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4 068 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2524632_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

captures d’écran non concluantes quant à d’éventuelles suppression de commentaires et par ses propres réclamations au maire, que celui-ci aurait délibérément fait échec à ses publications sur les vecteurs

Source officielle

Page 56 sur 204

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CC

comm

6137249bcd58014677416e57

Cassation

12 juillet 2005

12 juillet 2005

pour nous le différentiel de 1 à 4 nous apparaît comme insupportable" et que pour les vins doux naturels "la taxation préférentielle du régime fiscal, si justifiée soit-elle, n'apparaît pas comme le vecteur

Source officielle
CA

Chambre civile

635cc35b0d69e87f74e6c02c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[R], nous estimons que cet homme de l'art, en ne s'assurant pas de la neutralisation des conduits qui ont servi de vecteur à l'enchaînement dévastateur, n'a pas accompli sa mission comme on était censé

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68f864fb5d3e42c22e13ba01

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

La mise en place de ces stratégies se fera au travers d'échanges réguliers afin d'analyser objectivement les circonstances vécues, la réaction des managers, leurs capacités à innover dans un contexte tendu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2518529_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

. / Les modalités de prise de rendez-vous au point d’accueil numérique, qui comprennent au moins deux vecteurs, sont déterminées par le préfet. ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2414474_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

. / Les modalités de prise de rendez-vous au point d'accueil numérique, qui comprennent au moins deux vecteurs, sont déterminées par le préfet. ".

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202615_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

compte tenu de l'opposition constante d'un groupe limité d'agents voulant empêcher la réorganisation par tous moyens ; - la notation de Mme B a été maintenue entre 2017 et 2019 ; - les difficultés vécues

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102194_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Avant l'enlèvement de végétaux visés au paragraphe 2, l'État membre concerné applique les traitements phytosanitaires appropriés contre les vecteurs de l'organisme spécifié aux végétaux susceptibles d'héberger

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2408043_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

des enfants » la conduisant à ne pas pouvoir prendre « la juste distance » entre ses attentes et les besoins des enfants, au fait que « les réactions opposantes et parfois violentes des enfants sont vécues

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2602976_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

. / Les modalités de prise de rendez-vous au point d’accueil numérique, qui comprennent au moins deux vecteurs, sont déterminées par le préfet. ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a3

Appel

29 février 2012

29 février 2012

personne de son représentant légal en exercice Tour Galliéni II 36 avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et de Me Mylène VECCHIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3d4

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

personne de son représentant légal Tour Gallièni II 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Mylène VECCHIE

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA00062_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

B, ressortissant moldave né le 24 janvier 1988 à Sarata Veche (Moldavie), est entré en France, selon ses déclarations, en novembre 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd16bd3db21cbdd923ba

Appel

11 mai 2015

11 mai 2015

Madame X... et Monsieur Y... ne souhaitaient pas donner accès à leur quotidien et à leur mode de fonctionnement, que la prise en charge d'Z... en famille d'accueil confirmait l'ampleur des carences vécues

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007613671

Admin. suprême

7 mai 1975

7 mai 1975

AIENT VECU ENSEMBLE, ALORS QUE LA SEULE QUESTION A JUGER DANS LA NOUVELLE INSTANCE SERAIT DE SAVOIR SI LE FAIT DE LA VIE COMMUNE, RECONNU PAR LE CONSEIL D'ETAT DANS LES DECISIONS SUSRAPPELEES, RENDAIT

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10381

Admin. suprême

19 février 2015

19 février 2015

Compte tenu de son grave handicap, et du fait qu’il souffre d’incontinence urinaire et anale, la période de détention qu’il a vécue sans pouvoir bénéficier d’aucun traitement de rééducation, et dans un

Source officielle
CC

other

60793b3d9ba5988459c3c7e6

Cassation

31 mars 2006

31 mars 2006

Trésor soutient que la séparation d'avec sa famille ne résulte pas directement de la détention, que les incidents disciplinaires ne peuvent être pris en compte, que les conditions de détention qu'il a vécues

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 9

68ee933c22996ce54481e5e9

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DATE DU JUGEMENT : 06 Octobre 2025 RG N° RG 20/05531 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VEDH/ 2ème Ch.

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TCOM

3E CHAMBRE

69da0786cdc6046d47dc1dae

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Victor STANESCU Juges : Mme Laura LI VECCHI M. Nigel CONNOR Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69da0820cdc6046d47dc2759

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Victor STANESCU Juges : Mme Laura LI VECCHI M. Nigel CONNOR Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle