Codes de loi français

Article Annexe III

(Liste non reproduite, voir le fac-similé).

Article ANNEXE

Liste des options du concours d'agent technique spécialisé

Article Annexe 3

LISTE DES PRESCRIPTIONS AUX FINS DE LA RÉCEPTION PAR TYPE DES MAGA

Article Annexe IV

(Liste non reproduite, voir le fac-similé).

Article ANNEXE

LISTE DES CADRES D'EMPLOIS MENTIONNÉS À L'ARTICLE 1er

Article Annexe III

LISTE DES COMPOSITIONS DES COMMISSIONS CONSULTATIVES PARITAIRES LOCALES

Article A742-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 41

Le jury arrête la liste des candidats déclarés admis.

Article ANNEXE 18 DE L'ARTICLE A. 4231-16-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 26

LISTE DES VOIES DE L'UNION EUROPÉENNE À CARACTÈRE MARITIME

LEGIARTI000041993151

I. - Liste des départements relevant du premier groupe :

LEGIARTI000042467635

CALENDRIER RELATIF À LA LISTE ÉLECTORALE ET AUX OPÉRATIONS ÉLECTORALES

Article R5411-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 94

L'inscription sur la liste des demandeurs d'emploi est réalisée :

Article Annexe

Liste des habitats naturels justifiant la désignation du site et figurant en annexe de l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié : 2.

Article 15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 02

En vue de leur inscription sur une liste électorale, les agents en position de détachement peuvent opter entre leur administration d'origine et celle où ils exercent leurs fonctions.

Article 11

Les nominations prévues à l'article précédent sont prononcées après inscription sur une liste d'aptitude établie pour chacun des grades, après avis de la commission administrative paritaire nationale.

Article R713-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 88

Lorsque la consultation des listes électorales est prévue par accès à un fichier numérique, elle s'effectue dans des conditions de sécurité et de confidentialité assurant le respect des dispositions du code électoral.

Article L224-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 56 > 15

La déclaration de candidature résulte du dépôt auprès des services compétents de l'Etat d'une liste répondant aux conditions fixées aux chapitres II et III du présent titre, ainsi qu'à celles du présent chapitre.

Article R123-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 50 > 94

Nul ne peut être maintenu sur la liste d'aptitude plus de quatre ans sans présenter une nouvelle demande.

Article L2122-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 64 > 53

Les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.

Article R1241-61

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 22 > 95

A la date du 1er juillet 2005, les immeubles entrant dans le patrimoine d'Ile-de-France Mobilités comprennent : 1° Les biens figurant au I de la liste annexée au décret n° 2006-980 du 1er août 2006 indiquant la liste des immeubles entrant dans le patrimoine