Viviane, contre un arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 1987, qui l'a condamnée, pour abus de confiance, faux en écritures privées et escroquerie, à 2 ans d'emprisonnement

#Mario Viva gegen Fonds national de retraite des ouvriers mineurs (FNROM).#Ersuchen um Vorabentscheidung: Cour du travail de Mons - Belgien.

#Viva Credit IFN SA mot Europeiska unionens immaterialrättsmyndighet.

De son vivant, elle avait souscrit auprès de la société ASSURNETT deux contrats de placement à court terme : Contrat n°[Numéro identifiant 1] : pour un montant de 700 000 euros, Contrat n°[Numéro identifiant

Elle est célibataire, a un enfant vivant en Algérie, travaille comme auxiliaire de vie et vit successivement chez des membres de la famille ou dans des hôtels.

DBVP-V-B7J-FRLW AFFAIRE : S.A.R.L. [1] C/ [L] EPOUSE [J] ORDONNANCE DU 04 Juin 2026 Nous, Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane

Par testament olographe en date du 7 mai 2015, Monsieur [K] avait révoqué la donation au dernier vivant consentie au profit de son épouse et il l'avait privé expressément de tout droit dans la succession

recommandée avec avis de réception réceptionnée le 21 mai 2025, l'appel ayant été relevé plus de 6 mois après la notification qui lui en a été faite, par déclaration du 06 novembre 2025'; - Mme [K] vivant

cour d'appel a violé, par refus d'application, l'article 1134 du Code civil ; alors, de cinquième part, que l'expert avait, pour expliquer le sinistre, notamment souligné que "l'ail est un produit vivant

débiteurs la rémunération de prestations fictives d'inventaires et de réalisations d'actifs facturées par Denis Y..., commissaire-priseur, et par François Z..., ensuite en bénéficiant des services de Viviane

légale en ligne collatérale ne peut exister qu'à deux conditions : prédécès des ascendants et absence de descendants du défunt, que si Jacques Y... n'a pas de descendant et que ses père et mère sont vivants

Par acte du 27 juillet 1987, Madame Viviane X... a fait sommation à la société SFA de lui restituer les deux chèques qu'elle avait ainsi émis.

SARL HYDROCAR Non représentée Nous, Viviane Caullireau-Forel, président de chambre, assistée de Aurore Vuillemot, greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous

B... aux élections municipales de Magny-en-Vexin ; 2°) de faire remonter l'ensemble des candidats de la liste « Vivons Magny » en conséquence de cette invalidation de la tête de liste, en déclarant

L1110-4 du code de la santé publique, d'une copie de l'intégralité du dossier médical de son père, Monsieur X, handicapé à plus de 80 %, décédé le 5 mai 2014, sachant qu'il se serait opposé de son vivant

#Eden Green Vivai Piante di Verdesca Giuseppe jt versus Euroopa Komisjon.

La promesse de vente a été conclue en l'étude de la société de notaires [W] [V]-Viviane Reffay-Nathalie Trevisiol-Tokka.

B..., celles de Me Lanzarone, représentant la commune de Cavalaire-sur-Mer et celles de Me Avenard, représentant l’entreprise Marina Viva. Considérant ce qui suit : 1.