me Cerveaux, concluent
2ème Chambre
69d81863cdc6046d47b17558
9 avril 2026
Un scanner cérébral réalisé à son admission a mis en exergue : - un hématome sous-dural fronto-temporal droit mesuré à 7 mm avec hémorragie sous arachnoïdienne de la faux du cerveau (cloison impaire et
ECLI:CE:ECHR:2002:0709DEC006471301
9 juillet 2002
infraction pénale, certains passages pouvant être interprétés, tout au plus, comme décrivant un « état de suspicion » qui ne renfermait pas un constat de culpabilité (voir, mutatis mutandis , Ceretti
Ch 10 REFERES
6965730fcdc6046d4712bda4
8 janvier 2026
Sur la demande d’extension de la mission à des désordres supplémentaires Dans son rapport d’assistance à l’expertise judiciaire du 22 avril 2025, Monsieur [H] [R], expert au sein du cabinet CET CERUTTI
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-177633
21 septembre 2017
13/11/2008 13/02/2009 65082/01 CAGLIONI 08/07/2008 08/10/2008 56301/00 LORENZO CAMPANA 05/07/2007 05/10/2007 34646/03 CAPPUCCITTI 29/07/2008 29/10/2008 4285/03 CATAUDO 22/07/2008 22/10/2008 66418/01 CERUTI