ans 6, 077 - franc de rente pour Aurélie âgée de 5 ans 8, 853 " attendu que l'attestation produite aux débats de la SA LPI Broux faisant état de l'évolution de l'emploi de Marc Y... et du salaire brut

une valeur supérieure à sa valeur réelle à des fins purement personnelles et en toute connaissance de cause ; (...) s'il ressort du rapport de l'expert que l'évaluation de l'apport en nature faite par Bruno

sommes à titre d'indemnité de préavis et d'indemnité de licenciement, alors, selon les moyens, d'une part, que, dans ses conclusions d'appel, la société a expressément fait valoir que le salaire mensuel brut

, Madame [L] [Y] rappelait que Madame [U] était rémunérée toute l'année, y compris durant les périodes où elle était en congés, et qu'elle "percevait ainsi un salaire mensuel constant de 1 800 euros bruts

de la rupture doit être indemnisé et non celui résultant de la rupture elle-même ; qu'en allouant des dommages et intérêts d'un montant de 6 000 euros à la société Securitas correspondant à la marge brute

avoir recherché si, bien qu'étant expliqué clairement, le GOP, base de calcul de la rémunération du salarié sur objectifs collectifs et individuels, qui était défini comme "correspondant au résultat brut

du décès de [Z] [U] sur la perte d'exploitation invoquée, il y avait lieu d'examiner, non pas l'évolution du résultat net de l'entreprise ou de son chiffre d'affaires, mais l'évolution de l'excédent brut

que le prévenu tenait en main ce briquet lors de la déflagration des produits pétroliers dans un local confiné et que le briquet a été perdu au cours de sa fuite par le prévenu, qui a d'ailleurs été brûlé

[D] à titre de rappel de salaire les sommes suivantes: o 13 108 euros brut pour la période courant du 01 juin 2022 au 31 décembre 2022, o 1 310,80 euros brut au titre de congés payés afférents, o 5

distance qu'il n'a pu préciser ; "que X... soutient qu'une trace de freinage parallèle à l'axe de la chaussée et située à droite dans son couloir de marche pourrait provenir de son ambulance ; "que Brun

cas de sa concubine qui affirme que l'inculpé n'a jamais travaillé, qu'il était présent lors de la confection de trente à quarante "petits paquets de trois cms de long environ" contenant de la poudre brune

médical hospitalier dressé le 9 juin 1995 à 22 heures mentionne la présence d'un céphalohématome de 3 cm sur le derrière de la tête, de trois ecchymoses rondes, une de 5 mm, et deux de 2mm de couleur brun

Brancher (ci-après la société Brancher) ; qu'en 1977 ils ont été mis à la disposition de l'association RFCIO ayant pour objet la diffusion du "système Brunner" ; que selon une nouvelle convention du

[X] les sommes suivantes : - 1 861,82 euros bruts au titre du rappel de salaire sur mise à pied conservatoire - 186,18 euros bruts au titre des congés payés afférents - 4 524,74 euros bruts au titre

Bruno Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Z...

La société CTC, qui a produit pendant plus de vingt années des chemises griffées Bruce Field pour le compte des appelantes, reconnaît la vente de chemises marquées Bruce Field dans son magasin d'usine,

Z... et Y... ainsi que Bruno D... ont conclu un contrat d'exercice conjoint de leur profession de médecin, avec mise en commun de leurs honoraires et clientèles, au sein d'une société de fait dont M.

Maître Bruno Y... devenait le commissaire à l'exécution du plan.