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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Paris
DTA_2221974_20230221
21 février 2023
21 février 2023
, la caisse d'assurance Vieillesse pharmacie, le syndicat des copropriétaires du 26 à 30 boulevard du général Jean Simon, le syndicat des copropriétaires du 18 à 24 boulevard du général Jean Simon, la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01482
8 juillet 2014
8 juillet 2014
étaient les suivantes : - Saint Amand se consacrerait à la fabrication de la literie Simmons pour les clients traditionnels et la VAD ; - Fougères assurerait la fabrication de la literie Simmons pour
Source officielle8ème chambre 3ème section
65c3d9cac432ce7d11a6fdab
2 février 2024
2 février 2024
; A la SCI MARIE SIMON et Madame [E] ensemble la somme de 350 € en remboursement du constat d’huissier du 20/2/2017 ; A la SCI MARIE SIMON et Madame [E] ensemble la somme de 120 € par an à titre de surcoût
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d36b
15 décembre 2009
15 décembre 2009
Simon, demeurant ...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03373_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Une réponse à ce moyen soulevé d'office a été produite pour la SARL Simon Graphic le 8 juin 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2aa
5 octobre 2009
5 octobre 2009
Les éventuels dépens de la procédure sont à la charge de Simone Z....
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301295
19 novembre 2015
19 novembre 2015
CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 13 décembre 2011 et 24 octobre 2013), que le groupement foncier agricole de La Simone
Source officielle11ème Chambre
DTA_2217711_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
A B a été recruté, le 26 octobre 2020, en qualité d'aide-soignant par le centre hospitalier Simone Veil - groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b72f
15 mai 2008
15 mai 2008
C/ Simon Y... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Robert X... demeurant ...
Source officiellecr
61372535cd5801467741bdc1
4 décembre 1989
4 décembre 1989
Simone, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1988, qui l'a condamnée du chef d'abus de confiance, à 4 mois d'emprisonnement avec sursis
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90757
11 juin 2013
11 juin 2013
Simon X... C/ M. Philippe X...
Source officielleChambre 3-4
6341139058bc223e2e3f087d
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[X] [T] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société HAM INVEST Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c592ed
19 juin 1979
19 juin 1979
A PAYER LE MONTANT DE LA LETTRE DE CHANGE A SIMON, LA COUR D'APPEL A DECLARE QUE LA MAUVAISE FOI ALLEGUEE PAR CELLE-CI A L'ENCONTRE DE SIMON N'ETAIT PAS ETABLIE; ATTENDU QU'EN STATUANT AINSI SANS RECHERCHER
Source officielle4ème chambre
6684548e8bcff606d9c9203e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
CIF PROMOTION, Intervenante Volontaire Demande d’évaluation et/ou en paiement de l’indemnité d’éviction 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL KACERTIS - 271 la SELARL SIMON ASSOCIES
Source officielleChambre Prud'homale
63d8c04b2182c005de24d046
26 janvier 2023
26 janvier 2023
HOWMET FIXATIONS SIMMONDS Anciennement dénommée ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocat au barreau du MANS
Source officiellecomm
61372130cd580146773f1b48
20 mars 1990
20 mars 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SIMON FRERES LIMITED, dont le siège est
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2300302_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 janvier 2023, la société Simone - Teinturerie de Luxe, représentée par Me Benillouche, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2204855_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Par une réclamation du 8 juillet 2021, l'EURL Simon 31 a contesté la somme mise à sa charge.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA03640_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Simon ; - et les observations de Me Stricot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellechambre sociale
6163f36c700ef6338d411390
29 mars 2010
29 mars 2010
DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Simone VERDAN, Greffier.
Source officiellePage 56 sur 1972