CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

30 211 résultats pour « Beye »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2102274_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

la charge de la commune de Besse-sur-Issole la somme de 1 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle

Page 57 sur 1511

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 131 résultats

Journal officiel
Radiations

SYLLA, Sitan, Nadège, BEYE

SIREN 979266830Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

14/07/2026

Voir →

Radiations

BEYER, Mélissa, Vanessa, Sylvie

SIREN 104483425Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

30/06/2026

Voir →

Créations

BeYeye SAS

SIREN 105998819Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEYER

SIREN 482246451Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENUISERIE EBENISTERIE PIERRE BEYER

SIREN 588500413Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

16/06/2026

Voir →

CA

Chambre Sociale

69f43574cdc6046d472cde09

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Cet accident, au cours duquel l'extrémité des trois doigts de la main gauche du salarié a été sectionnée, lors de la fermeture des mâchoires d'une benne preneuse, a été pris en charge par la caisse primaire

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e795

Cassation

19 novembre 1969

19 novembre 1969

D'UNE BENNE HYDRAULIQUE INTACTE FAISANT PARTIE DU MATERIEL ACQUIS PAR LE COMPTOIR; QUE Z...

Source officielle
CC

civ1

6137220fcd580146773f9e3c

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

Y... avait commandé un camion Mercédès avec benne basculante, d'une capacité de 12 tonnes et pourvu d'un ralentisseur Tema 250, s'est adressée à la société de transaction de matériel industiel (Sotrami

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2407991_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

activité sociale domicilié 8 rue de Rosny, BP 629, à Montreuil (93100) et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits C... » et « La Belle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2407992_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

familiale Giraudet domiciliée Route de la Faute à la Faute-sur-Mer (85360), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits C... » et « La Belle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2407993_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

E... demeurant 4 rue des jardins à Beaurepaire (85500), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits H... » et « La Belle Henriette »

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2407994_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

.. demeurant 85 rue des Frères Gambon à Cosne-Cours-sur-Loire (58200), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits F... » et « La Belle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2407996_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

demeurant 11 Le Pé de Sèvre, La Vigne des cerisiers à Le Pallet (44330), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits F... » et « La Belle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2407997_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Tranche-sur-Mer domiciliée rue de l’Hotel de Ville à La Tranche-sur-Mer, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits C... » et « La Belle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2407998_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

la SCI Les Roullières domiciliée 91-95 Cours Lafayette à Lyon (69006), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits C... » et « La Belle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2407999_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Boulevard de Lattre de Tassigny à lieu-dit Les Prises à La Tranche-sur-Mer, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits C... » et « La Belle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2408000_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

D... demeurant 7 rue de la Papaudière à Sainte-Pexine (85320), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits F... » et « La Belle Henriette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2408001_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

A... demeurant 47 Route du Coteau à Pompaire (79200), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits F... » et « La Belle Henriette » à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2408003_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

A... demeurant 4 Rue des Roses à Jaunay-Marigny (86130), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits F... » et « La Belle Henriette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2408004_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

F... demeurant 81 Rue des Carrières à Luçon (85400), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits H... » et « La Belle Henriette » à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2408005_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

C... demeurant Choué à Vivonne (86370), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits F... » et « La Belle Henriette » à La Tranche-sur-Mer

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

625fa5768361df277dc5995d

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

[Y] [M] avait une ancienneté de 2 ans et 6 mois et la société Flash Bennes occupait à titre habituel moins de onze salariés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96cbd3db21cbdd8846d

Appel

12 avril 2006

12 avril 2006

C/SA CREDIT LOGEMENT SCI BELLE VUE SCP CARPENTIER BERNARD CLAUDOT Maître Alain Z...

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69ef743ccdc6046d47b8b755

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL BELLE DE JOUR CHALLANS a déclaré exercer l'activité suivante : Coiffure, vente d'accessoires et produits capillaires.

Source officielle