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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2
DTA_2301480_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
devront être réalisées sur remblais (qui seront limités à l'emprise au sol des constructions, éventuellement majorés d'une bande de 3,00 m maximum), ou sur vide sanitaire aéré, vidangeable (facilite le séchage
Source officielle1ère chambre
DTA_2402634_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
D A, représenté par Me Segaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 mai 2024 par laquelle le préfet des Ardennes a rejeté son recours gracieux à l'encontre de l'arrêté du 29 avril 2024
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210072
24 janvier 2019
24 janvier 2019
lavage en pressing tous les trois jours ; qu'elle soutient qu'il conviendrait en tout état de cause de réintégrer uniquement la part de l'indemnité supérieure au coût de revient mensuel de lavage, séchage
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10309
18 mars 2020
18 mars 2020
communiqués et que d'autre part, il ressort des pièces produites par le salarié qu'en juin 2013 il était félicité par son supérieur hiérarchique pour sa contribution positive au succès de l'activité séchage
Source officielle3e chambre
6033ab842fadc45f9576950e
27 avril 2017
27 avril 2017
l'appartement, à raison de la persistance des infiltrations, ne pouvait être reloué sans que la cause des infiltrations soit supprimée, et les peintures refaites, ces dernières ne pouvant l'être avant séchage
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210347
2 juin 2016
2 juin 2016
remise en état du chemin en commençant le 3 octobre 2014 par la partie basse du chemin menant à la route, avait entraîné un retard technique dans le bétonnage de l'autre partie du chemin dû au délai de séchage
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f74
21 juin 1999
21 juin 1999
ASSURANCES Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat la SCP CLAMENS, LERIDON du barreau de Toulouse ********* La société A a fait construire un édifice à usage de stockage et séchage
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864ce
31 octobre 2002
31 octobre 2002
de la vente intervenue selon confirmation de commande du 10 juin 1998 aux termes de laquelle la société CARBONELL LEVEILLE ET CIE lui avait cédé un train de repassage comprenant une engageuse, une sécheuse-repasseuse
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8815b
10 février 2006
10 février 2006
Association VITALHOME prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Club de la Haute Moselle 6, rue de l'Agne 88560 ST MAURICE SUR MOSELLE Représentée par Maître Eric SEGAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892f9
13 décembre 2007
13 décembre 2007
qualité du béton, qui ayant été enduit de fuel lors du remplissage des banches pour permettre leur enlèvement lors des opérations de décoffrage, se fissurerait sous l'action du crépi lors de sa phase de séchage
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd16
26 mars 2008
26 mars 2008
Cette société avait pour activité le séchage de fruits secs, semences fourragères, maïs, tournesol et toutes opérations qui se rattachait directement ou indirectement à cet objet.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b290
26 mars 2008
26 mars 2008
Cette société avait pour activité le séchage de fruits secs, semences fourragères, maïs, tournesol et toutes opérations qui se rattachait directement ou indirectement à cet objet.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e399
29 juin 2011
29 juin 2011
Le 10 décembre 2008, pour accélérer le séchage d'un adhésif que vous veniez de poser sur une banderole, vous avez placé le chauffage d'appoint à gaz sous la table de travail, avant de partir déjeuner et
Source officielleciv3
îtres d'ouvrage, a engagé une action récursoire notammentc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2015:C300205
17 février 2015
17 février 2015
l'action de la poussée des terres lors du tassement du remblai effectué à la fin de la construction, que les fissures intérieures résultent de tassements et de contraintes différentielles pendant le séchage
Source officielle2ème chambre
DTA_2202839_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
. / L'eau est à température réglable et est distribuée à raison d'un lavabo pour dix travailleurs au plus / Des moyens de nettoyage et de séchage ou d'essuyage appropriés sont mis à la disposition des
Source officielle1ère chambre
DTA_2300259_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
directe, le négoce de tous matériaux de construction, ainsi que toutes activités concernant le négoce et l'industrie du bois et de ses dérivés (telles que l'exploitation forestière, scierie, parqueterie, séchage
Source officielle1ère chambre
DTA_2300287_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
de scierie, le négoce de tous matériaux de construction, toutes activités concernant le négoce et l'industrie du bois et de ses dérivés (telles que l'exploitation forestière, scierie, parqueterie, séchage
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0910REP002273093
10 septembre 1996
10 septembre 1996
Requête N° 22730/93 Hubert Segaud
Source officielle3e chambre civile
631adde0f575634f1371eca0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
DBVK-V-B7C-NRQW ARRET N° Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 janvier 2018 TRIBUNAL D'INSTANCE DE RODEZ N° RG 11-16-0022 APPELANT : Monsieur [X] [F] né le 04 Février 1949 à LA SECADE
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206483_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Cette exploitation, située au lieu-dit " La Ville André " sur le territoire de la commune d'Hénanbihen, comprenait alors deux bâtiments à usage de poulailler, un hangar de séchage et de stockage des fientes
Source officiellePage 56 sur 84