AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
670eb9891c3411ff34557df7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il résulte des termes clairs du rapport d’expertise, auquel les parties n’apportent pas de critiques techniques sérieuses, sinon des contestations que l’expert a invalidées dans sa réponse précise aux
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe45
14 novembre 2012
14 novembre 2012
Par conclusions en date du 30 mars 2010, le juge de la mise en état du tribunal de grande instance de BRIVE a ordonné une expertise graphologique.
Source officiellecr
6137269fcd58014677427230
15 mai 2007
15 mai 2007
Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2006, qui, pour recels aggravés, a condamné le premier à trois ans d'emprisonnement avec sursis et
Source officielle12e chambre
5fca5f032bc1344620eb9aff
5 novembre 2020
5 novembre 2020
L'expert a déposé son rapport le 25 septembre 2017.
Source officielle1re Chambre A
61626b93e62f7c490f224e8b
19 mars 2013
19 mars 2013
Monsieur [T] [L] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e49
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Philippe Pierre X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00847
29 septembre 2015
29 septembre 2015
L'avis sollicité par Philippe Y... auprès d'un autre expert ne contient aucune donnée technique remettant en cause l'analyse détaillée et exempte d'insuffisance à laquelle a procédé l'expert judiciaire
Source officielleREFERES 2ème Section
68700103b8daa57c7f667b38
7 juillet 2025
7 juillet 2025
LE BAIL de la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL, avocats au barreau de BORDEAUX La S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f43
27 janvier 2015
27 janvier 2015
RG N : 14/ 00658 AFFAIRE : SA GAN ASSURANCES Représentée par le Président de son Conseil d'Administration domicilié en cette qualité audit siège C/ Me Philippe X...es qualité de représentant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302910_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
L'expert retient à cet égard plusieurs manquements fautifs dans la prise en charge de Philippe D à savoir une prise en charge initiale de l'hypoxémie non conforme et l'absence d'oxygénothérapie adéquate
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d773
16 février 2011
16 février 2011
Par la suite, la SARL VERITAX CLUB DES EXPERTS a refusé de s'acquitter du montant de deux factures en date des 21 août et 5 septembre 2005.
Source officielleChambre 3
686836054965b5d9df323a89
3 juillet 2025
3 juillet 2025
d’avance sur les honoraires de l’expert ;Réserver les dépens.
Source officielleRéférés
BPCE ASSURANCES IARDc/S.A
67f57bd3bbf04ef7857bee86
8 avril 2025
8 avril 2025
Par ordonnance du 31 août 2023, le juge des référés du tribunal judiciaire de Nanterre a désigné un expert, lequel a été remplacé par un nouvel expert, Monsieur [I] [X], selon ordonnance du 22 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb20
20 septembre 2012
20 septembre 2012
No 09/ 01914 AFFAIRE : Philippe X... C/ S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d7c
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Philippe X....
Source officiellecr
6137268fcd580146774268ee
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 2007, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis
Source officielleChambre 1-2
696153f7cdc6046d47c5f700
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ces parties seront autorisées à produire à l'expert judiciaire toutes les pièces médicales en lien avec les faits litigieux, indispensables au bon déroulement des opérations d'expertise sans que puisse
Source officiellecr
6079a8df9ba5988459c4f250
13 décembre 2000
13 décembre 2000
comptable et de complicité de ce délit ; " aux motifs propres et adoptés que la convention conclue le 6 juin 1986 entre la société Eure Expertise et la société France Expertise Associés, dont Philippe
Source officiellecr
éfaut de comptabilitéc/M. B
6079a8df9ba5988459c4f253
14 décembre 2000
14 décembre 2000
Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 13 septembre 1999, qui, pour recel du délit de fraude fiscale, a condamné les deux premiers à 1 an d'emprisonnement
Source officielleChambre 1-7
66ff8576a4ff9ec259c093e3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
* homologuer le rapport d'expertise judiciaire de Madame l'expert [W].
Source officiellePage 56 sur 917
PHILIPPE DELALANDE EXPERTISE
17/07/2026
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PHILIPPE BISMUTH EXPERTISE
16/07/2026
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PHILIPPE CONDAMINAS EXPERT
03/07/2026
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30/06/2026
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30/06/2026
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