Y... a été engagé le 15 novembre 1979 par la société de presse et de Publications Spécialisées, en qualité de rédacteur en chef ; qu'à la suite d'une fusion, cette société a été rattachée à la société

    On 31 July 1996, at the directions hearing, a judge of the Panevėžys Regional Court decided that the applicant's detention on remand “should remain unchanged”.

aux locateurs d'ouvrage, fournisseur et fabricant l'indemnisation de son préjudice, tandis que la société Kehrer a appelé en garantie la société LCE, qui a assigné en intervention forcée la société Remaha

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 25 mars 2015), que Mme [B]-[L] a été engagée le 1er octobre 1990 par le Crédit mutuel des professions de santé Languedoc-Roussillon en qualité de rédacteur

Y... a été engagé par la société Editions techniques des industries des corps gras le 2 janvier 1997, par contrat à temps partiel, en qualité de rédacteur en chef de la revue scientifique bimestrielle

a été engagé, sans contrat écrit, à compter du 1er décembre 1989 par la société Reporters économiques associés, agence de presse photographique (la société), en qualité d'éditeur stagiaire puis de rédacteur

[E] a été engagé, selon contrat à durée déterminée du 1er septembre 2008 puis par contrat à durée indéterminée avec effet au 1er décembre 2008, en qualité de rédacteur par la société Purepeople.com aux

Mme X... a collaboré, à compter du 1er janvier 2004, avec la société Axel Springer presse, aux droits de laquelle sont venues la société Prisma presse, puis la société Prisma média, en qualité de rédactrice

A..., conseil juridique et fiscal et rédacteur de l'acte de cession, en attente de la mainlevée des inscriptions et oppositions éventuelles et en vue du règlement des créanciers des associés cédants ;

.; que les époux D... ont assigné les époux Z... et les consorts C... qui ont appelé en cause les notaires rédacteurs des actes, pour faire prononcer l'annulation de la vente intervenue le 22 avril

Y... et le notaire rédacteur de l'acte de caution aux fins de nullité de cet acte ; que le tribunal de commerce a refusé de joindre l'instance opposant la banque à M. Y...

.., aux fins d'exploitation d'un restaurant, n'a pu exercer cette activité, contraire au règlement de copropriété ; Attendu que, pour condamner la société de gestion immobilière de Bécon (GIB), rédactrice

cette juridiction un appel limité au rejet de ses demandes en paiement d'une indemnité de clientèle et de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse; que l'affaire ayant été rétablie

Y... et la société Marven parfumerie ont demandé des dommages-intérêts à la société d'expertise comptable Acora, rédactrice de l'acte de cession, lui reprochant d'avoir manqué à son devoir de conseil en

[T] qui a porté plainte contre leurs rédacteurs et distributeurs. 5. Mmes [D] et [E], MM. [A], [H] et [M] ont été cités des chefs susvisés devant le tribunal de police.

Par conclusions en date du 14 avril 2026, les défendeurs nous demandent de : DEBOUTER la SARL CLIMAMAX FRANCE de l'intégralité de ses demandes formulées à l'encontre de la SAS SOGEPROM REALISATIONS ;

Ecoutin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme veuve Z... remariée Champain fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes

droit, et répartie entre eux à raison de 2/3 pour la veuve et de 1/3 pour l'enfant, qui pouvait en bénéficier jusqu'à l'âge de 21 ans, sa part revenant ensuite à la veuve ; que, celle-ci s'étant remariée