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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1023DEC003742104

Admin. suprême

23 octobre 2007

23 octobre 2007

The applicant was seen by a doctor on 3 April 2002 who found contusions on both sides of the applicant’s thorax.

Source officielle

Page 56 sur 130

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CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2096

Admin. suprême

4 mars 2008

4 mars 2008

Un rapport médical ultérieur certifia que l’intéressé présentait des ecchymoses et des éraflures causées par un instrument contondant ainsi qu’une commotion au thorax.

Source officielle
TJ

Service des référés

66158792db5098996d5ad6f3

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

DEMANDEUR Monsieur [J] [G] Elisant domicile au cabinet de Maître THORY, Avocat au Barreau du Val-d’Oise [Adresse 2] [Localité 8] / France Venant aux droits de Monsieur [X] [O] décédé le 30 décembre 2017

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2507405_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

ressort que Mme B fait l'objet d'un suivi et d'un traitement par antidépresseur et anxiolytique et que le plus jeune de ses enfants, qui a subi une néphrectomie à sa naissance et a reçu des coups au thorax

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504975_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

certificat médical du docteur A du 12 novembre 2024 atteste qu'elle a été victime de multiples agressions physiques et sexuelles et qu'elle présente de multiples cicatrices de 4 à 10 cm sur le cou, le thorax

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01475_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La SARL R'Kaly a acquis, les 15 juin 2012, 31 mars 2013 et 3 avril 2013, trois propriétés immobilières à Saint-Pierre-en-Faucigny, Thorens Glières et Bonneville (Haute-Savoie), constituées, selon les actes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b22f

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Fabien a en tout cas présenté des contusions multiples sur la tête, le thorax et les mains et a subi une incapacité totale de travail pendant six jours ; Qu' il résulte de ses éléments la preuve suffisante

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2105630_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

B, selon lesquelles " les deux enfants mineurs faisaient état de plusieurs disputes au cours desquelles ils recevaient des coups (pincement, coup de doigt sur le thorax) et que leur père () exhibait régulièrement

Source officielle
TA

Juge unique 2

DTA_2100631_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

colonne vertébrale avec scoliose et risque de paralysie ; - ces souffrances entraînent des conséquences handicapantes pour elle telles que l'impossibilité de tourner la tête aux priorités ainsi que le thorax

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2323169_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

procédure de retrait de ce titre était en cours, il ne possède aucun élément sur la suite de la procédure de retrait ; en outre, il soutient qu'il est malade et est soigné en France pour une bactérie au thorax

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04886_20230424

Admin. Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

S'il affirme devoir bénéficier d'une prise en charge médicale en raison de douleurs au thorax, il ne produit aucun élément au soutien de ses allégations, non plus qu'aucun autre élément propre à sa situation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01342

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

action volontaire de tir avec une arme à feu, avec une action volontaire sur la queue de détente, à courte distance, de face, avec une trajectoire de tir légèrement oblique ayant atteint la victime au thorax

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1213JUD004958813

Admin. suprême

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Le requérant aurait alors reçu de nombreux coups sur tout le corps, en particulier au bras gauche, dans le dos, au thorax et au visage.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0116DEC001782011

Admin. suprême

16 janvier 2018

16 janvier 2018

médicolégal indiquait que le premier requérant avait des ecchymoses sous les deux yeux, une ecchymose et une lacération sur le front, différentes lacérations minimes et une sensibilité au niveau du thorax

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6871efa457f38d6b27c2763f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 4] Immatriculée au rcs de [Localité 12] sous le numéro 696 520 410 Représentée par Me Pascal LEFORT de la SELARL DUCLOS - THORNE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0110DEC003324205

Admin. suprême

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Mr Gelu Ciubotaru was shot in the thorax and died at the scene. Mr Vasile Vâtu, a minor at the time of the events, was also shot in the right side of the thorax and was taken to hospital.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6688de37676b73dd81b96eca

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

planning prévisionnel des études et travaux a été régulièrement mis à jour et qu'ayant été confrontée aux nombreuses modifications demandées par le maître d'ouvrage puis au retard du Bureau d'Etudes Thor

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b3604b1d7564000872ddd7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

A titre d'exemples, le 25 novembre je vous ai demandé de préparer des aspics de thon et saumon.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0602DEC004829418

Admin. suprême

2 juin 2022

2 juin 2022

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 }   THIRD SECTION DECISION Application no. 48294/18 Guðmundur Thor

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b580fd6229a4e58a5a77

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Adresse 19] [Localité 39] représentées par Maître Paul-Henry LE GUE, avocat au barreau de PARIS - #P0242 DEFENDERESSES L’AGENCE D’ARCHITECTURE A.BECHU ET ASSOCIES [Adresse 49] [Localité 40] La SAS THOR

Source officielle