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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2100347_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100917_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100918_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101030_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 22 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101179_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Rifflard, conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Calot, représentant l'EARL Jacques Vazart et fils. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001548_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202657_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 12 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202094_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202978_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Castellani, première conseillère, - M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101153_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Délibéré après l'audience du 16 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200077_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102848_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Rifflard, conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Devarenne-Odaert, représentant la commune de Chenay.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102108_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Roumazeille, représentant M. B A et la SELARL Dr B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100861_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Boia, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100728_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 3 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102334_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000831_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Cristille, président, Mme Castellani, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023. Le rapporteur, signé P-H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101894_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101968_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Bès de Berc, représentant la société Web parc éolien autour des carrières, et de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102041_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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